1000 resultados para Comitê de Gerenciamento de Bacias Hidrográficas

Société de la morale chrétienne. Comité pour le rachat des négresses esclaves dans les colonies françaises

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Conseil d'État. Comité du contentieux. Mémoire pour les colons et créanciers des îles de France et de Bourbon. (4 mai 1818.)

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Pétition du comité de colonisation de la France orientale à l'Assemblée nationale. (1er juin 1848.)

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Les Déportés des îles du vent par les Anglais, au comité de législation

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Lettre bien importante de la chambre d'agriculture de Saint-Domingue, adressée aux membres du comité colonial, séant à Paris. Du 10 décembre 1788

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Précis remis par les députés de Saint-Domingue aux six commissaires du comité d'agriculture et de commerce, chargés de rendre compte à l'Assemblée nationale de l'affaire relative à l'approvisionnement de cette île

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Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en date du 12 août 1789, interceptée par un mulâtre, communiquée, sous le secret, à M. le comte de Mirabeau, et dénoncée par cet honorable collègue à un comité de six cents amis de la constitution, pour leur prouver que les députés des colonies et leurs commettants étaient des tyrans sans éducation, dont les bouches impures profanaient le nom de liberté, dont les mains barbares ne savaient que serrer des chaînes, dont la présence souillait l'Assemblée nationale, et que la justice de la nation aurait dû priver des droits de citoyens actifs. Imprimée, distribuée à tous les membres de l'Assemblée nationale, et publiée en France, en Amérique et en Asie, par arrêté de la députation de Saint-Domingue

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Appel interjeté par l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale mieux instruite, tant du Rapport à elle fait par son comité des colonies, les 11 et 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce Rapport eet de tout ce qui s'en est suivi ou pourrait s'ensuivre

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Pitt à Saint-Domingue, ou Les crimes de l'ancien comité de salut public. Entretien entre le caporal Tranche-Montagne et Brise-Raison sur les colonies

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Dénonciation de buveurs de sang au comité de législation et aux sections de Paris. (10 prairial an III.)

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Maison de Gibon, des anciens comtes de Porhoet. Certificats, avis d'un comité du conseil d'État, suivis d'arrêtés ministériels, notes et lettres relatifs soit aux preuves de la maison de Gibon,... soit encore à ses services...

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Comité d'hivernage algérien. Alger, Station hivernale. Saison 1897-98. Programme des fêtes...

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Comité d'hivernage algérien. Alger reine des stations hivernales . Illustrations d'après des vues de MM. Geiser et Madon,...

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Lettre de MM. du comité des rapports de l'Assemblée nationale, relative à M. de La Borde, lieutenant général de Crécy. (10 décembre 1789.)

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Comité Dupleix (Signé Gabriel Bonvalot)

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