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1000 resultados para Fournier, Joseph Anthelme (1854-1928) -- Procès -- France -- Paris (France)

Procès du maréchal Ney, ou recueil complet des interrogatoires, déclarations, dépositions, procès-verbaux, plaidoyers et autres pièces rapportées textuellement. Numéro 3

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Procès de M. le comte Durand de Linois, contre-amiral, et de M. le baron Boyer de Peyreleau, adjudant-commandant, accusés de désobéissance, de rébellion, mis en jugement devant le 1er conseil de guerre de la 1re division militaire ; avec le jugement ; et précédé d'une notice biographique sur ces officiers, ornée de leurs portraits

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Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi

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Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi ; joint aux prières au tombeau des Bourbons

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Procès du maréchal de camp, baron Debelle, officier de la Légion d'honneur, contenant la séance du conseil de guerre permanent de la 2e division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Procès-verbal de la séance extraordinaire tenue par la société des amis de l'humanité, pour l'inauguration du buste de S. M. Louis XVIII, le 14 avril 1816

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Procès des trois Anglais, Robert-Thomas Wilson, John-Ely Hutchinson, Michel Bruce, et autres, accusés d'avoir facilité l'évasion de Lavalette, contenant le résumé de M. l'avocat général, les plaidoyers des avocats et les discours des accusés... l'acte d'accusation, les débats, le résumé de M. le président et l'arrêt textuel de la cour d'assises ; précédé d'une notice historique sur Lavalette, des interrogatoires préliminaires subis par les Anglais ; suivi des pièces relatives aux trois incidents du procès, de leur Mémoire devant la chambre d'accusation, en anglais et en français, et d'une relation exacte de la fuite de Lavalette,... écrite par M. Dupin, défenseur des trois Anglais, et revue par ses clients, avec la traduction italienne en regard... Deuxième édition

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Procès du général sir Robert Wilson, Michel Bruce, John-Ely Hutchinson, et autres, compris dans l'accusation relative à l'évasion de M. de Lavalette, contenant tous les interrogatoires, les débats, les discours des accusés, le plaidoyer de Me Dupin et une relation complète de l'évasion de M. de Lavalette,...

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Procès de sir Robert Wilson, sir Hutchinson, sir Michel Bruce, et autres accusés, concernant l'évasion de M. de Lavalette,...

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Procès du lieutenant général comte Bertrand, aide de camp de Bonaparte, contumax, contenant l'ordonnance du roi du 24 juillet 1815, la séance du conseil de guerre permanent de la 1re division militaire, les pièces du procès, l'acte d'adhésion du général, les conclusions du rapporteur, et le jugement qui le condamne à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur ce général

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Notice historique. Procès du lieutenant général Lefebvre-Desnouettes, contumax. (11 mai.)

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Cour d'assises du département de la Seine. Fin du procès des vingt-huit accusés d'attentat au gouvernement et à la vie de S. M. et de sa famille (audience du 7 juillet)

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Procès de la conspiration des patriotes de 1816, au nombre de vingt-huit, savoir : Pleignier, corroyeur ; Carbonneau, maître d'écriture ; Tolleron, ciseleur ; Charles, imprimeur ; Lefranc, architecte ; Picard (femme de), bottier ; Desbaunes, ex-garde du corps ; Dervin, ci-devant aubergiste ; Oseré (Emmanuel), écrivain ; Oseré (Henri), praticien ; Oseré (Jacques), écrivain ; Sourdon, ex-huissier ; Descubes, chef de bataillon ; Gonneau, propriétaire ; Bellaguet, ex-employé ; Bonnassier fils, bottier ; Diétrich, tailleur ; Lebrun, apprêteur de schals ; Bonnassier père, coiffeur ; Philippe, commissionnaire en eaux-de-vie ; Warin, ex-employé ; Lascaux, étudiant en médecine ; Lejeune, fruitier ; Drouot, marchand de vins ; Houzeaux, jardinier fleuriste ; Carlier, ancien militaire ; Carlier, cotonier ; Blançon, metteur en oeuvre ; tous prévenus d'être les auteurs, complices, fauteurs ou adhérents d'un attentat et d'un complot contre la vie et la personne du roi, et contre la vie et la personne des membres de la famille royale...

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Alliance d'hygiène sociale. Congrès (14-15 mai 1913 ; Paris). La Tuberculose en France et l'Organisation de nos défenses contre cette maladie. Rapport de M. le docteur Guinard

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Oraison funèbre de... Charles de Sainte-Maure, duc de Montausier, pair de France, prononcée à Paris, dans l'église de S. Germain l'Auxerrois, le 19 août 1690, par Me M.-A. Anselme

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