999 resultados para Berwick, Maréchal de

Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (2e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (3e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (4e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique, par Eugène Pouillet,... 2e édition

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Loi sur les tribunaux pour enfants, conditions d'application. Préface de Albert Rivière,... Avis de M. E. Garçon,... M. F. Marin,... M. A. Mourral,...

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Comprend : Avis ; Avis ; Préface

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Traité pratique des radiations hypothécaires, par M. A. Primot,... 2e édition, conforme à la première

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Législation anglaise : l'acte concernant les manufactures et les ateliers du 27 mai 1878 / traduit par M. Jules Périn,...

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Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés... par Ch. Berriat-Saint-Prix,...

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Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés à la cour d'assises, par Ch. Berriat Saint-Prix,... 5e édition, revue par M. J. Berriat Saint-Prix,...

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