994 resultados para Belgium. Parlement
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Contient : 1 « Les Paroles que dirent les gens du roy Charles VII à Louys son fils, depuis Louys XI, lorsqu'il se retira vers le duc de Bourgongne, l'an 1456 », et la « response de monseigneur le Dauphin aux ambassadeurs du roy » ; 2 « Abolition donnée par le roy LOUIS XI à ceux de la ville de Perpignan... 1463 » ; 3 « Confirmation des privileges de ceux de Perpignan par le roy LOUYS XI, y faisant un grand changement en plusieurs articles, juillet 1463 » ; 4 « Lettres patentes du roy LOUYS XI, confirmatives des exemptions, franchises et libertez octroyées par ses predecesseurs aux seigneurs d'Yvetot, l'an 1464 » ; 5 « Response du roy LOUYS XI aux demandes et plaintes faictes par son frere Charles, duc de Berry, 1464 » ; 6 « Accord de paix faict entre les princes de France mutinez soubs le nom du Bien public, l'an 1465, d'une part, et le roy Louys XI, d'autre » ; 7 « Lettre de ratification faicte par le roy de la comté d'Eu à monsieur le connestable, et madame Marie de Savoye, sa femme, du 22 août 1466 » ; 8 « Coppie d'une lettre escripte au roy Louys XI par le gouverneur de Noyon, sur le debordement des gens d'eglise de Picardie, XXe de febvrier 1466 » ; 9 « Lettre du roy LOUYS XI au sieur de Sainct Pierre, grand seneschal de Normandie, luy donnant ordre pour la garde des places frontieres. 1466 » ; 10 « Lettres de CHARLES, duc de Bourgongne, donnant advis au roy Louys XI de la mort du duc son pere, l'an 1467 » ; 11 « Lettres patentes du roy LOUYS XI, par lesquelles il permect au roy René de Sicile, duc d'Anjou, de seeller en cire jaune. 1468 » ; 12 « Accord et transaction passée entre le roy Louys XI et le duc de Nemours, à Tours, le 8 decembre 1469. Ratifié à St Flour, le 17 janvier, et leu en parlement le 9 febvrier ensuivant » ; 13 « Lettres patentes du roy LOUYS XI, contenans les statuts des mines d'or, d'argent et autres metaux, et les privileges de ceux qui travaillent aux dictes mines. 1471 » ; 14 « Brevet du roy LOUYS XI, par lequel il donne seance à son nepveu Pierre de Laval en ses conseils, immediatement apres Charles de Bourbon, archevesque de Lyon, et le chancelier, et au dessus de tous autres prelats et seigneurs. Au Pont de Sée, le 28 jour de juin 1472 » ; 15 « Arrests de la cour contre Jean Hardy, l'an 1473 » ; 16 « Lettres patentes par lesquelles le roy annoblit Olivier le Dain et luy change le nom qu'il portoit de Mauvais en luy baillant celuy de Dain, et luy donne des armoiries. Octobre 1474 » ; 17 « L'Argent des consignations baillé au roy pour ses affaires. Extraict des registres de parlement, du sabmedy 19e aoust 1475, en la grand chambre » ; 18 « Les Articles que jure et promect le roy à son advenement à la couronne, envoyez par le roy Louys XI pour estre enregistrez en la cour de parlement. Du 22 jour d'apvril, au parlement de la Saint Martin, 1481 » ; 19 « Serment de quatre notables marchands de la ville de Tours d'estre fideles au roy Louys XI et à monsieur le Dauphin. 1481 » ; 20 « Instruction baillée par le roy LOUIS XI, peu avant sa mort, à son fils le roy Charles VIII, le 21 septembre 1482 » ; 21 « Arrest de la cour, que la dame de Beaujeu, soeur du roy, ne peut delivrer des prisonniers sans lettres du roy. 21 apvril 1483 » ; 22 « Discours sommaire de ce qui se traicta aux estats generaux tenus à Tours, l'an 1483 » ; 23 « Remonstrances faictes par monsieur le duc D'ORLEANS, par son chancelier, à la cour de parlement, contre les desordres de l'Estat et le gouvernement de madame de Beaujeu. Du lundy 17 janvier 1484 » ; 24 « Touchant la pragmatique sanction. Du jeudy 18 janvier 1486 » ; 25 « Lettre escrite à monsieur de Langeac, par l'archevesque de Vienne [ANGELO CATHO], touchant la paix d'entre le pape et le roy de Naples. De Paris, le 8e de septembre 1486 » ; 26 « Confirmation de l'arrest donné par le roy Charles VII contre le sieur Jacques Coeur au conseil privé du roy Charles VIII, où furent mandez les presidens de la cour, le XXe janvier 1487 » ; 27 « Arrest de la cour touchant les matieres dont pouvoient congnoistre les gens de l'eschiquier du duc d'Alençon. Du lundy IX juillet 1487 » ; 28 « Lettres de naturalité du roy CHARLES VIIIe en faveur de Guy de Sainct Paul, fils naturel de feu Louys de Luxembourg, comte de Sainct Paul, connestable de France, pour pouvoir par ledict Guy de St Paul tenir benefices au royaume. A La Flesche, le 25 septembre 1488 » ; 29 « Autres Patentes dudict roy à mesme fin que les precedentes. Paris, le 7 apvril 1488 » ; 30 « Autre Lettre en forme de quictance de la somme de trente escus, que la chambre des comptes obligea payer par ledict Gilles de Luxembourg à l'Hostel Dieu de Paris, 15 janvier 1501 » ; 31 « Droict de garde des enfans du duc d'Alençon, donné à leur mere, Marguerite de Lorraine, duchesse d'Alençon, l'an 1492 et 1496 » ; 32 « Ligue des princes et seigneurs du sang contre les ennemis du roy et de son royaume. A La Flesche, le 4 septembre 1491 » ; 33 « Autre Ligne et alliance desdicts princes et seigneurs du sang, où ils ont compris la reyne, contre les ennemis du roy et du royaume, et particulierement contre l'admiral de Graville. A Paris, le 5 juillet 1492 » ; 34 « Lettres patentes du roy CHARLES VIII, portant commission pour la levée des deniers de Normandie pour subvenir aux frais de la guerre de Naples. 18 juillet 1494 » ; 35 « Autres Lettres de commission des commissaires du roy pour la levée desdicts deniers. 5 novembre 1494 » ; 36 « Autres Lettres à mesme fin que les precedentes. Du dernier octobre 1495 » ; 37 « Procedures et arrests touchant la prorogation de la legation de monsieur le cardinal d'Amboise. Du jeudy 28 mars 1503 » ; 38 « Le roy demande à la cour l'argent des consignations par emprunt, ce qui luy est accordé. Du mardy 14 novembre 1503 » ; 39 « Lettres du roy Louys XII, par lesquelles il institue sa fille, Claude de France, heritiere au duché de Milan et autres seigneuries de delà les monts, au cas que le dict roy ne delaissast aucuns enfans masles. A Blois, le dernier de may 1505 » ; 40 « Promesse du sieur GYMEL, ambassadeur du roy à Rome, de ne recevoir aucune gratification du pape ny des cardinaux et autres princes ou ambassadeurs, sinon l'evesché de Tulles, dont le roy lui a permis la poursuite pour son frere. Blois, 16 mars 1505 » ; 41 « Arrest de la cour contre les curez de Paris refusans sepulture faute d'exhiber les testamens des defuncts. Du 21 juin 1505 » ; 42 « Promesse de monseigneur D'AUBIGNY de servir, apres le decez de Louys XII, madame Claude, sa fille, et monsieur le duc de Valois, et d'empescher que la dicte dame ne soit transportée hors le royaume, et faire accomplir le testament dudict seigneur roy, faict le dernier may 1505 » ; 43 « Autre Promesse de semblable substance que la precedente, de JEAN STUART, lieutenant du dict sieur d'Aubigny en la charge desdicts cents archers escossois. Au mesme lieu de Blois, les dicts jour et an. Signé : Jean Stuart et Robertet » ; 44 « Semblable Promesse que les deux cy dessus, de GUILLAUME DE LA MARCHE, chevalier, sieur de Montbason et d'Aigremont. A Blois, le 19 d'octobre au dict an. Signé : Guillaume de La Marche » ; 