Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1827 (T9).

Annales des sciences naturelles. Atlas

Etat de collection : t. 1 (1824, mars-avr.) ; t. 4/6 (1825)-t. 10/12 (1827)

Annales des sciences naturelles. Atlas

1827 (Atlas,T10)- (Atlas,T12).

Notices et extraits des manuscrits de la Bibliothèque nationale et autres bibliothèques / publiés par l'Institut de France...

1827 (T11).

Notices et extraits des manuscrits de la Bibliothèque nationale et autres bibliothèques

Variante(s) de titre : Notices et extraits des manuscrits de la Bibliothèque impériale et autres bibliothèques

Collection complète des mémoires relatifs à l'histoire de France. T. XIII

Comprend : Mémoires de Jean de Roye

Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et forêts, du mois d'août 1669

[Acte royal. 1669-08]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 1 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau.... Partie 1 / par A. Lanoé,...

[Acte royal. 1642-1827]

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau.... Partie 2 / par A. Lanoé,...

[Acte royal. 1642-1827]