Le contrat de franchise et le redressement et la liquidation judiciaire

Introduction générale : 1 L'essor du contrat de franchise se situe dans un contexte de mutation économique ainsi que de développement en France des nouvelles techniques de la distribution au cours des années 1960. Le commerce indépendant, jusque-là prépondérant, a décliné au profit de la distribution intégrée qui tendait à canaliser les circuits de distribution afin d'agir notamment sur les prix. On assiste alors à l'émergence de la grande distribution (hypermarchés, supermarchés), aux côtés de nouvelles techniques d'intégration commerciale qu'on appelle commerce associé, dans lequel le distributeur est indépendant sur le plan juridique et dans sa gestion, et n'est pas contraint à une exclusivité de son approvisionnement. En parallèle, s'impose en France et un peu partout en Europe, la franchise dont l'esprit est proche du commerce associé, mais qui s'appuie sur le prestige et la réputation des marques connues du public, pour assurer la distribution des produits de la franchise dans des points de vente ayant une identité reconnaissable. La distribution par la franchise conservait aussi l'esprit du commerce de proximité, privilégiant l'idée de boutique plutôt que celle de grands magasins. Avec l'évolution de la franchise, on assiste aujourd'hui à une cohabitation entre grandes surfaces et petites boutiques, qui se côtoient sans antagonisme dans des grands ensembles commerciaux. La franchise est considérée par certains auteurs comme une figure fondamentale du commerce contemporaine. 2 Le succès de la franchise s'explique par les nombreuses qualités et avantages que beaucoup s'accordent à lui reconnaître. Harmonisant les techniques les plus modernes de vente, elle permet néanmoins une gestion à dimension humaine et surtout indépendante au franchisé. Elle encourage à la création d'une entreprise (petite ou moyenne) par des particuliers désireux d'exercer une activité indépendante, tout en leur assurant une certaine sécurité dans leur investissement du fait de la notoriété de la marque mais aussi de l'assistance et du conseil d'un franchiseur compétent dans son domaine. La franchise permet au franchisé sous l'enseigne d'une marque de renom, de proposer des produits répondant aux normes de qualité et de proposer la même garantie aux consommateurs, dans tous les points de vente de la marque franchisée. Quant au créateur de la franchise, le franchiseur, il peut assurer une diffusion nationale et internationale de ses produits sans consentir d'investissements financiers. 3 La franchise est le contrat par lequel le franchiseur concède le droit d'exploiter la franchise au franchisé ; elle est aussi la méthode commerciale par laquelle se réalise cette exploitation. Elle en désigne à la fois le cadre et le contenu. Le contrat de franchise permet ainsi de prévoir le cadre contractuel des partenaires pour l'exploitation de la méthode commerciale mise au point et expérimentée par le franchiseur. Ce contrat est né de la pratique, et évolue dans un cadre juridique souple et hétérogène composé de règles venant à la fois du droit commun, du droit de la distribution et du droit de la concurrence interne et communautaire. Cette originalité lui a permis d'évoluer et de trouver les adaptations nécessaires pour suivre les besoins des activités à exercer. Il a ainsi commencé par se développer dans la vente de produits puis la prestation de services pour convenir ensuite à des activités libérales, telles que le conseil et le management. A l'intérieur de ce cadre non contraignant, le contrat de franchise impose en revanche un ensemble complexe d'obligations, lesquelles impliquent pour les partenaires une grande implication personnelle et commerciale. La jurisprudence a d'ailleurs largement contribué à préciser le contenu de nombreuses notions liées à ce contrat. 4 Une des fortes spécificités du contrat de franchise est d'une part, son caractère d'intuitus personae qui rend essentiel le choix de la personne du cocontractant, et d'autre part, l'idée de collaboration étroite entre les partenaires qui leur permet à la fois de détenir une grande force dans la réussite de la réitération de la franchise, mais qui peut aussi être source de fragilités. Il y a d'ailleurs un équilibre à trouver entre des réalités paradoxales : l'intégration du franchisé dans un réseau protégé par l'imposition de normes ainsi que le contrôle exercé par le franchiseur et le respect de l'indépendance juridique de ce franchisé. 