995 resultados para projet de loi québécois


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Les Québécois sont de plus en plus conscients de l’environnement qui les entoure et de l’importance d’en assurer la qualité et la pérennité. Certains phénomènes, tels les changements climatiques, l’accumulation de polluants organiques persistants et l’amincissement de la couche d’ozone, que nous qualifierons de phénomènes environnementaux diffus, sont engendrés par de multiples émetteurs de polluants et ont des effets globaux qui ne peuvent être liés à un événement précis et dont les impacts sont difficiles à identifier et à quantifier pour le moment. En l’absence de preuve quant aux effets qu’auront ces phénomènes diffus sur les citoyens et les difficultés liées à la preuve scientifique du lien causal entre ce dommage et un émetteur de polluant donné, les recours classiques en responsabilité civile et pour troubles de voisinage, prévus aux articles 1457 et 976 C.c.Q., apparaissent inopérants. Nous nous interrogeons donc sur l’existence d’un droit à l’environnement qui conférerait aux citoyens le droit de vivre dans un environnement sain et leur permettrait ainsi de réclamer que cesse toute atteinte environnementale engendrée par ces phénomènes, même si elle n’a pas d’effet directement sur eux. Considérant l’importance de l’efficacité des recours qui pourraient permettre une mise en œuvre de ce droit, nous procéderons à l’analyse de trois sources potentielles d’un droit à l’environnement sous cet angle. À cet effet, nous étudierons les recours constitutionnels et quasi-constitutionnels liés à la Charte canadienne des droits et libertés, à la Charte des droits et libertés de la personne et au recours institutionnel prévu dans la Loi sur la qualité de l’environnement. Considérant l’absence de reconnaissance suffisante d’un droit à l’environnement et de recours efficaces pour en assurer la mise en œuvre, nous proposerons ensuite des pistes de solution afin que puisse être développé un mécanisme permettant une réponse judiciaire aux phénomènes environnementaux diffus.

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Affiche de projet terminal, baccalauréat en Urbanisme. Institut d'urbanisme, Université de Montréal.

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Depuis quelques décennies, les études sur le scénario de film n'ont cessé d'augmenter. Pourtant, très peu de théoriciens et d'historiens se sont intéressés à la publication de scénarios. Le but de ce mémoire est de bien comprendre comment s'articule et se développe le phénomène de l'édition de scénarios cinématographiques dans l'espace éditorial québécois. Par « édition de scénarios cinématographiques », nous entendons tous textes ayant été écrits en vue d'une réalisation filmique et possédant un code ISBN. Dans le but de dresser un meilleur portrait du phénomène de cette édition, nous traiterons aussi de publications qui se rattachent de près ou de loin à l'édition de scénarios cinématographiques, comme la novellisation et la transcription de film. De manière à n'omettre aucune publication et à bien identifier chacune d'elles, nous avons élaboré une typologie qui se compose de quatre types de publication : la novellisation, la transcription du film, le scénario cinématographique publié et le scénario fictif.

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L’objectif de cette recherche qualitative était de porter un regard sur la problématique du poids chez l’homme à partir des déterminants de la santé masculine définis par Courtenay (2003). En donnant la parole à 17 hommes québécois en surpoids lors d’entrevues individuelles, différentes variables associées à leur préoccupation à l’égard du poids, sont examinées. Selon ces hommes, il existe un comportement alimentaire typiquement masculin autant dans le choix des aliments que dans la façon de manger. La présence féminine joue pour eux un rôle prépondérant dans ce domaine. La vision masculine de la santé suit souvent la fonctionnalité de leur corps tandis que leur description du surpoids semble davantage partir du « vécu » et être moins stricte que la définition purement médicale. Néanmoins, beaucoup d’hommes sentent la pression de l’image du corps idéal masculin et sont souvent insatisfaits de leur corps selon la masculinité valorisée et selon la stigmatisation subie. La préoccupation des hommes à l’égard de leur santé est très présente parmi les hommes de 30-45 ans et perdre du poids dans ce contexte devient alors légitime mais les raisons évoquées varient : la santé, l’apparence, le bien-être. L’expression des douleurs émotionnelles autour du poids est difficile pour les hommes et trop souvent la masculinité traditionnelle constitue une barrière de taille à la consultation pour ces problèmes. Pour le futur, il sera donc important pour les professionnels de la santé d’intégrer les différentes caractéristiques de cette masculinité traditionnelle dans leur approche et leur communication avec les hommes en surpoids.

