BA'S : The practice and law of bankers' acceptance

Au cours d'une transaction portant sur une acceptation bancaire (ci-après «BA» tel que dénommée dans le jargon juridique) différents types de relations peuvent s'établir entre les parties impliquées, certaines plus directes que d'autres. Dans une transaction donnée, à part le client et la banque, on peut trouver une ou plusieurs banques participantes et un ou plusieurs investisseurs, qui deviennent détenteurs de BA. La situation peut devenir complexe et les relations légales risquent de devenir assez compliquées. Cependant, il est important d'identifier si la relation s'est établie à travers l'instrument de BA, si elle existe par le biais d'une relation contractuelle ordinaire ou encore, si elle existe par le fait de la loi. Une bonne analyse des circonstances entourant la transaction, des facteurs connexes à la transaction et des droits et obligations qui existent entre les parties, sera nécessaire pour déterminer laquelle de la loi provinciale ou fédérale s'appliquera, et dans quelle mesure. Une fois accordée, la BA est gouvernée par la Loi sur les lettres de change. Toutes solutions apportées à un problème qui implique des BA, doivent, en principe, respecter la nature inhérente de la BA en tant qu'effet de commerce, gouverné par la loi fédérale. En matière de BA, c'est, soit la Loi sur les lettres de change soit la Loi sur les lettres et billets de dépôt (Depository Bills and Note Act) qui s'appliqueront à l'acte. Comme il existe des lois fédérales applicables à la BA, l'objet de notre étude est de déterminer si, et dans quelle circonstance la loi de la province, tel que le Code civil du Québec, trouvera application et éclaircira dans certains cas la disposition contenue dans la Loi sur les lettres de change, notamment lorsque les dispositions de ladite loi sont silencieuses ou ambigües. La solution la plus simple serait d'appliquer la loi provinciale aux matières qui ne sont pas traitées dans la loi, étant donné que les lois provinciales apportent souvent un complément à la législation fédérale. Cependant, la Loi sur les lettres de change contient des dispositions spéciales, tel que l'article 9 qui stipule : « 9. Les règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s'appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi. » Cette disposition a crée une certaine confusion relativement à l'application du droit civil du Québec en matière de Lettres de change. En effet, il existe un doute quant à savoir si l'application de l'article 9 est une incorporation par référence qui exclue totalement l'application du droit civil. Cette question continue de se poser inexorablement dans la doctrine et la jurisprudence. Elle a en effet donné lieu à une série de théories quand au degré d'application de la common law en matière de lettres de change. Une revue de la jurisprudence dominante nous permet de conclure que les tribunaux ont accepté l'application du droit provinciale dans certaines questions impliquant les lettres de change. La question essentielle traitée lors de notre analyse est la suivante: lorsqu'un litige prend naissance dans une transaction de BA, quelle est la règle qui devra s'appliquer? Quel sera le droit qui gouvernera les problèmes émergeant dans une BA, celui du Code Civil du Québec ou celui de la common law d'Angleterre? Étant donne le nombre de cas qui sont portés devant les cours de justice en rapport avec des transactions de BA, comprendre quelle sera la loi applicable est d'une importance fondamentale. Pour répondre à cette question, nous commencerons par un examen de l'historique, du développement et de l'évolution de la BA. Afin de mieux comprendre la BA, nous débuterons par un bref survol des origines de cet instrument juridique. Dans le deuxième chapitre, nous analyserons la nature et le caractère légal de la BA. Cela constituera le cadre aux travers duquel nous pourrons identifier les règles et les principes qui s'appliquent aux différents aspects de la transaction de BA. Le chapitre trois fera l'objet d'un examen détaillé des mécanismes de l'opération de BA tout en étudiant de près les exigences imposées par la législation applicable. Après avoir examine l'aspect légal de la BA, nous procéderons au chapitre quatre, à l'étude de l'applicabilité de la loi provinciale relativement à certains aspects de la transaction de BA. A cet effet, nous examinerons les différentes approches de compréhension de la Loi sur les lettres de change et plus particulièrement la problématique rencontrée à l'article 9. Nous étudierons aussi l'application et l'interprétation de cette loi par les tribunaux du Québec au cours du siècle dernier. Les juges et les juristes se sont penchés sur les sens qu'a voulu donner le législateur lorsqu'il a stipulé dans l'article 9 «Le règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi ». Cette section doit-elle être appliquée à la lettre, nous obligeant à appliquer la common law d'Angleterre a chaque problème qui peut se poser en relation avec les lettres et les billets? Le Parlement a-t-il l'intention que cette disposition s'applique également au Québec, dont le droit privé est basé sur le système du Code Civil? Notre étude portera sur les différentes approches d'interprétation qui offrent une diversité de solutions au problème posé par l'article 9. Finalement, compte tenu des nouveaux développements législatifs, au chapitre cinq, nous proposons une méthode en vue de déterminer la loi applicable aux différents aspects de la transaction de BA. Notre analyse nous a conduit à adopter la solution proposée par la majorité des juristes, à la différence que notre approche de l'article 9 est basée sur des raisons de politique. Nous avons donc adopté la stricte dichotomie (en tant qu'effet négociable d'une part, et d'une sorte de contrat et de propriété de l'autre) en prenant en compte les difficultés inhérentes à déterminer quand l'un finit et l'autre commence. En conclusion, selon notre opinion, il existe deux solutions. Premièrement, il y a la possibilité que l'article 9 puisse être écarté. Dans ce cas, toutes les matières qui ne sont pas expressément évoquées dans la loi tomberont dans la compétence de la loi provinciale, comme c'est le cas dans d'autres types de législations fédérales. Dans ces situations, le droit civil du Québec joue un rôle supplétif dans les applications d'une loi fédérale au Québec. Deuxièmement, modifier l'article 9 plutôt que d'en écarter son application offre une autre possibilité. Incorporer la large stricte dichotomie dans l'article 9 nous semble être une solution préférable. La disposition pourrait se lire comme suit: « Les règles de la common law d'Angleterre incluant le droit commercial dans la mesure ou elles ne sont pas incompatibles avec les dispositions expresses de la Loi, s’appliquent aux lettres, billets, et chèques au sens stricte. Pour plus de certitude, les lettres et les billets au sens strict, incluent la forme, la délivrance et I’émission des lettres, billets, et chèques.» Ce type de changement se révélera être un pas important dans le but de clarifier la loi et déterminer l'équilibre à trouver entre l'application des lois fédérales et provinciales en matière de BA.

