Le règlement amiable des conflits du travail : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapporteurs MM. Aftalion,... Arquembourg,... Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 7

La réglementation du travail en chambre / rapport présenté par M. Fagnot dans les séances du 18 mars et 27 avril 1904

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 7

La réglementation hebdomadaire de la durée du travail, le repos du samedi / rapports présentés par MM. Ivan Strohl et Fagnot dans les séances des 27 février et 27 mars 1903

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 2

La saisie-arrêt des salaires et traitements : compte rendu des discussions / rapport par Charles Guernier,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 2

La semaine anglaise, le repos de l'après-midi du samedi : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. Raoul Jay,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 9

Les actions en justice nées de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire : compte rendu des discussions / rapport de M. Albert Tissier,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; Nouvelle série, 12

L'application de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire dans l'industrie du vêtement / par Albert Tissier,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 13

L'âge d'admission des enfants au travail industriel, le travail de demi-temps / rapport présenté par M. Ét. Martin-Saint-Léon dans la séance du 14 mai 1903

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 3

Le contrôle de la durée du travail / rapport de M. Georges Alfassa

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [3e série], 3

La loi du 7 mars 1850 et le mesurage du travail à la tâche : Compte rendu de la discussion. Documents / rapport de M. Boissard,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [5e série], 2

L'organisation du travail dans les usines à feu continu : rapport présenté à l'assemblée générale de Zurich / par P. Boulin

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 4

La Ligue sociale d'acheteurs / rapport présenté par Mme Jean Brunhes dans la séance du 10 novembre 1903

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 4

Les accidents du travail survenus aux enfants âgés de moins de 13 ans : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. Henri Capitant,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 3

Le partenariat civil, d'un continent à l'autre

Faculté de droit

Le testateur et son clone inavoué, le juge : clone difforme ou conforme dans la recherche des intentions du testateur : le juge et l’interprétation des volontés du testateur

Un résumé est également disponible en anglais.