1000 resultados para revenu de base inconditionnelle

nouvel Impôt sur le revenu... 2e édition. (15 mars 1887.)

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Réforme financière, ou De l'impôt progressif frappant le revenu / par Auguste Lagondet

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La Distribution d'actions gratuites prises sur les réserves peut-elle être considérés comme une distribution de revenu et donner lieu en conséquence à l'application de l'impôt sur le revenu net et global

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République française. Liberté, égalité, fraternité. Association des piqueurs de grès de la ville de Paris, fondée le 1er juin 1848. Règlement et base de l'association

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Emprunts hypothécaires des Sociétés. Taxe de 3% sur le revenu. (Signé : E. L.)

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Société pour la défense de l'ordre, sans acception d'opinions politiques, et basée sur les principes de la morale publique : Nom de la Société : Société fraternelle de l'ordre. Manifeste de la Société

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Le Peuple exempt d'impôts au-dessous de 3,500 francs de revenu ou de produits. Aux citoyens les Représentants à l'Assemblée nationale et les membres du gouvernement de la République française. Considérations sur les impôts... (Signé : Aldre Baudron de Lamothe.)

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Amélioration du sort des travailleurs ayant pour base la liberté du travail et la liberté des associations, par P. Pochet,...

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Aperçu général de la colonisation de l'Algérie : pour servir de base à l'organisation du travail / par Obert,... et Jules Carles,...

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Gouvernement général de l'Indochine Inspection générale des travaux publics. Ligne Nhatrang. Tourane. Convention pour l'exécution des travaux. Lot Sud. Annexe N° 2. Tableaux récapitulatifs des éléments de base de l'estimation forfaitaire

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L'Impôt sur le revenu des créances, dépôts et cautionnements

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Méthode naturelle pour se préserver et se guérir du choléra épidémique et de la cholérine, basée sur les causes prédisposantes et déterminantes de ces maladies... par P.-L. Prosper,...

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Proposition relative à l'impôt sur le revenu, présentée le 11 juillet 1848 / par le citoyen Proudhon, suivie du discours qu'il a prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848. (Conforme au "Moniteur universel")

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt général sur le revenu. Barême n° 4 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables...

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La Liberté des peuples favorable à la puissance des rois, seul moyen d'établir leur gouvernement sur une base durable ; par A.-P. G., ancien officier d'artillerie...

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