A Study on Non Performing Assets of Public Sector Banks in India with Special Reference to State Bank of Travancore

The reforms in Indian banking sector since 1991 is deliberated mostly in terms of the significant measures that were implemented in order to develop a more vibrant, healthy, stable and efficient banking sector in India. The effect of a highly regulated banking environment on asset quality, productivity and performance of banks necessitated the reform process and resulted the incorporation of prudential norms for income recognition, asset classification and provisioning and capital adequacy norms, in line with international best practices. The improvements in asset quality and a reduction in non-performing assets were the primary objective enunciated in the reform measures. In this context, the present research critically evaluates the trend in movement of nonperforming assets of public sector banks in India during the period 2000-01 to 2011-12, thereby facilitates an evaluation of the effectiveness of NPA management in the post-millennium period. The non-performing assets is not a function of loan/advance alone, but is influenced by other bank performance indicators and also by the macroeconomic variables. In addition to explaining the trend in the movement of NPA, this research also explained the moderating and mediating role of various bank performance and macroeconomic indicators on incidence of NPA

Loan sales under asymmetric information

Loans are illiquid assets that can be sold in a secondary market even that buyers have no certainty about their quality. I study a model in which a lender has access to new investment opportunities when all her assets are illiquid. To raise funds, the lender may either borrow using her assets as collateral, or she can sell them in a secondary market. Given asymmetric information about assets quality, the lender cannot recover the total value of her assets. There is then a role for the government to correct the information problem using fiscal tools.

