Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1907/01 (A2,N9).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1906/06 (A2,N6).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1907/11 (A2,N14).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1907/10 (A2,N13).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1906/09 (A2,N7).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1906/10 (A1,N1).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1907/12 (A2,N15).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1906/11 (A2,N8).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1905/06 (A1,N2).

Feuille ouvrière d'éducation socialiste / publiée sous le contrôle des organisations ouvrières et socialistes d'Houplines

1907/09 (A2,N12).

Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

[Acte. 1718-06-25. Paris]

(Fermes.) Circulaire instructive concernant les domaines, contrôle des actes, insinuations, petis-scels, greffes, droits réservés, amortissements et francs-fiefs

[Acte. 1730-04-00. Paris]

Instruction général pour la régie des droits de contrôle des actes des notaires, petits sceaux et insinuations

[Acte. 1710-07-15]

Instruction dressée par les sous-fermiers du contrôle des exploits de Paris pour les commis au contrôlle des exploits et actes d'affirmations de voyages

[Acte. 1699]

Le contrôle de la durée du travail / rapport de M. Georges Alfassa

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [3e série], 3