Voyage de l'ambassade de la Compagnie des Indes Orientales hollandaises, vers l'empereur de la Chine, en 1794 et 1795; où se trouve la description de plusieurs parties de cet empire inconnues aux Européens;

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Mémoire sur le païs des Cafres, et de la Terre de Nuyts : par raport à l'utilité que la Compagnie des Indes Orientales en pourroit retirer pour son commerce /

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Instruction sur les droits d'échanges

[Acte. 1741-04-00]

Instruction sur les droits d'échange...

[Acte. 1751-03-10]

Liste des numéros de la loterie de l'Hôpital général de Paris, tirés dans la première séance, tenue dans l'archevêché le mardi 9 de mars 1700, après midi

[Acte. 1700]

Liste des lots tirés dans la loterie royale le huitième août 1701

[Acte. 1701-08-18]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de ville le samedi 8 janvier 1729 pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de ville

[Acte. 1729]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris... le mardi 8 février 1729 pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de ville

[Acte. 1729]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville... le mardi 8 mars 1729, pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville en présence de MM. les prévôts des marchands et échevins, le vendredi 8 avril 1729, pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville... le lundi 9 mai 1729 pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Instruction général pour la régie des droits de contrôle des actes des notaires, petits sceaux et insinuations

[Acte. 1710-07-15]

Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers et maîtres de la Communauté des Savetiers... de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659

[Acte. 1659-03-20]

Nouveau recueil des statuts et règlemens du corps et communauté des maîtres-marchands tapissiers-hauteliciers-sarrazinois-rentrayeurs-courtepointiers-couverturiers-coûtiers-sergiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris...

[Acte]