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Le projet de territoire n’aura jamais suscité autant de débats et de passions. Son devenir mobilise à bien des égards la construction collective d’un dessein se matérialisant par des formes qui informent des forces tout autant que par des forces qui investissent des formes lesquelles traduisent les valeurs du moment. Par conséquent, cette projection dans un avenir partagé amène des exigences sociales en matière d’édification du projet de territoire mettant à l’ordre du jour la complexité d’une telle entreprise. L’enchevêtrement d’actions et de logiques qui s’y opèrent et qui s’y expriment pour en élaborer, dans la plus grande incertitude, les contours d’un futur souhaité nous presse de s’y prononcer : la construction complexe d’un dessein territorial s’exhibant nous interpelle quant à son évaluation voire quant à sa reformulation. Parmi les modalités d’expression qui permettent une telle délibération, il y a l’énoncé visuel. Médiation discursive privilégiée, elle autorise l’élaboration et la mise en scène collective d’un devenir territorial possible. Or depuis quelques années, au couple projet / représentation, vient se superposer une autre médiation, celle du numérique. Portée par le développement des technologies de l’information, celle-ci s’invite dans le champ de l’édification du projet de territoire. En s’alliant avec la puissance de l’image, elle recompose les représentations d’un dessein territorial collectivement formulé, ouvrant un nouvel espace d’actions à l’occasion d’une démarche de planification. Démarche de plus en plus complexe. De surcroit, la présente recherche tient cette complexité non comme un mot «fourre-tout» ou une tare dont il faudrait se débarrasser, mais se résout à l’affronter en s’inscrivant dans un paradigme en pleine gestation, celui de la «pensée complexe». La fécondité autant conceptuelle qu’opératoire d’une telle inscription permettra de jeter un regard renouvelé sur une pratique à travers une de ses modalités discursives à la fois la plus manifeste et la moins questionnée, à savoir l’énoncé visuel. En fin de compte, les représentations notamment celles construites et véhiculées par le numérique sauront-elles rendre compte et relever le défi de l’édification collective d’un projet de territoire qui se pose dans toute sa complexité ? Telle est en substance le questionnement dont cette recherche s’attellera à apporter des éléments de réponse et à esquisser de nouvelles perspectives.

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L’article L. 214-12 du Code monétaire et financier modifié par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement met à la charge des SICAV et des sociétés de gestion une obligation de prendre en compte et de divulguer les critères extrafinanciers utilisés dans leur choix d’investissement. Cette réforme législative vient enrichir la thématique de la responsabilité sociale des entreprises devenue aujourd’hui incontournable en s’intéressant à son aspect financier : l’investissement socialement responsable (ISR). Destinée à donner de l’ampleur à l’économie verte, cette position rompt avec la posture traditionnelle réservée que le droit français observait en la matière. Toutefois, elle est dans le droit fil de nombreuses réglementations étrangères et de recommandations d’organisations et d’associations professionnelles tant nationales qu’internationales mais dans le même temps va bien au-delà. Cette étude analyse le corpus et les implications de la nouvelle rédaction de l’article L. 214-12 du Code monétaire et financier. Bien que cette évolution issue de la « Loi Grenelle II » augure de conséquences positives pour l’avenir de la finance responsable, elle laisse place à de nombreux doutes susceptibles d’empêcher le droit de produire les effets désirés.

