996 resultados para ELECTIVE CAESAREAN SECTION

Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie. (9 septembre 1790.)

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Extrait des délibérations du conseil de discipline militaire de la section armée du Panthéon-Français...

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La Section des Piques à la commune, aux 47 autres sections, au corps électoral et aux sociétés populaires

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Section de la Place-des-Fédérés. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale...

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Pétition présentée à la Convention nationale, le 1er germinal an III... par les citoyens de la section de Popincourt...

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Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quatre-Nations, à l'occasion de la nomination de Pétion à l'assemblée conventionnelle, en date du 6 septembre

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Les Citoyens de la section des Quatre-Nations aux citoyens des 47 autres sections de Paris. (12 septembre 1792.)

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Extrait des registres des procès-verbaux de la section des Sans-Culottes...

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Section du Théâtre-Français. Extrait du procès-verbal des séances des assemblées générales...

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Adresse de la Société patriotique de la section du Luxembourg à ses frères des départements. (Avril 1793.)

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Discours prononcé à la Société populaire de la section de l'Unité par un élève du citoyen Maignien

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt sur les traitements publics et privés, les salaires, les indemnités et émoluments. Barême n° 3 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt général sur le revenu. Barême n° 4 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables...

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Vie politique du citoyen Raffet, ci-devant commandant de la force armée de la Section de la Butte aux Moulins, présentement de la Montagne. [Signé : Raffet.]

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Travaux de la 1re section du suprême conseil pour l'Amérique. Fête de l'ordre. Inauguration du buste de S. M. Louis XVIII et de celui de son auguste frère Monsieur. (27 décembre.)

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