Catalogue d'une belle collection de tableaux, estampes et desseins, provenans de la vente du Prince de Rubempré faite à Bruxelles, & dont la vente se fera à Paris dans le courant du mois de juin 1765...

[Vente (Art). 1765-06-00. Paris]

Catalogue des livres de la bibliothéque de monsieur C. T. docteur en médecine. Dont la vente se fera au plus offrant et dernier enchérisseur le lundi 3 août, dans une des salles des Augustins du grand couvent

[Catalogue de libraire. Paris. Prault, Pierre. 1761]

Arrêt du conseil d'Etat qui règle les formalités pour la vente et l'expédition des provisions des offices de conseillers-secrétaires du roi et autres qui ont été ou seront reçus en paiement des taxes de ceux qui auront été compris dans les rôles arrêtés au conseil, en exécution de la déclaration du 18 sept. 1716

[Acte. 1717-08-18. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

[Acte. 1718-06-25. Paris]

Arrêt du conseil d'état portant règlement pour la perception du droit sur les cartes

[Acte. 1751-11-09. Fontainebleau]

Etat général des dettes de l'Etat à la mort du feu Roy Louis XIV . Arrivée le premier septembre 1715. Leur réduction & payement. Avec la suppression & extinction d'un grand nombre d'offices & droits, à la décharge des peuples, jusqu'au premier septembre 1720

[Acte. 1720]

Construction. Primes et prêts spéciaux. [1954.] Aide complémentaire, logements économiques. 2e édition. [Textes mis à jour à la date du 15 mars 1954 par les soins du Ministère de la Reconstruction et du logement.]

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