Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1917 (SER2,T25).

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1883 (SER2,T2)-1885.

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1871 (SER1,T10)-1875.

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1881 (SER2,T1)-1882.

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1805 (SER1,T2)-1816.

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1929 (SER2,T37).

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1936 (TB,T1).

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1841 (T5,SER1)-1847.

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1894 (SER2,T7).

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1856 (SER1,T8)-1862.

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1831 (SER1,T4)-1840.

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1903 (SER2,T13)-1904.

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1899 (SER2,T10).

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1892 (SER2,T5).

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Variante(s) de titre : Recueil des lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des transports