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La première Loi fédérale sur le développement durable a reçu la sanction royale le 26 juin 2008. L’adoption de ce texte apparaît comme un pas essentiel vers une prise en considération pertinente du développement durable par le gouvernement canadien. Bien que cette loi impose l’élaboration et la mise en oeuvre d’une Stratégie fédérale de développement durable, notre analyse conduit à un constat mitigé de cette évolution législative. Force est de constater que ce texte ne se donne pas de moyens suffisants pour réaliser ses ambitions. Ses principales dispositions demeurent imprécises, offrant ainsi un important pouvoir discrétionnaire au gouvernement. De plus, ce texte ne sanctionne pas le manquement aux obligations qu’il impose aux ministères et agences gouvernementaux. Par ailleurs, l’absence d’objectifs explicites et d’annonce d’une éducation citoyenne semblent rendre difficile le chemin du Canada vers le progrès que constitue le développement durable. S’il peut être avancé que la LFDD n’énonce qu’un cadre général, il aurait été pertinent que cette loi donne des indications sur ces éléments tant la réussite d’une Stratégie en matière de développement durable en est dépendante. La LFDD témoigne donc d’un manque de vision prospective. La question qui demeure entière est de savoir si la Stratégie fédérale de développement durable va être conçue comme le socle de l’ensemble des politiques fédérales. La réponse à cette interrogation risque d’être négative dans la mesure où la version préliminaire de cette Stratégie ne comporte pour l’essentiel que des aspects environnementaux du développement durable. Or, seule la prise en compte de toutes les dimensions du développement durable se révèle être le moyen d’assurer au Canada un développement permettant de répondre aux besoins du présent sans compromettre la possibilité, pour les générations futures, de satisfaire les leurs.

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Dans ce mémoire, les contes de trois conteurs contemporains du Québec – Jos Gallant d’André Lemelin, Ti Pinge de Joujou Turenne et L’entrain à vapeur, de Fred Pellerin – font avant tout l’objet d’une lecture pragmatique afin de mieux comprendre comment le conteur, qui emploie le canevas en spectacle, transmet une fiction à un auditoire ou à un lectorat. L’étude présente d’abord une analyse comparative de chacune des prestations avec la version publiée d’un même récit et met ainsi en relief leurs points de convergence et de divergence. Selon l’hypothèse avancée, l’analyse de la prestation des conteurs qui suivent un canevas révèlerait comment s’y manifestent les dimensions performatives et les articulations du discours fictionnel. Corrélativement, l’examen des rapports entre le conteur et son public permet ensuite de s’interroger sur le statut du narrateur et de voir en quoi et comment, durant la performance, la fiction est partagée avec l’auditoire. L’analyse des énoncés performatifs, inspirés des travaux de Kerbrat-Orechionni et la dynamique de vectorisation proposée par Pavis pour l’étude de la gestuelle, des mimiques et de la voix, sont mises à contribution et visent également à dégager les outils pouvant servir à l’analyse des spectacles de contes. Au terme de cette recherche, l’auteure démontre les avantages liés au canevas, notamment en ce qui concerne les interactions qu’il favorise avec le public et dans la liberté qu’il procure, en permettant de modifier ou d’adapter le discours et les ressources expressives du conteur à chacune de ses représentations.

