La conférence de la paix : (La Haye, 18 mai-29 juillet 1899) / par la "Revue générale de droit international public"

Comprend : Compte rendu des travaux de la Conférence de la paix et appréciation critique ; Opinion de M. Frantz Despagnet sur le Conférence de La Haye et ses résultats ; Opinion de M. Brusa sur le Conférence de La Haye et ses résultats ; Opinion de M. Ramón María de Dalmau Olivart sur le Conférence de La Haye et ses résultats ; Opinion de M. Félix Stoerk sur le Conférence de La Haye et ses résultats ; Opinion de M. Alexandre Mérignhac sur le Conférence de La Haye et ses résultats

Tableaux des emplois réservés : [décret du 7 mai 1981]. - 13e éd

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1029

Registre du commerce et des sociétés : décrets du 30 mai 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-III

Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-1

Unités de mesure : [décrets du 3 mai 1961, du 26 février 1982 et du 24 avril 1975]

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1194

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les pourvus des offices de gardes des sceaux, garde-scels et secrétaires des chancelleries près les cours et sièges présidiaux, supprimés par Edit de juin 1715, et les notaires-secrétaires, supprimés par Edit de mai 1716, qui n'ont pas encore fait leurs soumissions, seront tenus de les faire dans deux mois

[Acte. 1718-02-19. Paris]

Personnel non titulaire (Etat, départements, communes et établissements publics). Régime complémentaire de retraites. Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 15 mai 1956

[Code]

Convention collective nationale de la confection administrative et militaire. [Arrêté du Ministre du travail du 2 mai 1960. Éd. mise à jour au...]. 1er février 1966

[Convention collective. Confection administrative et militaire. France. 1960-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale de retraites et de prévoyance des cadres. Éd. mise à jour au.... 1er mai 1968

[Convention collective. Retraite des cadres. France. 1960-]