Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux. [1954.]

[Code du personnel des communes et des établissements publics communaux]

Régime de retraites des ouvriers des établissements industriels de l'État. 1979, 23 janvier 1979 : [lois et décrets d'application] (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1039

Établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure. Statut du personnel . Edition mise à jour au 1er mai 1956. [Ministère de la santé publique et de la population.]

[Code]

Régime de "sécurité sociale des agents permanents des départements", des communes et de leurs établissements publics . [Mise à jour au 16 octobre 1958.]

[Code]

Vente à crédit des véhicules automobiles . [Décrets et circulaires du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme. Edition mise à jour au 22 novembre 1956.]

[Code]

Le Crédit : journal quotidien / directeur-gérant : Léopold Amail ; [rédacteur en chef : Charles Duveyrier]

1850/07/31 (N631)-1850/08/06 (N637).

Le Crédit : journal quotidien / directeur-gérant : Léopold Amail ; [rédacteur en chef : Charles Duveyrier]

1848/11/08 (N8)-1848/11/14 (N14).

Le Crédit : journal quotidien / directeur-gérant : Léopold Amail ; [rédacteur en chef : Charles Duveyrier]

1849/06/09 (N189)-1849/06/15 (N195).

Le Crédit : journal quotidien / directeur-gérant : Léopold Amail ; [rédacteur en chef : Charles Duveyrier]

1849/09/26 (N329)-1849/10/02 (N335).

Le Crédit : journal quotidien / directeur-gérant : Léopold Amail ; [rédacteur en chef : Charles Duveyrier]

1850/02/06 (N458)-1850/02/12 (N464).

Le Crédit : journal quotidien / directeur-gérant : Léopold Amail ; [rédacteur en chef : Charles Duveyrier]

1849/03/14 (N134)-1849/03/20 (N140).