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Cette thèse entend contribuer à la compréhension du processus de conception architecturale par le biais du concept de tectonique, notion dont l’historicité confirme une certaine diversité de significations, mais qui suscite une réflexion fondamentale sur le rapport entre l’esthétique architecturale et les moyens constructifs. La connaissance technique de la construction, constituée principalement au 18ème siècle, permettra une nouvelle réflexion sur le rapport entre l’esthétique architecturale et les moyens constructifs. Au 19ème siècle, moment de l’apparition du concept de « tectonique » dans le contexte du débat sur la notion de style, l’indéniable contribution de l’architecte et théoricien Gottfried Semper reconnaît la complexité matérielle de l’édifice. La reprise du terme au 20ème siècle par l’historien et théoricien Kenneth Frampton va quant à elle déplacer le sens de la tectonique vers l’idée d’un « potentiel d’expression constructive ». Ces deux auteurs représentent deux grandes approches tectoniques convergeant sur la nécessité, pour toute théorie de l’architecture, d’encourager une réflexion critique de la construction. Cette thèse se développe en deux parties, l’une retraçant l’histoire et les enjeux de la tectonique, l’autre, de nature plus concrète, cherchant à tester l’actualité du concept à travers une série d’analyses tectoniques de projets modernes et contemporains. À la croisée de deux contextes géographiques différents, le Canada et le Brésil, le corpus de projets de concours que nous avons constitué considère la tectonique comme un phénomène transculturel. Nous formulons l’hypothèse d’une « tectonique du projet », c’est-à-dire d’un espace théorique dans lequel les questions relatives au bâtiment s’élaborent dans des « tensions » dialectiques. L’actualité des catégories semperiennes, dans lesquelles les différents « éléments » du bâtiment représentent différentes techniques de construction, est revisitée à partir de l’étude des projets de Patkau Architects (1986) et de MMBB Arquitetos (1990). Une tension entre les expressions symbolique et formelle issues du matériau brut est plus explicite dans l’étude des projets de Ramoisy Tremblay architectes (2002) et de Brasil Arquitetura (2005). La théorie de la transformation de matériau (Stoffwechseltheorie) de Semper est réexaminée parallèlement dans les projets d’Arthur Erickson et Geoffrey Massey (1967) et de Paulo Mendes da Rocha (1969). Dans l’ensemble de tensions tectoniques présentes tout au long de la conception, nous avons retenu plus particulièrement : le contact avec le sol, la recherche d’une homogénéité constructive, ou son opposé, la recherche d’une variété matérielle et, finalement la tension entre la dimension représentationnelle et la dimension technique de l’architecture. La modélisation du concept de tectonique, par un ensemble de tensions auxquelles les concepteurs doivent s’adresser en phase de projet, confirme que des questions en apparence simplement « techniques » concernent en fait tout autant le génie de l’invention que la connaissance historique des idées architecturales.

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S’inscrivant dans le paradigme de la recherche qualitative, cette étude fait état d’une investigation des ressources mobilisées par cinq enseignantes québécoises et cinq enseignantes roumaines pour le développement de la résilience éducationnelle devant la violence scolaire, évaluée comme facteur de risque. L’analyse des données révèle le rôle des compétences professionnelles dans le développement de la résilience éducationnelle, en tant que ressources, chez les enseignantes rencontrées. En tant que recherche exploratoire comparative, cette étude s’intéresse à l’influence des différences culturelles sur la perception et l’impact des expériences de violence vécues, à la mise en pratique des compétences professionnelles, aux sentiments d’efficacité et de satisfaction professionnelle, au développement et au fonctionnement du processus de résilience éducationnelle chez les enseignantes de deux groupes nationaux. L’approche écosystémique met en lumière le caractère de processus dynamique de la résilience éducationnelle qui exige des ressources et repose sur des facteurs dont l’interaction assure son fonctionnement.

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Ce projet doctoral cherche à élaborer une approche éthique d’accompagnement des jeunes adultes (20-35 ans) en milieu pastoral. Prenant son point de départ dans la méthode praxéologique, il déploie une observation de la pratique d’un certain type d’accompagnement pastoral, puis réfléchit sur des traits de la jeunesse actuelle, surtout québécoise. Bien que cherchant à affirmer leur autonomie, les jeunes qui consultent ponctuellement un prêtre cherchent souvent des réponses à leurs dilemmes moraux. La thèse s’inspire des théoéthiciens nord-américains, Stanley Hauerwas et Craig Dykstra pour dépasser la préoccupation du « quoi faire ». En effet, ces auteurs principaux de la thèse se centrent sur la personne, la réalisation de son soi et le type d’homme ou de femme qu’elle veut être. L’accent est donc mis sur l’être, la totalité de la personne, et non seulement sur le faire. Une surenchère de l’importance du « faire » et de l’« action » renvoie à la fois à notre société post-technologique, centrée sur la productivité de la personne et à une morale catholique prescriptive. Néanmoins, l’éthique du caractère propose un chemin de conversion de la question de savoir « quoi faire » dans celle de savoir « comment vivre ». Sur le plan théologique, elle recentre et réinterprète des aspects essentiels du christianisme, soit les récits, la tradition comme histoire, communauté et imagination. Cette approche revitalise le paysage éthique et le style d’accompagnement pastoral auprès des jeunes adultes. En tant que prêtre catholique souvent consulté par des gens de cette catégorie d’âge (20-35 ans), notre projet de thèse se veut inspirateur d’une nouvelle pratique d’accompagnement éthico-pastoral.

