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989 resultados para Errante, Giuseppe, 1760-1821.

Défense de M. P. Barthélemy, traduit à la Cour d'assises de Paris, le 8 novembre 1821, pour un ouvrage ayant pour titre : "Demande de la translation des dépouilles mortelles de l'empereur Napoléon"

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Les Conventions internationales relatives à la compétence judiciaire et à l'exécution des jugements : traité franco-italien du 24 mars 1760, traité franco-badois du 16 avril 1846, traité franco-suisse du 15 juin 1869, traité franco-belge du 8 juillet 1899, par A. Pillet,...

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Etat des donataires totalement dépossédés, qui ont droit à l'indemnité fixée par la loi proposée aux Chambres, en 1821

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Rome et Sainte-Hélène de 1815 à 1821, par N.-L. Planat de La Faye...

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Etrennes aux bibliographes... (1760)

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Evénemens du 20 aout 1821 à Madrid ; leurs antécédents et leurs résultats jusqu'au 27 dudit mois

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Un trait de Molière, prologue du Tartuffe, en vers, pour la représentation donnée par des artistes des principaux théâtres de la capitale, au bénéfice de la famille B***, en mai 1821, sur le théâtre de la rue Chantereine, par Eugène de Pradel

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Sur l'Arrêt de la cour d'assises... de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris, contre M. Robert, ancien avocat. Du 18 août 1821

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Méditation sur la mort de Napoléon, par feu Alphonse Rabbe (1821)...

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L'Amant intrigué, ou le Coup de pistolet, comédie en un acte et en prose, par M. Léon... [Paris, Gaîté, 24 mars 1821.]

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A MM. les Membres de la Chambre des Pairs et à MM. les Députés des départemens au Corps Législatif. (Signé : le général Berton. Paris, le 13 mars 1821.)

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Lettre à M. Mounier, directeur général de la police, sur la mort de Napoléon, par le général Berton. 6e édition augmentée d'un avis, du budget du baron Mounier, sous l'Empire, et d'un extrait du "Morning Chronicle" du 21 juillet 1821

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Cour des pairs. Crime de Louvel. Instruction contre Desjardins. Procès-verbal n ° 1. Séance du... 14 avril 1821...

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les pairs qui, ayant suivi le cours des débats, peuvent prendre part au jugement de l'affaire. (2 juillet 1821.)

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Liste des témoins assignés à la requête de M. le procureur général du roi près la cour des pairs à comparaître devant ladite cour, pour déposer dans le procès dont les débats s'ouvriront le 19 novembre 1821

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