45 « Ordonnance faicte par le roy LOUIS XII sur le faict des gens de pied. A Blois, le 12 janvier 1508 » ; 46 « Promesse des capitaines et principaux chefs des compagnées d'entretenir la dicte ordonnance » ; 47 « Convocatio generalis concilii ex parte cardinalium, 1511 » ; 48 « Convocatio generalis concilii ex parte principum, 1511 » ; 49 « Coppie d'une lettre escrite au roy Louys XII par le jurisconsulte PHILIPPUS DECIUS. A Milan, 1512 » ; 50 « Le roy demande à la cour les deniers des consignations du parlement pour subvenir à la necessité de ses affaires. Du mercredy XXVII juillet 1513 » ; 51 « Remonstrance touchant l'union et incorporation du Dauphiné à la couronne de France, qui fut en l'an 1496. Louys XII. 1513 » ; 52 « Extraict d'une histoire du roy François premier, faicte par un secretaire du chancelier Du Prat » ; 53 « Madame d'Engoulesme, mere du roy François II, renonce, apres les remonstrances de la cour, au pouvoir que le roy lui avoit donné, de bailler remissions es pays et terres à elle données par le roy. Extraict des registres du parlement du vendredy IXe mars 1514 » ; 54 « Le roy demande à la cour que les deniers des consignations luy soyent delivrez. Du jeudy 6 septembre 1515, post prandium » ; 55 « Inquisition faicte contre Charles Dormée, 1518 » ; 56 « Extraict du procez verbal des commissaires deputez par le roy contre ceux de l'Université de Paris, touchant les concordats d'entre le roy François I et le pape, l'an 1518, aoust » ; 57 « Lettres patentes du roy FRANÇOIS I, données à Paris, le 13 aoust 1519, touchant la reformation des couvents des Freres mineurs de l'ordre de S. François, en la province de Guyenne » ; 58 « Excommunication du pape LEON contre Thomas de Foix, seigneur de Lescun, lieutenant de monsieur de Lautrec au duché de Milan, pour avoir pris la ville de Regio. XVIIa julii 1521 » ; 59 « Le roy demande pour subvenir aux affaires de son royaume les tresors d'or et d'argent qui sont aux eglises. Mercredy, 7 juin 1522 » ; 60 « Lettres patentes du roy FRANÇOIS I. A. Sainct Germain en Laye, l'an 1522, le 21 d'octobre, touchant la reformation des çouvents de l'ordre de St François des provinces de Guyenne et de Languedoc » ; 61 « Ce qui se passa au parlement aux nouvelles de la prise du roy François I devant Pavie, l'an 1524, le 25 febvrier » ; 62 « Bref du pape CLEMENT VII à Louyse, duchesse d'Engoulesme, mere du roy François I, pour la consoler sur la prison et perte faite à la bataille de Pavie par son dict fils. Rome, l'an 1525, 4 mars » ; 63 « C'est la Forme qui a esté advisée entre le roy et monsieur le vice roy sur ce qui est requis de faire pour le faict de la delivrance dudict sieur roy, l'an 1525 » ; 64 « Arrest de la cour contre la Sorbonne. 1526, 13 aoust » ; 65 « Lettre de naturalité de Jule Cesar de Lescalle de Bourdonis, 1528 » ; 66 « Ce que le roy FRANÇOIS I dist et proposa en l'assemblée des nobles qui se feit en l'hostel de Bourbon à Paris, le 28 septembre 1529 » ; 67 « Memoire envoyé en Allemagne pour la justification du roy contre les calomnies de ses ennemis » ; 68 « Memoire d'exhortation pour la procession generale, de par monsieur de Paris, pour le retour du roy de sa prison » ; 69 « Lettre de recommandation au pape touchant la promesse par luy faicte de promouvoir monsieur de Paris au cardinalat » ; 70 « Plainte à la cour par les gens du roy de ce que le duc de Guise, gouverneur de Champagne et Brie, auroit par une commission enfrainct l'ordonnance du roy pour la vente des bleds es marchez et lieux publics, permettant aux chanoines de Rheims de vendre leurs grains dedans leurs greniers. 