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997 resultados para Droits réservés (Actes royaux)

Avare, comédie en 2 actes et en vers, d'après Carlo Goldoni

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Examen raisonné de la conduite des dernières chambres de Bonaparte et des droits qu'elles s'arrogèrent , par M. G.

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Baldomir, ou la Fête du salstice d'été, à Divodurum, drame historique en 3 actes et en vers, représenté à l'occasion de la fête patronale du Pr. P. Jean-Baptiste Stumpf, recteur de Saint-Clément, à Metz, le 24 juin 1866

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Lettre à M***, membre de la chambre des députés, sur la proposition de remettre les actes de l'état civil entre les mains des ecclésiastiques, et sur celle d'abolir le divorce

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Banquet, opéra-comique en 2 actes, représenté, pour la 1re fois, sur le théâtre de l'Opéra-Buffa, le 15 prairial an XI

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Le Barbier de la Cité, ou un pied dans l'abîme, mélodrame en 3 actes et en prose...

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès (loi du 25 février 1901). 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902

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