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Madagascar et ses richesses. Bétail, agriculture, industrie, par P. Locamus,... (9 février 1896.)

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Adresse de la Paroisse de la Croix-des-Bouquets à l'Assemblée Nationale. (9 septembre 1790.)

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Discours prononcé dans l'église paroissiale de Sainte-Elisabeth, à l'occasion du service solennel que MM. les baillis,... de l'ordre de Malte... ont fait célébrer pour... Louis XVI,... et autres membres de la famille royale, le 9 février 1815 , par M. l'abbé de Quélen,...

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Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie. (9 septembre 1790.)

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Lois anglaises des 9 aout 1870, 6 juillet 1871 et 6 août 1872 modifiant la législation des Compagnies d'assurances sur la vie

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[Loi. 1870-08-09]

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Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

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Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances instructions, circulaires... auxquelles l'exécution des lois des 10 mars 1818 et 9 juin 1824 ont donné lieu jusqu'à ce jour... 2e édition, juin 1825

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Discours prononcé par le président de l'administration centrale... de l'Escaut, le jour de la fête de la réunion de la Belgique à la France, célébrée à Gand... le 9 vendémiaire 5e année

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Successions. Réflexions sur les articles 9 et 10 de la résolution prise par le conseil des Cinq-Cents, le 23 brumaire

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Département de la guerre. Extrait des registres du directoire exécutif, du 9 frimaire an VII...

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Extraits du registre des délibérations et des procès-verbaux des séances extraordinaires des 9 et 10 thermidor an VII... jours auxquels ont été célébrées les fêtes de la Liberté au temple de l'Être suprême, par l'administration municipale du 9e arrondissement du canton de Paris

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De l'Injection du sang de chèvre comme traitement de la tuberculose. Méthode de MM. Bertin et Picq. Conférence faite à l'hôpital Saint-Jacques, le lundi 9 mars 1891, par le Dr Bertin,...

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[Protestation contre la loi du 29 thermidor qui augmente le traitement des représentants du peuple. Signée : Rallier, et datée du 9 fructidor an VI.]

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Procès de l'adjudant commandant, chevalier de Champeaux. Du... 9 octobre 1815

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Banquet annuel des anciens élèves du collège Louis-le-Grand. Samedi 9 décembre 1848. (Signé : Victor Bétolaud.)

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