5 Malgré ces promesses indéniables de réussite du franchisé grâce à la réitération des méthodes éprouvées par le franchiseur, de nombreux écueils guettent la franchise, et ont été largement traités par la doctrine et la jurisprudence. On peut citer notamment la difficulté de trouver un équilibre entre la supériorité économique du franchiseur et l'indépendance juridique du franchisé, la nécessité d'informer correctement et suffisamment le franchisé sur les perspectives de la franchise grâce à l'obligation d'information précontractuelle. Ces difficultés peuvent déboucher sur une «faillite » du franchisé. Placés devant cette situation, commence pour les partenaires une période de turbulences, au cours de laquelle les principes fondateurs du contrat, intuitus personae et collaboration sont remis en question. 6 Les difficultés d'application des mesures de la loi sur le redressement et la liquidation judiciaires, au partenaire en difficulté et au contrat de franchise n'ont pas encore reçu de réponse satisfaisante dans la pratique. En effet, comment peuvent être préservées la spécificité de la relation contractuelle basée sur l'intuitus personae et la forte collaboration en pareille situation ? Quel sera le traitement d'un contrat de franchise dans la procédure collective ? Dès lors que la «faillite » concerne un contrat de franchise, le cadre habituel et respectueux des spécificités de ce contrat fait place à un ensemble de règles d'exception qui vont s'appliquer uniformément à tous les contrats de l'entreprise en difficulté, en vue de la redresser. Précisément, le contrat de franchise est un révélateur des difficultés d'application uniforme et indifférenciée des règles de la «faillite » à des situations présentant des particularités. 7 Le franchisé est celui qui dans l'exécution normale du contrat, doit constamment chercher à équilibrer les rapports contractuels à la fois pour préserver son autonomie juridique, et garder une collaboration avec le franchiseur de manière à s'inspirer de ses conseils et des recettes de sa réussite ; il doit également s'assurer dans le cadre d'une bonne collaboration que le franchiseur exécute ses obligations quant à la transmission de l'information ainsi que la fourniture d'une assistance suffisante, mais sans dépassement. Cet équilibre comme on le verra n'est pas facile à trouver. Dans la «faillite », le franchisé n'aura pas beaucoup le choix des moyens. Son contrat sera soumis aux décisions des mandataires de la procédure qui pourront prendre certaines mesures ne tenant pas compte de la spécificité des liens contractuels entre le franchisé et le franchiseur. 8 La position de faiblesse du franchisé dans la relation de franchise, conduit à envisager principalement les conséquences de la «faillite » sur sa situation, plutôt que d'envisager d'un côté la «faillite » du franchisé et de l'autre côté, la «faillite » du franchiseur. Ce choix de porter l'attention sur la situation du franchisé s'explique par les grandes particularités qui ressortent en pareil cas. La présente étude se propose donc dans une première partie d'étudier précisément le contrat de franchise dans son cadre général ainsi que dans ses particularités, en faisant ressortir à la fois ses fortes particularités et les risques de «faillite »qu'il présente (chapitre unique). Dans une deuxième partie, il est question du sort du contrat de franchise en cas de «faillite » de l'une des parties, en particulier le franchisé, des effets de l'intuitus personae, qui est remis en question lors de la cession judiciaire du contrat (chapitre I) et des effets de l'étroite collaboration entre les parties, qui se posent lorsque le franchiseur a dépassé ses prérogatives dans le contrôle de la gestion, et en général de tout préjudice ayant consisté à aggraver la situation financière du franchisé. Se posent alors les possibilités de mise en jeu de la responsabilité du franchiseur (chapitre II). Il reste à préciser que des aspects de la «faillite » du franchiseur peuvent également être abordés lorsqu'ils revêtent un intérêt pour cette étude.