Ownership structure and risk at Colombian banks

The separation between ownership and the control of capital in banks generates differences in the preferences for risk among shareholders and the manager. These differences could imply a corporate governance problem in banks with a dispersed ownership, since owners fail to exert control in the allocation of capital. In this paper we examine the relationship between the ownership structure and risk for Colombian banks. Our results suggest that a high ownership concentration leads to higher levels of risk.

Network externalities across financial institutions

We propose and estimate a financial distress model that explicitly accounts for the interactions or spill-over effects between financial institutions, through the use of a spatial continuity matrix that is build from financial network data of inter bank transactions. Such setup of the financial distress model allows for the empirical validation of the importance of network externalities in determining financial distress, in addition to institution specific and macroeconomic covariates. The relevance of such specification is that it incorporates simultaneously micro-prudential factors (Basel 2) as well as macro-prudential and systemic factors (Basel 3) as determinants of financial distress. Results indicate network externalities are an important determinant of financial health of a financial institutions. The parameter that measures the effect of network externalities is both economically and statistical significant and its inclusion as a risk factor reduces the importance of the firm specific variables such as the size or degree of leverage of the financial institution. In addition we analyze the policy implications of the network factor model for capital requirements and deposit insurance pricing.

Contributory negligence involving overseas European banks in property valuation negligence cases in the UK

This paper examines the phenomenon of cross-border property lending and examines a number of issues regarding lending procedures and decision making processes in the context of the relationship between lender and professional advisor. It commences by placing these procedures and processes in the context of the development of cross border European property investment and finance. The UK has been a popular destination for overseas investors and lenders over the last decade and is therefore used as a case study to examine the additional institutional risk that overseas lenders may face when operating outside of their own country and obtaining advice from home professionals. The UK market was the subject of a boom period during the late 1980s, followed by a recession in the early 1990s. The losses triggered a number of professional negligence actions by lenders against valuers. These include a number of overseas lenders mainly from Europe and these cases have been examined for any particular features which, coupled with other data gained from overseas lenders as part of an interview survey, could be used to isolate any significant problems for European lenders in overseas markets. The research identified a lack of clarity in roles and relationships between lender and advisor, difficulties in communications both internally and between overseas branches and headquarters and failures in provision and interpretation of advice. The paper concludes by identifying the issues which may need to be addressed generally by lenders and their advisors, when the lenders are operating in overseas markets.

The determinants of online loan applications from small businesses

Purpose – The purpose of this paper is to examine both the characteristics of the business customers and the types of venture which make use of online loan applications. Despite the growth in the use of technology in banking and the advent of online banking, little research has been conducted on the factors underlying online loan application behaviour amongst business banking customers. Design/methodology/approach – A multivariate analysis is conducted on a USA dataset to empirically test the hypotheses derived in this paper. The empirical evidence is drawn from the US Survey of Small Business Finances, which contains 3,561 sample ventures, representing 5.3 million small businesses in the USA. Findings – The paper finds that online loan behaviour is largely determined by the characteristics of the entrepreneur, rather than that of the venture. It is also found that factors that trust, evident in the length of the relationship between the applicants and their primary lender, is important. Moderating these effects is further evidence that suggests the number of lenders and distance between lenders and applicants has a marked effect on online loan behaviour. Originality/value – This paper identifies the factors determining small business online loan application behaviour. This is important because the nature of online loan behaviour is changing the existing relationships between banks and customers. Whilst online loan applications afford banks the opportunity to substantially reduce costs, the danger is that long term relationships with customers are harder to cement.

Cyclicality of SME Lending and Government Involvement in Banks

Recent regulatory efforts aim at lowering the cyclicality of bank lending because of its potential detrimental effects on financial stability and the real economy. We investigate the cyclicality of SME lending by local banks with vs. without a public mandate, controlling for location, size, loan maturity, funding structure, liquidity, profitability, and credit demand-side factors. The public mandate is set by local governments and stipulates a deviation from strict profit maximization and a sustainable provision of financial services to local customers. We find that banks with a public mandate are 25 percent less cyclical than other local banks. The result is credit supply-side driven and especially strong for savings banks with high liquidity and stable deposit funding. Our findings have implications for the banking structure, financial stability and the finance-growth nexus in a local context.

