Revue internationale de l'économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives

1995/01 (A74,N255)-1995/03.

Revue internationale de l'économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives

2000/04 (A79,N275)- (A79,N276).

Revue internationale de l'économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives

2000/10 (A79,N278).

Revue internationale de l'économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives

1998/01 (A77,N267)-1998/03.

Revue internationale de l'économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives

1999/07 (A78,N273)-1999/09.

Revue internationale de l'économie sociale : Recma, revue des études coopératives, mutualistes et associatives

1998/10 (A77,N270)-1998/12.

Arrêt du Conseil d'Etat qui casse et annulle le résultat du Conseil et l'arrêt de prise de possession rendus en faveur de Charles de La Cour de Beauval pour la vente des offices d'audienciers, controleurs et secrétaires de Sa Majesté près les Chancelleries présidiales

[Acte. 1708-03-24. Versailles]

Interno del Bargello Firenze : [vue d'une cour intérieure du palais du Bargello] : [peinture] / g. Morelli

Collectionneur : Lesouëf, Auguste (1829-1906)

Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l'exécution des arrêts de la cour des 22 janvier, 2 et 27 mai, et 10 juin derniers (1732)... / (Signé : Hussenot.)

[Factum. Chivot de Coullemont, Marie-Marguerite de Pally, veuve de Maximilien de. 1732?]

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que les instances sur le fait des Aides, seront portées aux élections et par appel en la cour des Aides et que les secrétaires du roi et leurs veuves ne jouiront point des entrées et détail des dits droits d'aides ailleurs qu'à Paris

[Acte. 1716-03-17. Paris]

Décret royal de nosseigneurs du Conseil de sa majesté catholique portant injonction à tous les sujets du Roi de lui remettre tous les exemplaires imprimés ou manuscrits de certaines lettres Monitoriales, qui paroissent avoir été expédiées en cour de rame contre le Ministère de Parme...)

[Acte royal. 1768-03-16]