Projecte d’intervenció Compartim i participem per créixer junts.

El projecte d’intervenció objecte d’aquest treball es desenvoluparà al municipi de Palau-solità i Plegamans, concretament amb el col•lectiu d’infants de 3 a 6 anys i els seus pares i mares. L’Ajuntament del municipi va fer l’encàrrec per a que es desenvolupés aquest projecte. Una de les temàtiques que aquesta administració vol incloure arreld’aquesta intervenció és la participació infantil, que serà la prioritat principal del projecte. Tot i això, s’inclouran altres temàtiques després de conèixer i analitzar lesopinions i demandes dels pares i mares d’infants de 3 a 6 anys a través d’una enquesta, creada específicament per aquesta intervenció, i les característiques i necessitats del desenvolupament vital d’aquests infants. La intervenció que es realitzarà amb aquest col•lectiu es dividirà en dos grups: per una banda, els infants i, per l’altra, els pares i mares d’aquests. Les temàtiques es dividiran en vuit sessions, en les que gran part d’aquestes es treballaran amb cada grup per separat però a gairebé totes les sessions es destinarà la part final a unir els dos grups per treballar de manera conjunta.

La manifestation

La manifestation est sans doute la forme la plus commune d'expression politique, tant dans les pays démocratiques, où sa légitimité le dispute avec plus ou moins de bonheur aux formes plus conventionnelles de participation comme le vote, que dans les pays non démocratiques, où elle accompagne les tentatives de révolte et de renversement.Dans cet ouvrage de synthèse, les auteurs proposent une analyse sociologique et historique de ce mode d'action politique, avec ses normes et ses règles, ses légendes et ses mythes, ses épisodes glorieux et ses heures sombres.Mais surtout, au-delà de l'interrogation classique sur la place de la manifestation dans le répertoire d'action contemporain et dans les luttes politiques, c'est aussi à une analyse au plus près des manifestants eux-mêmes et de «ce qui les fait courir» que cet ouvrage nous invite.

Functional dynamics of PDZ binding domains: a normal-mode analysis.

Postsynaptic density-95/disks large/zonula occludens-1 (PDZ) domains are relatively small (80-120 residues) protein binding modules central in the organization of receptor clusters and in the association of cellular proteins. Their main function is to bind C-terminals of selected proteins that are recognized through specific amino acids in their carboxyl end. Binding is associated with a deformation of the PDZ native structure and is responsible for dynamical changes in regions not in direct contact with the target. We investigate how this deformation is related to the harmonic dynamics of the PDZ structure and show that one low-frequency collective normal mode, characterized by the concerted movements of different secondary structures, is involved in the binding process. Our results suggest that even minimal structural changes are responsible for communication between distant regions of the protein, in agreement with recent NMR experiments. Thus, PDZ domains are a very clear example of how collective normal modes are able to characterize the relation between function and dynamics of proteins, and to provide indications on the precursors of binding/unbinding events.

Les mythes dans les principaux discours de Dion Chrysostome : une approche de la notion d'hellénisme

La question de l'identité hellène dans le contexte de l'Empire apparaît sous ses aspects politique et culturel dans les discours Aux Rhodiens, Aux Alexandrins, et dans les deux Tarsiques. Elle est abordée ici par le biais des mythes qui jouent un rôle essentiel dans la construction identitaire, grâce à leurs fonctions de mythes fondateurs et de modèles, ainsi qu'à leur statut d'héritage culturel. Le sophiste Dion de Pruse, surnommé Chrysostome, opère une sélection parmi des mythes communs à tous, pour construire une image à la fois singulière et collective de la foule ou du corps civique auquel il s'adresse. Il refuse d'utiliser certains mythes civiques, rompant avec une pratique politique courante dans les cités, qui sera institutionnalisée par le Panhellénion d'Hadrien. Pour le sophiste, l'identité hellénique se définit non seulement par rapport aux racines grecques, mais aussi par rapport à un comportement politique et moral approprié.

Repression and Protest Structural Models and Strategic Interactions

The recent wave of upheavals and revolts in Northern Africa and the Middle East goes back to an old question often raised by theories of collective action: does repression act as a negative or positive incentive for further mobilization? Through a review of the vast literature devoted to this question, this article aims to go beyond theoretical and methodological dead-ends. The article moves on to non-Western settings in order to better understand, via a macro-sociological and dynamic approach, the causal effects between mobilizations and repression. It pleads for a meso- and micro-level approach to this issue: an approach that puts analytical emphasis both on protest organizations and on individual activists' careers.

Practical considerations for conducting ecotoxicity test methods with manufactured nanomaterials: what have we learnt so far?

