Traité de la propriété des biens ecclésiastiques /

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Dećlaration du Roy, donnée à l'occasion des biens d'église alienez ou usurpez ...

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Portion disponible : ou traité de la portion des biens dont on peut, suivant la Code Civil disposer à titre gratuit, au préjudice de ses héritiers, avec une dissertation sur l'époque à laquelle les lois commencent à devenir obligatoires /

Includes index.

De la restitution des biens des émigrés, considérée sousle triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique;et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions.

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Inventaire des archives de la ville de Bruges

Accompanied by "Section première ... 1. sér., 13e-16e siècle. Table analytique, par Edw. Gailliard." (2 p. l., [5]-510 p., 1 l. 29 cm.) published [Bruges, E. Gailliard, 1883-85]

Inventaire des chartes des comtes de Namur : anciennement déposées au chateau de cette ville /

Includes bibliographical references and indexes.

Inventaire des archives de la cour féodale de Brabant /

Includes indexes.

Departement des Bouches-du-Rhone. Documents relatifs a la vente des biens nationaux /

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Inventaire des dessins et aquarelles : donnés à l'état belge par Madame la douairière de Grez.

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Departement des Vosges. Documents relatifs a la vente des biens nationaux, pub. par Leon Schwab.

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Inventaire des autographes et documents historiques réunis

First published as sale catalog, 1877-83 (15 series in 6 parts); v. 1-2 (ser. 1-10 were reissued 1878-79 in an edition of 250 "exemplaires d'amateur", while v. 3 remained unpublished until 1900, when it was issued with special t.-p. and index (Tables des documents & facsimilés ... dressées par Maurice Tourneux. Paris, 1891) This copy lacks the "Notice biographique" mentioned in the table of contents.

Canadian plant disease survey. : Inventaire des maladies des plantes au Canada.

English title only, 1960-1976; English and French title, 1977-

Inventaire des objets d'art existant dans les édifices publics des communes de l'arrondissement de Nivelles.

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Histoire des biens communaux en France, depuis leur origine jusqu'à la fin du XIIIe siècle,

"Ouvrage couronné par l'Académie des inscriptions et belles-lettres."

Inventaire des invertébrés marins de l'Indochine (1ʳᵉ liste)

A first list of the marine invertebrate species collected along the coast of Nhatrang (Vietnam) is presented.