Catalogue d'une collection précieuse de tableaux et dessins des meilleurs maîtres des trois écoles, bronzes, marbres, terres cuites... dont la vente se fera... le lundi 15 et jours suivans du mois de mars 1779 . Par N. F. J. Boileau,...

[Vente (Art). 1779-03-15. Paris]

Nouveau régime des sociétés d'assurances sur la vie : commentaire des lois des 8 décembre 1904... 17 mars 1905... des décrets des 12 mai 1906... 9 juin 1906... 22, 25 juin 1906... suivi de tous les documents législatifs relatifs à la nouvelle législation (2e édition) / Jh Lefort,...

Collection : Collection du Bulletin-commentaire des lois nouvelles et décrets

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). III 19 janvier 1662-27 mars 1666.

A la fin du volume (f. 285 et suiv.), pièces annexes.

Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906... précédé de tous les documents officiels relatifs à la nouvelle législation des cultes (2e édition) / P. Reutenauer,...

Collection : Collection du Bulletin-Commentaire des lois nouvelles et décrets