996 resultados para University Invention

Les Lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays, et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention, aux modèles d'usage et aux marques de fabrique, par Guillaume Pataky,...

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Du mandatum pecuniae credendae : droit romain ; Des nullités et déchéances en matière de brevets d'invention : droit français / par H. Patenotre,... ; Faculté de droit de Paris

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Observations sur le projet de loi concernant les brevets d'invention, extrait de l'"Ingénieur français", par M. A.-S. Picard,...

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Projet de loi portant modification à la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, par M. A.-S. Picard,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (2e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (3e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (4e édition mise au courant de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Éloge historique de saint Privat... : premier évêque... de Mende : suivi de la messe, de l'invention et translation des reliques du saint... (Nouv. éd.)

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Traitement des difformités de la taille et des membres. Brevet d'invention Bergeron,...

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De la Propriété industrielle, marques de fabrique, brevets d'invention, modèles. La convention internationale du 20 mars 1883 devant les Chambres de commerce. Étude publiée dans le "Journal des Chambres de commerce" (numéro de décembre 1885) par Albert Pujol,...

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Guérison des maladies des yeux au moyen d'une nouvelle méthode par M. Blanc,... Amélioration de la vue à l'aide de verres de lunettes d'invention nouvelle par M. Moinet,...

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Guérison des maladies des yeux au moyen d'une nouvelle méthode par M. Blanc,... Amélioration de la vue à l'aide de verres de lunettes d'invention nouvelle par M. Moinet,...

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Précis de législation en matière de marques de fabrique dans les principaux Etats. Publication de l'Office Picard, bureau international des brevets d'invention...

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Publications de l'office des brevets d'invention français et étrangers et des marques de fabrique. Résumé de la [...] - loi espagnole sur les brevets d'invention en vigueur à partir du 1er août 1878

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Publications de l'office des brevets d'invention français et étrangers... Loi [...] sur les brevets d'invention

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