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D’une part, le développement scientifique dans le domaine pharmaceutique fournit des bénéfices substantiels à la santé des personnes, améliorant par conséquent leur qualité de vie. Toutefois, créer et mettre en marché une nouvelle substance thérapeutique n’est pas une tâche facile. Les laboratoires investissent du temps et de l’argent en recherche et développement pour y parvenir. D’autre part, malgré les bienfaits de la science et les efforts des chercheurs, les médicaments sont des produits potentiellement dangereux. Ils présentent des risques inhérents à leur nature, capables de causer des préjudices graves et irréversibles. D’ailleurs, la nature dangereuse de ces produits a incité l’instauration de normes qui imposent des critères stricts aux fabricants de médicaments dans le but de protéger le public. En suivant cette tendance mondiale, les législateurs brésilien et canadien ont instauré des régimes statutaires qui édictent des règles rigoureuses de conception, de fabrication et de commercialisation des médicaments. Néanmoins, à cause de la nature pénale et administrative de ces normes, elles ne sont pas efficaces lorsqu’il s’agit de dédommager le consommateur ou le tiers qui est victime du fait du médicament. Dans une telle situation, il faut recourir au droit civil dans le cas du Brésil et du Québec, ou à la common law dans les autres provinces canadiennes. Dans une étude comparée sur le sujet, nous avons appris que les droits civils brésilien et québécois ainsi que la common law canadienne ont des ressemblances très importantes, cependant en ce qui concerne l’exclusion de la responsabilité fondée sur le risque de développement scientifique, différentes solutions s’appliquent.

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Encore est le récit d’une jeune femme hantée par un avortement qui lui semble n’avoir jamais eu lieu et pourtant se rappelle sans cesse à elle, comme un mauvais rêve. C’est l’histoire de son désir, écrite contre la domestication de son corps, et par laquelle elle tente de se réapproprier le néant de son ventre et d’y faire apparaître les traces de sa mémoire. Mon essai porte sur Le Bleu du ciel de Georges Bataille, dont j’ai voulu interroger les « monstrueuses anomalies » — expression qu’emploie Bataille lui-même dans la préface de son livre. Comment faire un monstre de récit, comment transgresser la loi d’un genre réputé sans contrainte ? Mon projet aura été de mettre en évidence, plutôt que la monstruosité de l’histoire racontée, le travail, ou la besogne, dans l’écriture de ce récit, de l’informe et de la chance, termes que j’emprunte à Bataille et soumets au jeu de sa fiction.

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Cette thèse porte sur le phénomène de la mobilisation de personnes en situation de pauvreté et d’exclusion dans un acteur collectif existant et à travers les espaces collectifs privilégiés que constituent les organismes communautaires. Elle est composée de trois chapitres. La problématique et l’objet d’étude forment le premier, la méthodologie est présentée dans le deuxième alors que les résultats de recherche, combinés à leur analyse et à leur interprétation, constituent le troisième chapitre. La discussion générale des résultats est incluse dans la conclusion. La particularité de cette thèse réside dans l’appréhension globale du phénomène de la mobilisation, l’examinant dans le contexte spécifique de la pauvreté et de l’exclusion en tant qu’oppressions structurelles, et dans la perspective du développement du pouvoir d’agir (empowerment). Considérant que la mobilisation est le fruit de l’amalgame entre un acteur collectif et une action collective, cette recherche apporte d’abord une nouvelle compréhension de l’espace dans lequel se développe le processus de mobilisation. Elle propose en effet une distinction novatrice entre d’une part l’acteur collectif, entité relativement floue et diffuse, et d’autre part l’organisme communautaire en tant que tel, entité aux frontières bien définies, lequel fournit un espace collectif privilégié pour le développement de la mobilisation. Cette différenciation contribue notamment à mieux appréhender les processus qui s’y déroulent et à mieux cerner le rôle que peuvent jouer les organismes communautaires à cet égard. En examinant finement et avec un grand souci du détail le processus de mobilisation vécu par les individus, de leur premier contact avec un organisme communautaire à leur engagement avec un acteur collectif existant, cette recherche propose une nouvelle construction théorique à propos d’une réalité courante, mais peu explorée jusqu’à aujourd’hui, et fournit des pistes pour accompagner le plus adéquatement possible de tels processus. En se centrant sur les aspects individuels de la mobilisation sans pour autant occulter son caractère intrinsèquement collectif, cette thèse contribue à rendre encore plus explicite la nécessaire intégration entre le personnel et le collectif dans l’appréhension des problèmes sociaux, et permet d’en saisir les nombreux effets sur le plan individuel, spécialement en ce qui a trait à la restauration du statut d’acteur. En plus de démontrer clairement les liens existants entre les processus de mobilisation et de développement du pouvoir d’agir individuel et collectif, cette thèse met en évidence les principales pratiques communautaires qui y contribuent et soulève les principaux défis et les contradictions qui y sont associées. Ce faisant, elle nous semble apporter une contribution au renouvellement des pratiques sociales et communautaires.

