La saisie-arrêt des salaires et traitements : compte rendu des discussions / rapport par Charles Guernier,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 2

Mémoires authentiques de Jacques-Nompar de Caumont, duc de La Force,... et de ses deux fils, les marquis de Montpouillan et de Castelnaut, suivis de documents curieux et de correspondances inédites de Jeanne d'Albret, Henri III, Henri IV, Catherine de Bourbon,... et autres personnages marquants, depuis la Saint-Barthélemy jusqu'à la Fronde, pour faire suite à toutes les collections de mémoires sur l'histoire de France / recueillis, mis en ordre et précédés d'une introduction, par le Mis de La Grange,...

Comprend : [Correspondance inédite] ; Lettres ; Correspondances inédites...

Catalogue des tableaux originaux des grands maîtres des rois Écoles, qui ornoient un des Palais de feu son Altesse Monseigneur Christrient, Duc des Deux-Ponts, par Remy [avec dessins en remarque] / [exemplaire illustré par Gabriel de Saint-Aubin]

Référence bibliographique : Dacier 1931a, 1053

L'âge d'admission des enfants au travail industriel, le travail de demi-temps / rapport présenté par M. Ét. Martin-Saint-Léon dans la séance du 14 mai 1903

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 3

Recueil de pièces concernant l'histoire de France, principalement pendant la seconde moitié du XVIe siècle : lettres d'ambassadeurs et autres documents diplomatiques ; harangues et remontrances, comptes, etc. (1525-1587).

Contient : Lettres de Jean de Morvillier, évêque d'Orléans, 1557-1561 ; « Instruction au commandeur de Chates, allant à Malte pour le service du Roy », 1581 ; Lettres du chevalier de Seure, ambassadeur en Angleterre, 1560-1561 ; Traité de Troyes, avec l'Angleterre, 1564 ; Lettres de monsieur de Chasteauneuf, ambassadeur en Angleterre, 1585-1587 ; Négociations pour la délivrance de François premier, 1525 ; Négociations pour la paix de Cateau-Cambrésis, 1559 ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et la Suisse, 1564-1582 ; « Proposition de messieurs les commissaires députez par le Roy aulx provinces de Lyonnois, Daulphiné et Provence sur leur commission et intention de Sa Majesté, faicte par monsieur l'évesque de Nantes [Philippe Du Bec], aulx Estatz tenuz à Aix », 1583 ; « Proposition de monsieur l'archevesque de Lyon [Pierre d'Espinac ?] aulx Estatz de Normandie » ; « Harengue de monsieur de La Fresnaye, lieutenant de Caen, à monsieur de Joyeuse, gouverneur de Normandie », et autres discours ; « Remonstrance de monsieur d'Espernon, collonnel de l'infanterie, pour le reiglement d'icelle » ; « Harangue de monsieur de Pellejay, maistre des comptes, à sa réception » ; « Rapport des deputtez envoyez par les provinces, contenant les doléances générales de tous les Estatz » ; « Plainctes » sur « ce qui touche le peuple et les finances du païs de Normandie » ; « Lettres du jeune Lansac au mareschal de Biron », 1583 ; « Quelques poinctz principaulx d'un discours faict à S. M. touchant la guerre contre le roy d'Espaigne » ; Pièces concernant l'ambassade en Portugal, d'Urbain de Saint-Gelais, évêque de Comminges, 1579 ; « Arrest donné contre l'admiral Chabot » ; « Harangue du roy Henry III, prononcée aux Estats de Blois » [1576] ; « Commission du roy Henry III à des commissaires, pour iceux envoyer au royaume, voir et entendre comment les choses qui touchent le service de Dieu et les charges et dignitez ecclésiastiques, la noblesse, justice et finances, sont régies », 1582 ; Pièce concernant les eaux et forêts de Normandie ; « Plainctes » du pays de « Bretaigne » (f. 174), — et autres lettres et suppliques au Roi, 1574 (f. 178) ; Affaires de Pologne, 1573 ; Requête de Catherine de Médicis au Pape ; Pièces concernant le domaine de la Couronne ; « Tresve accordée entre l'Empereur et le roy d'Angleterre, d'une part, et le roy de France, d'autre », 1556 ; Instructions à divers ambassadeurs : à François de Noailles, évêque de Dax [Venise], s. d. [1558] (f. 250), — à divers ambassadeurs ou commissaires à Florence et à Sienne, 1557 (f. 255), — au « sieur de Vineulx, depesché de monseigneur de Guise vers Sa Majesté », 1557 (f. 257) ; Actes de Charles IX, 1571 (f. 262), — et de Henri II, 1557 (f. 262 v) ; Lettres de monsieur de Marillac, 1557 ; « Lettre du sieur d'Aubigné » aux « Estats de Hollande » ; « Estat par estimation de l'entière valleur des finances ordinaires du Roy pour ceste présente année 1574 » ; « Estat des mortepayes estants ès villes et places de ce royaume », 1571 ; « Ce qui se reçoit du nouveau taillon par les Généralités » ; « Estat de la somme de 18750 livres tournois, par nous ordonnée pour estre convertie et employée au payement des vice-amiraulx de Normandie, Picardie et Bretaigne, gentilzhommes, cappitaines, commissaires de l'artillerie, canonniers, maistres des navires, pilotes, charpentiers, gardes des vaisseaulx et autres officiers et pensionnaires ordinaires de nostre marine de Ponent », 1574 ; « La recepte de l'estat général des finances du Roy, dressé à Moulins, pour l'année 1566 » ; États de payement des gens de guerre, pistolliers, suisses, chevau-légers, gendarmerie, etc., 1568 ; « Estat du train et bande d'artillerie que le Roy a ordonné estre mis en campaigne, pour servir au camp et armée que S. M. a faict dresser au mois de septembre 1568, de laquelle armée est chef monseigneur le duc d'Anjou » ; « Extraict faict en la Chambre des comptes de Paris, du nombre des parroisses estantz en chascun archevesché et evesché de ce royaume, par maistre Jehan Le Febvre... et... Godart » ; « Estat des ventes et aliénations faictes, tant par le Roy que par messieurs du Clergé de France, à messieurs les prévost des marchandz et eschevins de la ville de Paris, pour recouvrer deniers à constitution de rente » ; « Estat abbrégé tant du domaine aliéné en la charge et généralité de Paris, que de la valleur par estimation » ; « C'est la déclaration des marchandises qui croissent en France, lesquelles sont mennées » de Paris en « Flandres, Espaigne, Portugal, Angleterre [et Allemagne], et celles qui viennent desdictz lieulx en France » ; « Advis sur la deffense de l'usage des soyes » ; Autre, sur la réduction de la gendarmerie ; « Revenu des princes estrangers »

Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, concernant les crimes de lèse-majesté, et les procès politiques du règne de Louis XIII et des premières années du règne de Louis XIV ; papiers du chancelier Séguier. (1369-1654).

Contient : Table d'un recueil de « Licts de justice et séances des roys de France et autres assemblées solemneles, és cours de Parlement de Paris, Toulouse, Bordeaux et Roüen, depuis l'an 1369 jusques en l'an 1635... » [cf. le ms. français 18410] ; « La séance et le rang d'opiner observez aux jugemens contre les princes et les pairs de France accusez du crime de lèse-majesté », Lits de justice des années 1378-1616 ; Extraits d'ordonnances de François premier, 1515, et de Charles IX, 1566 ; Mémoires de Théodore GODEFROY, concernant le crime de lèse-majesté ; Crime de lèse-majesté en Angleterre, 1572, 1587 et 1601 ; Notes de monsieur DE PRIÉZAC, concernant la politique, orig ; Arrêts du Conseil du Roi et du Grand-Conseil, 1502-1513 ; Arrêts de condamnation à mort prononcés contre divers grands personnages, 1545-1551 ; Lettre d'Arnaud « Du Ferrier », ambassadeur à Venise, « touchant la sortie de France du marquis du Maine sans le consentement du Roy », juin 1572, orig ; Copie d'un acte de Louis XIII, 1627 ; Pièce concernant le procès du maréchal Louis de Marillac, 1633 ; Arrêts de la Chambre du Domaine, ordonnances et autres pièces, concernant divers dons du Roi et diverses confiscations, 1631-1633, in-8°, impr ; « Mémoire de monseigneur [le chancelier Séguier] pour l'affaire de monsieur [Bernard de Nogaret, duc] de La Vallette, pour le siège de Fontarabie », min ; Pièces concernant la détention du prince Casimir, frère de Vladislas VII, roi de Pologne, correspondance diplomatique entre la France et la Pologne à ce sujet, 1639 ; Pièces concernant Marie de Médicis et sa retraite hors de France, 1637 ; Pièces concernant le différend survenu entre le cardinal de Richelieu et Henri II d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux, à l'occasion de propos injurieux tenus par ce dernier, dépositions orig., 1641 ; « Interrogatoire... touchant les correspondances et intelligences de l'archevesque de Bourdeaux [Henri II d'Escoubleau de Sourdis] avec monsieur Le Grand [le grand-écuyer Cinq-Mars], 1642 », orig ; Dossier concernant « les menées du sieur [Josué, comte] de Chavagnac, dans le Gévaudan et les Cévènes, contre le cardinal de Richelieu, en faveur du sieur Le Grand [le grand-écuyer Cinq-Mars], 1642 », orig ; Interrogatoires de divers complices de Cinq-Mars, arrêtés à Tarascon, 1642, orig ; Autres pièces concernant les troubles du Gévaudan et les menées du comte de Chavagnac, 1642 (f. 392), — notamment acte orig. de Louis XIII (f. 398) ; Lettre autogr. de Louis XIII au cardinal de Richelieu, « touchant la conspiration du duc de Bouillon [Frédéric-Maurice de La Tour] et du sieur de Cinq-Mars », 4 août 1642 ; « Relation de la disposition à la mort de monsieur [François-Auguste] de Thon, le 10e septembre 1642 » ; Pièces concernant César, duc de Vendôme, 1599 (f. 414), et 1617 (f. 416) ; « Minutte de lettre de monseigneur [le chancelier Séguier] à Son Éminence le cardinal de Richelieu, touchant les proceds des ducs de Guise, de Bouillon et monsieur le comte » [Henri II de Lorraine, duc de Guise, Frédéric-Maurice de La Tour, duc de Bouillon, et Louis de Bourbon, comte de Soissons] ; Minute d'un mémoire du