980 resultados para California. Constitutional Convention (1878-1879)

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen avec les considérants de l'Assemblée nationale 1789 et de la Convention nationale 1793

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Deuxième série des documents présentés à l'Académie de médecine pour faire suite à ceux qui lui ont été soumis le 29 novembre 1877 afin de constater les propriétés spéciales du vinaigre antiseptique de Pennès [recueillis par J.-A. Pennès. Précédé d'une lettre de l'auteur, du 22 janvier 1878 à l'Académie de médecine en faveur de son vinaigre]

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Sur un nouveau procédé clinique de mensuration du coeur / M. le Dr Constantin Paul,...

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Pautrizel, représentant du peuple, à la Convention nationale. Prison des Quatre-Nations, le 5 fructidor, l'an III...

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Chemin de fer et Port de l'Ile de la Réunion. Loi et convention 1884

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Pétition tendant à appuyer le projet de loi déposé sur le bureau de la Chambre des députés en Xbre 1879 par M. M. Trystram, Girard, etc... - Ayant pour but de rendre obligatoire la qualité de citoyen Français pour être admis à concourir aux adjudications des Travaux publics de l'Etat, des départements et des Communes

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La Cinquantaine du 16 juin 1879

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Compagnie française des câbles télégraphiques... Convention conclue, le 28 mars 1901, entre l'Etat et la Compagnie française des câbles télégraphiques, pour l'établissement, l'entretien et l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins. Loi du 31 juillet 1901

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Compagnie française des pétroles. Pétroles de Mésopotamie. Convention du 17 mai 1924

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Arrêté, portant que le Conseil général de la Commune accompagnera les élèves de la République, pour la fabrication des poudres et salpêtres et la fonte des canons, qui doivent porter, décadi prochain, leurs premiers travaux à la Convention nationale . Commune de Paris. Séance du 27 ventôse, de l'an II de la République...

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Ministère de l'Agriculture et du Commerce. Exposition universelle internationale de 1878 à Paris. Groupe VI-classe 67. Rapport sur le matériel de la navigation et du sauvetage, par M. E. Pérignon

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Projet d'un nouveau système de fortifications à la frontière prussienne, par Paul Chaignaud,... (20 juin 1879.)

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Lettre à M. Duvergier de Hauranne, sur la convention du 13 juillet, et la situation actuelle de la France

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Histoire de la Convention nationale. Tome 2 / par M. de Barante,...

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Histoire de la Convention nationale. Tome 6 / par M. de Barante,...

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