Querétaro : souvenirs d'un officier de l'Empereur Maximilien

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Rôle et pouvoirs de l'officier de justice lors de l'ouverture du régime de protection : le majeur inapte est-il protégé adéquatement?

Le vieillissement de la population est un phénomène démographique auquel est confronté le Québec. Dans ce contexte, la protection des personnes inaptes et vulnérables, prendra de plus en plus d'importance au cours des prochaines années. Ces personnes doivent bénéficier d'une protection adéquate lors de l'ouverture d'un régime de protection à leur égard. Considérant que l'ouverture d'un régime de protection au majeur inapte est toujours le résultat d'une décision judiciaire, le greffier de la Cour supérieure du Québec a un rôle fondamental à jouer à l'occasion dans le processus judiciaire. À titre d'officier de justice, il a compétence pour prononcer le jugement d'ouverture du régime de protection. Par conséquent, le présent mémoire consiste à vérifier si les majeurs inaptes sont bien protégés par le rôle et les pouvoirs de l'officier de justice. Pour ce faire, le sujet à l'étude a fait l'objet d'une double approche. Dans un premier temps, le cadre juridique à l'intérieur duquel le greffier doit exécuter ses fonctions sera étudié. Dans un deuxième temps, les résultats et l'analyse d'une enquête empirique auprès des greffiers de la Cour supérieure du Québec seront exposés. Cette démarche permet une approche comparative entre la théorie et la pratique en la matière et permet de constater qu'il peut y avoir un écart entre les deux.

Lettres d'un jeune officier a sa mére, 1803-1814; /

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Essai sur J.L. David, peintre dh́istoire, ancien membre de l'Institut, officier de la Légion-d'honneur /

"Cette essai a été composé pour la Revue encyclopédique ou il a paru, sous le titre de Notice nécrologique, dans le cahier d'avril 1827"--Avertissement.

L'armée française en Égypte, 1798-1801 : journal d'un officier de l'Armée d'Égypte /

"Le journal d'un officier de l'armée d'Égypte a été rédigé d'après les notes laissés par M. Vertray, capitaine au 9e de ligne, retraité en 1808."

La Victoire de Lorraine. Carnet d'un officier de dragons.

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Mémoires militaries, historiques et politiques de Rochambeau, ancien maréchal de France, et grand officier de la Légion d'honneur ...

Edited by Luce de Lancival.

Mémorial de l'officier d'infanterie : présentant la collection méthodique de tout ce que les Réglements... contiennent de particulier à cette arme /

Tome I (XXXVI, 504 p.). - Tome II (1002 p.)

Les institutions sanitaires pendant le conflit austro-prussien-italien... /

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Abrege de l'arithmetique et de la geometrie de l'officier ... /

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L' art de la guerre et la maniere dont on la fait a present : ou l'on voit les fonctions de tous les officier de cavalierie ... /

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Guide de l'officier particulier en campagne, ou Connoissances militaires nécessaires pendant la guerre aux officiers particuliers;

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Nouvelles notes intimes d'un emigré (le chevalier de Pradel de Lamase) officier à l'armée de Condé. Les grandes journées révolutionnaires.

"Ce volume, le second des 'Notes intimes' ... était composé et corrigé le 1er août 1914. Destiné à être mis en vente quelques jours après, la guerre a retardé sa publication pendant plus de cinq années."--Avertissement des éditeurs.

Paris, Versailles et les provinces, au dixhuitième! siècle : Anecdotes sur la vie privée de plusiers ministres, evêques, magistrats célèbres, hommes de lettres, et autres personnages ancien officier aux gardes françaises.

Vol. 3 has imprint: Lyon, Guyot.