This review paper reports the consensus of a technical workshop hosted by the European network, NanoImpactNet (NIN). The workshop aimed to review the collective experience of working at the bench with manufactured nanomaterials (MNMs), and to recommend modifications to existing experimental methods and OECD protocols. Current procedures for cleaning glassware are appropriate for most MNMs, although interference with electrodes may occur. Maintaining exposure is more difficult with MNMs compared to conventional chemicals. A metal salt control is recommended for experiments with metallic MNMs that may release free metal ions. Dispersing agents should be avoided, but if they must be used, then natural or synthetic dispersing agents are possible, and dispersion controls essential. Time constraints and technology gaps indicate that full characterisation of test media during ecotoxicity tests is currently not practical. Details of electron microscopy, dark-field microscopy, a range of spectroscopic methods (EDX, XRD, XANES, EXAFS), light scattering techniques (DLS, SLS) and chromatography are discussed. The development of user-friendly software to predict particle behaviour in test media according to DLVO theory is in progress, and simple optical methods are available to estimate the settling behaviour of suspensions during experiments. However, for soil matrices such simple approaches may not be applicable. Alternatively, a Critical Body Residue approach may be taken in which body concentrations in organisms are related to effects, and toxicity thresholds derived. For microbial assays, the cell wall is a formidable barrier to MNMs and end points that rely on the test substance penetrating the cell may be insensitive. Instead assays based on the cell envelope should be developed for MNMs. In algal growth tests, the abiotic factors that promote particle aggregation in the media (e.g. ionic strength) are also important in providing nutrients, and manipulation of the media to control the dispersion may also inhibit growth. Controls to quantify shading effects, and precise details of lighting regimes, shaking or mixing should be reported in algal tests. Photosynthesis may be more sensitive than traditional growth end points for algae and plants. Tests with invertebrates should consider non-chemical toxicity from particle adherence to the organisms. The use of semi-static exposure methods with fish can reduce the logistical issues of waste water disposal and facilitate aspects of animal husbandry relevant to MMNs. There are concerns that the existing bioaccumulation tests are conceptually flawed for MNMs and that new test(s) are required. In vitro testing strategies, as exemplified by genotoxicity assays, can be modified for MNMs, but the risk of false negatives in some assays is highlighted. In conclusion, most protocols will require some modifications and recommendations are made to aid the researcher at the bench. [Authors]

Is the PHY layer dead?

This article originates from a panel with the above title, held at IEEE VTC Spring 2009, in which the authors took part. The enthusiastic response it received prompted us to discuss for a wider audience whether research at the physical layer (PHY) is still relevant to the field of wireless communications. Using cellular systems as the axis of our exposition, we exemplify areas where PHY research has indeed hit a performance wall and where any improvements are expected to be marginal. We then discuss whether the research directions taken in the past have always been the right choice and how lessons learned could influence future policy decisions. Several of the raised issues are subsequently discussed in greater details, e.g., the growing divergence between academia and industry. With this argumentation at hand, we identify areas that are either under-developed or likely to be of impact in coming years - hence corroborating the relevance and importance of PHY research.

A unified treatment of optimum pilot overhead in multipath fading channels

The optimization of the pilot overhead in single-user wireless fading channels is investigated, and the dependence of this overhead on various system parameters of interest (e.g., fading rate, signal-to-noise ratio) is quantified. The achievable pilot-based spectral efficiency is expanded with respect to the fading rate about the no-fading point, which leads to an accurate order expansion for the pilot overhead. This expansion identifies that the pilot overhead, as well as the spectral efficiency penalty with respect to a reference system with genie-aided CSI (channel state information) at the receiver, depend on the square root of the normalized Doppler frequency. It is also shown that the widely-used block fading model is a special case of more accurate continuous fading models in terms of the achievable pilot-based spectral efficiency. Furthermore, it is established that the overhead optimization for multiantenna systems is effectively the same as for single-antenna systems with the normalized Doppler frequency multiplied by the number of transmit antennas.