Cyclicality of SME lending and government involvement in banks

Recent regulatory efforts aim at lowering the cyclicality of bank lending because of its potential detrimental effects on financial stability and the real economy. We investigate the cyclicality of SME lending by local banks with vs. without a public mandate, controlling for location, size, loan maturity, funding structure, liquidity, profitability, and credit demand-side factors. The public mandate is set by local governments and stipulates a deviation from strict profit maximization and a sustainable provision of financial services to local customers. We find that banks with a public mandate are 25 percent less cyclical than other local banks. The result is credit supply-side driven and especially strong for savings banks with high liquidity and stable deposit funding. Our findings have implications for the banking structure, financial stability and the finance-growth nexus in a local context.

Intervenções governamentais no mercado de crédito bancário brasileiro: bancos públicos e bancos privados varejistas competem entre si?

O presente estudo investiga se há competição entre os bancos públicos e privados varejistas na presença de intervenções governamentais impostas ao mercado de crédito bancário brasileiro, tais como o aumento da oferta de crédito via bancos públicos e a campanha de redução dos spreads bancários capitaneada pelos bancos governamentais. Os resultados encontrados no modelo Diff-in-Diff indicam que os bancos públicos apresentam ritmo de crescimento do estoque de crédito, nível de aprovisionamento, rentabilidade da carteira de crédito, retorno operacional, bem como custo do funding superiores aos bancos privados após o tratamento. Ademais, há evidências de mudanças na estratégia de alocação de recursos dos bancos privados em relação aos pares públicos, tendo as instituições bancárias privadas preferido aumentar a participação de ativos líquidos no balanço em detrimento de operações de crédito após o tratamento. Esses resultados sugerem que os bancos privados não competem com os bancos públicos no segmento de varejo quando estes adotam estratégias de alocação de recursos difusas à maximização do lucro esperado para um dado risco.

Microcrédito emancipatório no nordeste do Brasil? : estudo de caso do Crediamigo Comunidade nos municípios de Caucaia-Ce e Maranguape-Ce

This piece of work consists in a study case of Crediamigo Comunidade, a product from the portfolio of Crediamigo Program of Banco do Nordeste, that uses the methodology of the Comunitary Banks in the concession of low amount loan to poor communities. The main question consists to understand how the Crediamigo Comunidade is characterized faced to the conflict of emancipatory versus liberal paradigms, that exists in the microcredit area. The main objective will analyze how the mechanisms: social capital, empowerment, formation to credit education and better conditions for economic and social issues promoted in the specific objectives of this product, before the dipute between these paradigms. The method adopted analyzed, in a longitudinal perspective, the three years of the product s existence (jun/2005 to jul 2008). Primary and secondary data made possible to identify qualitatively, emancipatory and non emancipatory attributes in the actions and results of Crediamigo Comunidade. It is concluded that the Crediamigo Comunidade works in a liberal logic of the Crediamigo Program, consequently, his focus is not in the emancipation of the poorest clients. The empowerment is individual and not communitary or Freiriano ; the social capital relations enlarges itself in its bounding and bridging ties, but not in its linkage ties, to have access to politic actors and consequently communitary strengthen. All the formation in the Crediamigo is strictly commercial. These characteristics happen by the liberal paradigm in the Crediamigo management and of all of its products, including the Crediamigo Comunidade

Qualidade de vida do servidor da Universidade Federal do Rio Grande do Norte em condição crônica de saúde

