Contes de la chaumière ou Recueil d'histoires instructives et amusantes à l'usage des enfants traduit de l'anglais... par le Cher ***. 2e éd.

Titre original : Tales of the cottage, or Stories, moral and amusing, for young persons

L'obligation d'usage en droit des marques

Introduction Les marques occupent une place centrale dans le monde économique moderne. Indispensables pour distinguer les produits ou services d'une entreprise sur le marché et guider le consommateur vers l'article de son choix, elles constituent un instrument de marketing et de publicité essentiel. Les investissements souvent considérables liés à la création et au lancement d'une marque méritent une protection adéquate. C'est pourquoi la loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (LPM) accorde au titulaire d'un enregistrement de marque le droit exclusif de faire usage de cette marque et d'en disposer. Cette protection est ce¬pendant assortie d'une condition: passé un délai de grâce de cinq ans, la marque doit être utilisée en relation avec les produits ou les services enre-gistrés. C'est le principe de l'obligation d'usage. Ce principe, qui soulève de nombreux problèmes juridiques, n'a pas encore fait l'objet d'une étude systématique approfondie depuis l'entrée en vigueur de la LPM. La présente monographie vise à combler cette lacune. L'étude de l'obligation d'usage implique de se pencher sur deux problèmes principaux: d'une part, l'usage en tant que condition légale au maintien du droit (art. 11 LPM) et, d'autre part, les conséquences du défaut d'usage (art. 12 LPM). Nous avons donc divisé notre recherche en deux parties. La première partie comporte quatre titres. Le titre premier est consacré à la présentation générale de l'obligation d'usage; le deuxième à la notion d'usage de la marque. Le troisième concerne l'usage sous une forme divergeant de la marque enregistrée et la question des produits ou services pour lesquels la marque doit être utilisée. Enfin, le titre quatrième traite des problèmes relatifs au lieu et à l'auteur de l'usage. La seconde partie est divisée en trois titres. Le titre cinquième a pour objet les mécanismes de la déchéance et de la restitution du droit. Le sixième porte sur les justes motifs pour le non-usage et le septième sur les voies de droit permettant d'invoquer la déchéance. Le principe de l'obligation d'usage existait déjà avant l'entrée en vigueur de la loi sur la protection des marques, raison pour laquelle nous commencerons généralement par exposer les principes développés sous l'ancien droit avant d'analyser chaque question. Afin de tenir compte des développements intervenus sur le plan européen, notamment suite à l'adoption de la directive d'harmonisation de 1988, nous examinerons également les solutions retenues en droit français, en droit allemand et en droit communautaire.

Desencuentros comunicativos dentro y fuera del aula L2 para inmigrantes adultos

In the past few years, the studies on communicative troubles emerging in intercultural communication highlight cultural differences. Some disciplines have created training guides where those differences are made explicit so that in the case of international communication misunderstandings are avoided. Examples can be found in non-verbal communication protocols for health services and in the business world. In this regard the field of second-language teaching is beginning to include the socio-pragmatic features of language in the teaching materials. For this reason, this dissertation attempts to describe the communicative conflicts that arise in conversation between immigrants and natives in the city of Barcelona. Thanks to the theoretical and methodological tools provided by Conversation Analysis and Discourse Analysis, we can ethnographically analyze the interviews held with the informants, and the interactions they had with Barcelonan people, by taking into account the linguistic and paralinguistic features which are salient in the interaction (Gumperz y Roberts, 1991; Gumperz, 1992; Hérédia, 1996 y Trognon y Saint-Dizier, 1999). For this purpose, we first examine the causes that produce the conflict as well as the consequences that derive from it. Second, we describe the strategies that the speakers use in the negotiation of the meaning that generated the misunderstanding. Although it is obvious that the nature of the conversations, the personal characteristics of the participants and the context of the conversations have a noticeable influence on the participants’ communicative attitudes (Hinnenkamp, 1987; Codó, 2003; van Dijk, 2003 y Bertrán, 2009), there are somemisunderstandings that none of the interlocutors are able to detect or solve. The results show that not all of the misunderstandings that emerge in intercultural communication have a negative effect and, therefore, its usage in the L2 teaching classroom is essential for acquiring socio-cultural and intercultural competence (Miquel, 1997; Oliveras, 2000 y Miquel y Sans 2004).

L'ingénieur électricien : guide pratique de la construction et du montage de tous les appareils électriques à l'usage des amateurs, ouvriers et contre-maîtres électriciens / par H. de Graffigny,...

Collection : Bibliothèque des professions industrielles, commerciales et agricoles ; 5