8 mai 1532 » ; 71 « Minute de la bulle des decimes. 1532 » ; 72 « Le roy faict tirer des prisons Bourbonius, accusé d'avoir faict des vers suspects d'heresie. 19 may 1534 » ; 73 « Lettres patentes du roy touchant l'octroy et offre de trois decimes faict par ceux du clergé de Chartres » ; 74 « Lettres patentes du roy FRANÇOIS I contre ceux qui ont opiné contre l'edict et reglement de Sa Majesté pour la reformation de la justice en Provence. 1537 » ; 75 « Exploict du sergent commis à la dicte execution » ; 76 « Grace donnée par l'empereur Charles V, passant en France. 1540 » ; 77 « La cour mande un president des requestes du palais pour estre interrogé sur le jugement d'un procez rendu aux dictes requestes, où fut appellé un advocat de la cour pour le departement, sabmedy 30 decembre 1542 » ; 78 « Le premier president mande à la cour de differer l'ouverture des audiences à un autre jour pour quelques raisons. Ceste matiere deliberée, la dicte cour arreste que nonobstant ce mandement l'ancienne ordonnance sera gardée et l'ouverture faicte. 19 janvier 1542 » ; 79 « Lettre du roy HENRY II au parlement, incontinant apres la mort du roy François I, et la response du parlement. 1er jour d'avril 1546 » ; 80 « Histoire particuliere de la court du roy Henry II. 1547 » ; 81 « Pour l'intelligence du faict de l'advocat Dumoulin et de son livre : Contra parvas datas abususque curiae romanae » ; 82 « La Prise de monsieur d'Andelot et Sipierre » ; 83 « La Journee de Renty » ; 84 « Trefves de Vaucelles » ; 85 « Le Voyage de l'admiral devers l'Empereur et le roy Philippes, pour la ratification de la trefve » ; 86 « L'Ordre du conseil faict par le roy Henry II à l'advenement de son regne. 3 apvril 1548 » ; 87 « Declaration du roy, contenant que la royne est receue à plaider en la cour de parlement par son procureur, comme le roy par le sien. 1549 » ; 88 « Lettre patente du roy HENRY II sur les facultez et pouvoirs donnez par le pape au docteur Orry, inquisiteur de la foy. 1550 » ; 89 « Lettres missives escrites à la cour par monsieur le connestable de MONTMORENCY, des 23 et 26 juin 1552 » ; 90 « Declaration du roy HENRY II, touchant les abbayes de la congregation de Chezau-Benoist. 1552 » ; 91 « Deposition du roy HENRY II en une enqueste d'examen à futur, faicte par un maistre des requestes. 1556 » ; 92 « Procez verbal d'un maistre des requestes, par lequel, en execution des lettres patentes du roy Henry II, pour faire un examen à futur de plusieurs tesmoins, est la forme de laquelle il usa pour ouyr le dict roy comme tesmoin audict examen à futur. 1556 » ; 93 « Relation de ce qui se passa au siege de Valence, en Lombardie, par l'armée de la saincte Ligue, conduicte par Mr le duc de Guise, 1556, janvier » ; 94 « Lettre escripte du camp du roy soubs la charge de monsieur de Guise, general de la saincte Ligue en Italie. Du camp devant Civitelle, le 8e may 1557 » ; 95 « Arrest pour la police des pauvres de la ville de Paris. 1556 » ; 96 « Voyage de monsieur de Guise en Italie. 1557 » ; 97 « Arrest de la cour de parlement, sur le don faict par le roy Henry II à monsieur de Guise, d'une maison dans la ville de Calais, apres que la dicte ville fut reprise sur les Anglois et remise en l'obeissance du roy par le dict sieur de Guise. Mardy XV febvrier 1557 » ; 98 « Instruction de la part de monsieur DE MONTLUC au Sr de La Tour, envoyé vers monsieur le duc de Guise. 1559 »