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L’objectif de recherche principal poursuivi dans cette thèse de doctorat est de mieux comprendre le rôle d’une insatisfaction corporelle dans l’adoption de pratiques de maintien et de changement du poids chez des adolescent(e)s québécois(es). Pour atteindre cet objectif de recherche principal, trois articles scientifiques liés les uns aux autres ont été rédigés. Chaque article poursuit des objectifs spécifiques (1er article: estimer les proportions d’adolescent(e)s québécois(e)s poursuivant un objectif de poids apparié et non-apparié à leur poids actuel et identifier les déterminants des objectifs de poids non-apparié au poids actuel, 2e article: identifier des associations entre un objectif de poids apparié vs. non-apparié au poids actuel et la fréquence d’utilisation de différents comportements liés au poids et à l’alimentation, 3e article: observer des associations entre différents degrés d’insatisfaction corporelle et l’utilisation de divers comportements liés au poids et à l’alimentation et examiner le rôle modérateur d’un objectif de poids apparié vs. non-apparié au poids actuel dans ces associations) permettant de répondre à l’objectif de recherche principal. Ces articles ont tous été élaborés à partir de l’analyse secondaire d’une banque de données quantitatives constituée par l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) et nommée: Enquête sociale et de santé auprès des enfants et des adolescents québécois (ESSEA). L’ESSEA a été constitué auprès d’un échantillon populationnel et représentatif d’enfants et d’adolescent(e)s québécois(es) âgé(e)s de neuf, 13 et 16 ans. Les résultats de cette thèse indiquent qu’une insatisfaction corporelle est associée à la poursuite d’un objectif de poids non-apparié au poids actuel, ainsi qu’à l’utilisation de comportements liés au poids et à l’alimentation sains, malsains et déviants. Des associations ont également été observées entre l’objectif de poids poursuivi par un adolescent(e) et divers comportements utilisés pour l’atteindre. En effet, la poursuite d’un objectif de poids non-apparié au poids actuel est associée à l’utilisation de comportements malsains. Cette association n’est cependant pas présente en ce qui à trait à l’utilisation de comportements sains et déviants, ceux-ci étant strictement prédits par une insatisfaction corporelle. Des effets de médiation et de modération ont aussi été identifiés. Une insatisfaction corporelle est une variable de médiation entre une détresse psychologique chez les adolescentes et la poursuite d’un objectif de poids non-apparié au poids actuel. Finalement, un objectif de poids non-apparié au poids actuel est une variable modifiant l’association entre une insatisfaction corporelle et l’utilisation de comportements malsains chez les adolescent(e)s québécois(es). En conclusion, il existe diverses associations entre une insatisfaction corporelle et l’adoption de pratiques de maintien et de changement du poids chez des adolescent(e)s québécois(es). Une insatisfaction corporelle est donc une cible d’intervention pertinente pour la santé publique puisqu’elle peut servir de base à l’élaboration d’interventions visant la promotion d’un poids santé ainsi que de saines stratégies de contrôle du poids.