The study aimed to analyze the influence of chronic health conditions (CHC) on quality of life (QOL) of UFRN servers assaulted by CHC. It is a descriptive and cross-sectional study with prospective data and quantitative approach, accomplished in the ambulatory clinic of the Department of Server Assistance (DSA) of the Pro-Rectory of Human Resources, during three months. The sample was composed by accessibility, totaling 215 people, being 153 active and 62 inactive servers, in chronic health condition. The data were collected through the application of the sociodemographic characterization, health, environmental and laboral form, the Medical Outcome Study 36-Item Short Form (SF-36). The study was evaluated by the HUOL Ethics Committee (CAAE no. 0046.0.294.000.10), obtaining assent. The results were analyzed in the SPSS 15.0 program through the descriptive and inferential statistics. It was identified servants predominantly male (59,1%), under 60 years old, married or in stable union, Catholics, brown color, living in the capital and residents in own home. Regarding labor issues, there was a predominance of active servers technical-administrative with intermediate and medium level positions and small proportion of docents. Among the CHC, the non-communicable diseases - NCDs (95.8%) had a higher frequency, followed by persistent mental disorders - PMDs (18.6%) and, finally, the continuous and structural physical deficiency - CSPD (16.9 %). The QOL of servers was considered good, with a mean score of 72.5 points in the total score, with the most affected domains: physical (59.1), general health (66.2), bodily pain (66.3) and functional aspects (72.0). The mental health dimension (76.5) had a better average than the physical dimension (68.0 points). It was found that the decrease in QOL scores is significant statistically related to higher number of CHC (ρ <0.001), with no statistical significance regarding the functional situation (p = 0.259). The administrative technicians of elementary, primary, secondary levels and docents had the worst QOL scores. After the correlation analysis of CHC with the domains and dimensions of the SF-36, there was statistically significant, negative and weak correlation of the domains: functional aspect (ρ = 0.002, r = -0.207), physical aspects (ρ = 0.007; r = -0.183), vitality (ρ = 0.002, r = -0.213), social function (ρ = 0.000, r = -0.313), emotional aspects (ρ = 0.000, r = -0.293), mental health (ρ = 0.000 , r = -0.238), physical health dimension (ρ = 0.002, r = -0.210) and mental health dimension (ρ = 0.000, r = -0.298). The presence of PMD isolated or together, contributed to a lower SF-36 scores, being the domains variation of mean significant, except for bodily pain, general health and physical aspects. By correlating the categories of CHC and QOL, there was a weak correlation (r ≤ -0.376) and significant (ρ ≤ 0.011), mainly related to the NCD, PMDs and NCD + PMD, affecting the mental health, social function, emotional aspects, vitality and functional aspect domains. Front of the results, it was concludes that the servers quality of life is influenced by the CHC. Thus, it was inferred that the presence of CHC causes a negative effect on quality of life, leading the active and inactive servers to exposure their overall life activities and work over the years, due to the morbidity affected, mainly related to NCDs and PMDs. Descriptors: Quality of life. Chronic disease. Occupational Health. Nursing

Resíduos gerados nos laboratórios do Instituto Federal de Educação, Ciência e Tecnologia do Piauí (IFPI), campus Teresina Central

Pós-graduação em Geografia - IGCE

Influência da temperatura de armazenamento na qualidade das inflorescências de estrelítzia (strelitzia reginae banks ex aiton)

This work was based to study the influence of the storage temperature (cold and room temperature) in the quality of inflorescences strelitzia. The scapes were selected, labeled and there were zero problems concerning mechanical damage, disease and/or plagues. Subsequently this period, the scapes were moved randomly to recipients with water, in which two postharvest trials were conducted. In experiment 1, the flower scapes were placed in buckets with water from public supply and sanitation department and taken to a cold room at temperature of 7.5 degrees C and RH of 90%, for a twelve day period. For the experiment 2, were kept under the same conditions but at room temperature for a period of six days. In both experiments, the visual analysis: color, gloss, stains (by assigning notes), opening and drop florets (count) were evaluated at intervals of four days in cold and every 48 hours at ambient temperature conditions. In both experiments, the visual analysis: color, gloss, stains (by assigning notes), opening and drop florets (count) were evaluated at intervals of four days in cold and every 48 hours at ambient temperature conditions. The sepal is the organ that showed greater loss in coloration. The variable gloss showed the same pattern for the two experiments. Incidences of stains on the inflorescences occurred in patches at room temperature. The scapes increased number of florets open in cold. This tendency did not occur at room temperature. No were observed differences in the fall of florets. Conclude that the storage temperature does not contribute to postharvest quality of strelitzia.