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Contient : Pièces sur les Jésuites (f. 1), — sur les Frères Prêcheurs, impr. (f. 34), — sur la Sorbonne (f. 48) ; Pièces sur Descartes ; Extrait des Registres du Conseil d'État relatif à l'acquisition, pour la Bibliothèque du roi, d'une partie de la bibliothèque de Mazarin, 1668 ; « Epistola » R. Rapini, S. J., « ad... Cl. Pelterium », impr., 1684, in-8° ; Extraits de Registres du Parlement ; « Procédures faites... contre Antoine, comte de Shaftsbury », 1681 ; Sur la « Prévention » en Anjou ; Factums divers impr., affaire Bruant des Carrières ; Pièces relatives à la Compagnie des Indes orientales ; Factums impr., affaire Marcara Avachins ; Pièces relatives au commerce : « Avis sur le fait des ardoises », impr., 1683, in-4° ; Notes sur « Les édits et règlements des libraires, imprimeurs, relieurs et doreurs » ; Note sur le commerce des harengs
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Contient : Notes pour l'histoire de Colbert, parmi lesquelles on remarque les pièces suivantes ; Tombe de Richard Colbert, dit l'Ecossais ; Lettre du sieur Quesnel à Baluze (26 mars s. d.) ; Copie d'une lettre de Mazarin à Le Tellier (Compiègne, 5 juin 1656) ; Lettre de Colbert à Le Tellier (8 août 1663) ; « Instructions de S. E. à exécuter par M. Jobart, en avril 1651 » ; Lettre de D. Jobart [à Mazarin] (Paris, 2 novembre 1650) ; Lettre du sieur Colbert... à son Eminence (9 avril 1655) ; impr. de 8 pages in-4° ; Lettre adressée à M. de Feret par le maire et les jurés de Bordeaux (5 avril 1592) ; Lettre de M. Forget au sieur Feret, agent du duc de Saxe-Weimar (s. d.) ; Lettre de M. de Charreard au même (Weimar, 16 mars 1662) ; Copie d'une lettre de Louis XIV à [Charles] duc de Lorraine (8 novembre 1661) ; « Epitaphium Caroli ducis Lotharingiae » ; Lettre de M. d'Erlach au sieur Feret (6 juillet s. d.) ; Lettre de M. de Charreard [au même] (Weimar, 5 février 1662) ; Lettre de « G. Gilhomo de Harstall » à M. Charreard (Altenburg, 25 janvier 1662) ; Lettre de M. de Bostel à M. de Saint-Marc ; Lettre de Charles de Lorraine, [duc de Guise,] à M. Brulart (s. d.) ; Lettre de Charles de Bourbon, évêque de Lectoure, à M. Lonsieux (7 avril 1592) ; « Coppie de la lettre du patriarche Cirille [de Constantinople] à la seigneurie et pasteurs de la ville et eglize de Genève, traduite d'Italien en Françoys. » ; Règlement pour la surintendante de la maison de la reine (14 mai 1661) ; Mémoire en faveur de l'établissement d'un parlement à Tours ; Lettre de C. Drelincourt à M. Dubordieu, de Montpellier (Paris, 10 février 1656) ; Trois lettres de M. de Charreard à M. Feret (14 juin-16 septembre 1663) ; Copie de lettres de Drelincourt à Balzac et à Feret, et de Balzac à Drelincourt (26 avril-16 octobre 1651) ; Copie, de la main de Baluze, et envoyée par lui à Madame de Maintenon, d'une lettre de [Constant] d'Aubigné à M. de Bonica (des prisons de Niort, 9 mai 1637), et copie de la lettre de Baluze accompagnant l'envoi ; Lettres adressées à Phélypeaux du Verger par divers personnages : ; Quatre lettres d'Henri de Bourbon [prince de Condé] (25 juin-15 octobre 1645) suivies de la copie de diverses lettres de Louis de Bourbon, comte de Soissons ; Huit lettres de Louis XIV (24 mars 1644-23 juillet 1647) ; Le Tellier (3 septembre 1646) ; [Pierre] Seguier (Paris, 21 décembre 1642) ; Le P. de Lingendes, S. J. (Paris, 12 février 1644) ; [Pierre] Séguier (Paris, 12 mai 1658) ; Trois lettres de Louis de Bourbon [prince de Condé] (13 novembre 1646-13 décembre 1647) ; Neuf lettres de Gaston [duc d'Orléans] (1er décembre 1645-20 mars 1648) ; Vingt-deux lettres de [Silvestre de Cruzy de] Marcillac, évêque de Mende, à Bernard de Saxe-Weimar (3 mai 1636-20 avril 1639)