Geometry-based demosaicking

Demosaicking is a particular case of interpolation problems where, from a scalar image in which each pixel has either the red, the green or the blue component, we want to interpolate the full-color image. State-of-the-art demosaicking algorithms perform interpolation along edges, but these edges are estimated locally. We propose a level-set-based geometric method to estimate image edges, inspired by the image in-painting literature. This method has a time complexity of O(S) , where S is the number of pixels in the image, and compares favorably with the state-of-the-art algorithms both visually and in most relevant image quality measures.

An analysis of visual adaptation and contrast perception for tone mapping

Tone Mapping is the problem of compressing the range of a High-Dynamic Range image so that it can be displayed in a Low-Dynamic Range screen, without losing or introducing novel details: The final image should produce in the observer a sensation as close as possible to the perception produced by the real-world scene. We propose a tone mapping operator with two stages. The first stage is a global method that implements visual adaptation, based on experiments on human perception, in particular we point out the importance of cone saturation. The second stage performs local contrast enhancement, based on a variational model inspired by color vision phenomenology. We evaluate this method with a metric validated by psychophysical experiments and, in terms of this metric, our method compares very well with the state of the art.

Non-peaky signals in wideband fading channels: achievable bit rates and optimal bandwidth

In the context of fading channels it is well established that, with a constrained transmit power, the bit rates achievable by signals that are not peaky vanish as the bandwidth grows without bound. Stepping back from the limit, we characterize the highest bit rate achievable by such non-peaky signals and the approximate bandwidth where that apex occurs. As it turns out, the gap between the highest rate achievable without peakedness and the infinite-bandwidth capacity (with unconstrained peakedness) is small for virtually all settings of interest to wireless communications. Thus, although strictly achieving capacity in wideband fading channels does require signal peakedness, bit rates not far from capacity can be achieved with conventional signaling formats that do not exhibit the serious practical drawbacks associated with peakedness. In addition, we show that the asymptotic decay of bit rate in the absence of peakedness usually takes hold at bandwidths so large that wideband fading models are called into question. Rather, ultrawideband models ought to be used.

Transmit diversity vs. spatial multiplexing in modern MIMO systems

A contemporary perspective on the tradeoff between transmit antenna diversity andspatial multiplexing is provided. It is argued that, in the context of most modern wirelesssystems and for the operating points of interest, transmission techniques that utilizeall available spatial degrees of freedom for multiplexing outperform techniques that explicitlysacrifice spatial multiplexing for diversity. In the context of such systems, therefore,there essentially is no decision to be made between transmit antenna diversity and spatialmultiplexing in MIMO communication. Reaching this conclusion, however, requires thatthe channel and some key system features be adequately modeled and that suitable performancemetrics be adopted; failure to do so may bring about starkly different conclusions. Asa specific example, this contrast is illustrated using the 3GPP Long-Term Evolution systemdesign.

Impact of antenna correlation on the capacity of multiantenna channels

This paper applies random matrix theory to obtain analytical characterizations of the capacity of correlated multiantenna channels. The analysis is not restricted to the popular separable correlation model, but rather it embraces a more general representation that subsumesmost of the channel models that have been treated in the literature. For arbitrary signal-to-noise ratios (SNR), the characterization is conducted in the regime of large numbers of antennas. For the low- and high-SNR regions, in turn, we uncover compact capacity expansions that are valid for arbitrary numbers of antennas and that shed insight on how antenna correlation impacts the tradeoffs between power, bandwidth and rate.

Interplay of spectral efficiency, power and doppler spectrum for reference-signal-assisted wireless communication

Expressions relating spectral efficiency, power, and Doppler spectrum, are derived for Rayleigh-faded wireless channels with Gaussian signal transmission. No side information on the state of the channel is assumed at the receiver. Rather, periodic reference signals are postulated in accordance with the functioning of most wireless systems. The analysis relies on a well-established lower bound, generally tight and asymptotically exact at low SNR. In contrast with most previous studies, which relied on block-fading channel models, a continuous-fading model is adopted. This embeds the Doppler spectrum directly in the derived expressions, imbuing them with practical significance. Closed-form relationships are obtained for the popular Clarke-Jakes spectrum and informative expansions, valid for arbitrary spectra, are found for the low- and high-power regimes. While the paper focuses on scalar channels, the extension to multiantenna settings is also discussed.