Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/05/03 (FASCb,N9,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/11/14 (FASCb,N10,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996 (T322,N1).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/07/04 (T323,N1,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1994 (T318,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/12/12 (SER2,T323,N12).

Hist. des Lombards par Paul Diacre. Copie révisée par François Chifflet.

Bouhier.

Notes et extraits divers pour l'histoire de France.

Il y a dans ce recueil plusieurs pièces intéressantes sur le XVIe s., notamment deux lettres adressées au sultan par Charles IX (93) et par François, duc d'Alençon (102) ; vers français, adressés en 1560 par Grevin à la reine d'Angleterre (87).

Factum pour dame Catherine Penigault, veuve de messire Barthélemy de Puyvert des Gittons,... défenderesse, contre François et Salomon de La Salle et consorts, demandeurs en lettres de restitution du 4 juin 1631, et en deux requêtes, l'une du 19 août 1634, et l'autre du 1671. / (Signé : Helo.)

[Factum. Puyvert des Gittons, Catherine Penigault, veuve de Barthélemy de. 1671?]

Département pour le service de la régie des fermes générales unies, sous le nom de Charles Cordier, à commencer du 1er octobre 1720. Arrêté le 14 janvier 1721

[Acte. 1721-01-14]

Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissemens, francs-fiefs et nouveaux acquests, sous le nom de Charles Basset...

[Acte. 1725-02-26]

Arrêt du grand conseil par lequel il est jugé pour les religieux de l'abbaye de Longvilliers, contre Mre Charles d'Aumont, abbé commandataire de ladite abbaye, qu'en attendant le partage parfait des biens de ladite abbaye en trois lots, et le jugement des autres contestations, le concordat passé anciennement entre les parties sera exécuté, et lesdits religieux payés par ledit abbé de toutes leurs pensions, comme étant au nombre requis par ledit concordat, les trois absents pour cause d'étude et exercices de religion censés présents

[Acte. 1692-07-16. Paris]