chancelier Séguier, concernant l'arrestation de François de Vendôme, duc de Beaufort, 1643 ; Pièces concernant le procès de César, duc de Vendôme, minutes de mémoires, lettres et notes du chancelier Séguier, etc., 1641 ; Pièces concernant le procès de François de Vendôme, duc de Beaufort, minutes du chancelier Séguier, etc., 1643-1645 ; Dossier concernant les pillages et divers abus commis à Anet, à l'occasion de la capture de certaines gens du duc de Vendôme, 1641-1645, orig. et copies ; Dossier concernant le procès de Scipion « Rabastenq » ou « Rabastens », 1644-1647, orig. et copies, comprenant notamment son interrogatoire par François Bochart de Champigny, orig. (f. 490), — des copies de lettres à lui adressées (f. 504 et suiv.), — et des lettres orig. à lui adressées par « de Lazan Du Pain » (f. 508 et suiv.) ; « Accusations du chevalier de Lorraine pour une entreprise de tuer monsieur le cardinal Mazarin », 1645 ; Pièces concernant le procès de Pierre Chéron, qui avait « dit et proféré plusieurs parolles scandaleuses contre l'honneur de la Reine et contre monsieur le cardinal Mazarin », 1648, orig ; Pièces concernant la maison de Guise, principalement la confiscation du duché de Guise pour crime de lèse-majesté, la restitution dudit duché, et le différend survenu entre Henriette-Catherine de Joyeuse, duchesse de Guise, et Henri II de Lorraine, duc de Guise, prince de Joinville et comte d'Eu, son fils, 1641-1643, orig., minutes de la main du chancelier Séguier, et copies, actes royaux, etc ; Pièces concernant le comte de Brion, premier écuyer du duc d'Orléans, notamment minute de la main du chancelier Séguier, 1643 ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le marquis Charles de La Viéville, 1631-1643 ; Pièces concernant Mathieu Morgues, sieur de Saint-Germain, minute de la main du chancelier Séguier, et copies, 1643 ; Informations diverses et arrêts, 1643-1645, orig. et cop., notamment : « Information touchant quelques paroles outrageuses contre l'honneur du Roy, 1643 » ; Pièces concernant certains imprimeurs et certains libelles diffamatoires, 1643-1644, orig. et cop ; Pièces concernant divers prisonniers enfermés à la Bastille, lettres, etc., orig., min. et cop, 1645 ; « Interrogatoire faict par monseigneur le chancelier [Séguier] touchant le sieur de Sangeon, prisonnier pour une affaire concernant Mademoiselle », min. de la main du chancelier Séguier ; Extraits des Registres du Parlement, 1388-1616 ; Nombreuses pièces, manuscrites et impr., concernant les principaux personnages de la Fronde, les princes de Condé et de Conti, le duc de Longueville, le duc de Bouillon, les maréchaux de Brézé, de Turenne, etc., 1650-1654 ; « Touchant le retour des sieurs de Tavannes [Jacques de Saulx-Tavannes] et de Saint-Micault en l'obéissance du Roy », 1650 ; Pièces concernant le procès de Christophe Bertault, 1653 ; Pièces concernant le procès du sieur de Croissy, conseiller au Parlement, 1653, notamment : Inventaire de ses meubles (f. 709), — et minute d'un discours du chancelier Séguier (f. 711) ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le procès des sieurs de Fontrailles et de Matha, 1649-1650 ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le cardinal Mazarin, 1651-1654 (f. 728), — notamment mémoire de la main de monsieur de Priézac (f. 729) ; Pièces concernant le cardinal de Retz, 1654, placards double in-folio, impr