998 resultados para Protection Internationale

Ministère de l'agriculture et du commerce. Exposition universelle internationale de 1878 à Paris. Congrès et conférences du palais du Trocadéro. Comptes rendus sténographiques... Conférences sur le Tong-King et ses peuples par M. l'abbé Durand,... 27 août 1878

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De la Propriété industrielle, marques de fabrique, brevets d'invention, modèles. La convention internationale du 20 mars 1883 devant les Chambres de commerce. Étude publiée dans le "Journal des Chambres de commerce" (numéro de décembre 1885) par Albert Pujol,...

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Exposition internationale de Bruxelles, 1897. Guide médical à l'usage des explorateurs, colons, etc. Réponse à la question de concours n° 453 du groupe LIV de la XVIe section, par le Dr A. Quennec,...

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Spoliation des indigènes de la Nouvelle-Calédonie. Mémoire du Comité de protection et de défense des indigènes

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Loi (italienne) du 12 juin 1902 (n° 185), édictant des dispositions sur la protection et la conservation des monuments et objets ayant une valeur d'art et d'antiquité, notice et traduction par M. Paul Carpentier,...

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[Loi. 1902-06-12]

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Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur / préface et notes de Georges Maillard, avocat à la Cour d'appel de Paris, président de l'Association littéraire et artistique internationale

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Gouvernement général de l'Indochine. Administration des douanes et régies. Tableau du commerce extérieur de l'Indochine. Année 1934. I. Commerce de l'Indochine avec la France, les colonies françaises et les pays étrangers. II. Navigation internationale. Cabotage...

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Du Rôle de l'État dans la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés, commentaire de la loi du 24 juillet 1889 (titre II), par V. Radenac,...

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