998 resultados para Texas Transportation Commission

Note sur les modifications à la loi des patentes des magasins, présentée à MM. les députés, membres de la commission du budget

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commission parisienne arrête : Le Musée...

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Quelques observations sur le rapport fait, par le citoyen Duviquet, au nom de la Commission du Conseil des Cinq-Cents, chargée d'examiner les opérations électorales du département de l'Escaut, adressées au Conseil des Anciens , par le citoyen Beyens le jeune, de Gand

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Observations adressées aux deux chambres sur le projet de loi relatif aux théâtres. (Les membres de la commission des auteurs et des directeurs.) [26 janvier 1831.]

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Observations présentées à la commission de l'Assemblée Nationale chargée de l'examen du projet de convention littéraire avec la Sardaigne par le cercle de la librairie...

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Commission de secours fraternels pour les familles des détenus politiques...

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Septième année. An II de la république. Banquet typographique du 16 septembre 1849. Compte rendu . (Signé : Les membres de la commission.)

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À M. de Cormenin, président de la commission de la constitution. [Signé : H. de Régnon.]

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Placet à MM. les président et membres composant la Commission des grâces, à l'Assemblée nationale, à Versailles, pour Colmia, dit J. Franquin. Juin 1872. (Signé : Léon Bigot.)

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A MM. les membres de la commission de la loi sur la presse

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Mémoire au ministre de la Marine et des colonies et à la Commission de législation coloniale, sur les améliorations législatives et organiques à apporter au régime des colonies françaises. (Signé : Bissette.)

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Petit formulaire à l'usage du dispensaire général de la ville de Lyon,... par une commission composée de MM. les Docteurs : Fargier, Gubian, Mathieu, Pioch...

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Pétition déposée le 4 mars 1892, enregistrée sous le N° 2053. (Renvoyée à la commission du Budget). Les conseillers généraux des cantons suburbains du département de la Seine à M. le Président et MM. les membres de la Chambre des Députés

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Publications de la Société française d'hygiène. Hygiène et éducation de la première enfance, rédigé par une commission de la Société, MM. R. Blache, Ladreit de Lacharrière, Menière (d'Angers), rapporteurs

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Commission des Alsaciens-Lorrains... Rapport présenté... à la commission générale au nom du comité de colonisation de l'Algérie...

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