1000 resultados para ministère de l’Éducation

L'Algérie photographiée : publication nationale sous les auspices du Ministre de la guerre

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Notices relatives à la participation du ministère des travaux publics à l'Exposition universelle, en ce qui concerne le corps des mines

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Faculté de droit de Nancy. Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés par M. le ministre de l'instruction publique

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Mémoire du conseil des délégués des colonies à M. le baron Duperré,... ministre de la marine et des colonies. (24 mars 1841.)

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Gustave Doulcet, membre de la Convention nationale, à Dominique Galat, ministre de la Justice, et par intérim, de l'Intérieur. [Daté : Paris, le 10 mars, l'an II de la République.]

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Précis sur les établissements français formés à Madagascar, imprimé par ordre de M. l'amiral Duperré,... ministre... de la marine et des colonies

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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Formulaire général des actes de l'état-civil / Adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la justice

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Indemnité de St-Domingue. A S. Exc. M. le ministre secrétaire d'État des finances. (23 juillet 1826.)

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Emprunt d'Haïti. Paris, le 31 octobre 1831. A M. le ministre de l'intérieur, président du conseil

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