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Contient : Lettre de Mlle de Seine (corrigez de Soins) à Mrs de l'Académie française, de Bruxelles, le 7 mars 1735, signée ; « De Seine, femme de Quinaut du Fresne. » ; « Principes de Déisme, ou examen des livres attribués à Moyse » ; Lettre de Louis d'Orléans, [duc de Chartres] à l'abbé Sallier (s. d.) ; Quatre lettres de Balzac à [René de Voyer] d'Argenson (26 décembre 1645-1er mai 1653) ; Lettre d'un prince hindou en faveur des négociants français (s. d.) ; Ordre donné par Gaston d'Orléans au gouverneur de la Bastille de tirer sur les troupes royales (2 juillet 1662) ; original (fac. sim. dans La Bibliothèque nationale, t. I, p. 104 ; Lettre de Voiture [au prince de Condé] (s. d.) ; Analyse de l'indult donné par Paul III au cardinal Charles de Lorraine, le 20 mai 1543 ; « Manière de se servir des pièces artificielles de l'organe de l'ouïe et de la vue faites par le sr Mastiani, médecin sicilien » (incomplet de la fin) ; « Extrait d'un mémoire remis à la Porte par le comte de Bonneval, par ordre du Sultan, le 4 février 1741. » ; Remarques sur la régence de Philippe, duc d'Orléans ; Note sur un ms. du Roman de Rou copié par A. Duchesne [collection Duchesne, t. 79] ; Note sur Jean le Bon, considéré comme protecteur des lettres ; Note, en italien, sur une pierre gravée à légende grecque (avec un dessin de la pierre) ; Notes sur les présidents des enquêtes et des requêtes du Parlement de Paris ; Notice des privilèges concédés par Gaston, comte de Foix, aux seigneurs de Loos (1376), en béarnais ; copie authentique de 1577 ; Bulle de Sixte IV pour l'église de Notre-Dame-de-Noyon (7 octobre 1474) ; Notice historique sur la ville de Cambrai ; Note historique sur la ville d'Auxerre, et récit des dévastations des Calvinistes dans ladite ville et aux environs ; Généalogie de la maison de Pons-Saint-Maurice, tirée du cabinet de Clairambault ; Généalogie de la famille Boucherat ; Note sur les droits de l'Université de Paris à la foire du Lendit ; Lettre de Colbert à Mazarin (26 juillet 1653) ; Notes sur la généalogie de la maison de Noailles, parmi lesquelles (f. 175) une notice autographe de Du Bouchet sur Antoine de Noailles (1520-1563) et (f. 179) une lettre de M. de Gordon-Mirabel [à Baluze] (28 juin 1716) ; Généalogie de la famille de Salagnat ; Notice sur les origines de la famille Séguier, de la main de Du Bouchet ; Lettres de Bertrand, évêque de la Sabine (1354) et bulle de Grégoire XIII (11 janvier 1573), extraites des archives du chapitre de Rodez ; Généalogie de la famille de Bonneval ; placard imprimé, et notes diverses sur l'histoire de cette famille ; Inventaire de titres concernant Nogent-le-Rotrou (1102-1401) ; Notice sur Jean de Selve (+ 1529), et notes sur l'histoire de sa famille ; Lettre de Gilles La Carry, S. J., au cardinal de Bouillon (Clermont en Auvergne, 7 juillet 1678), accompagnant une mémoire du même sur les anciens comtes de Bourges et d'Auvergne ; Mémoire sur les cartulaires de l'église de Brioude ; Lettres de Jean, comte de Boulogne et d'Auvergne, portant fondation de divers anniversaires en la chapelle de Vic-le-Comte, d'après une inscription de la dite chapelle, copie de 1703 ; Notes sur diverses pièces à produire pour la généalogie de M. de Noailles ; Deux lettres de Guillaume de Saint-Laurent à Baluze (avriljuillet 1698) ; Lettre d'Alexandre IV à saint Louis, en faveur de l'église de Brioude (5 août 1259) ; Notices de donations faites à l'église de Clermont ; Généalogie de la famille de l'Estang ; Extrait du testament de Guillaume de Chanac, patriarche d'Alexandrie, envoyé à Mabillon, et notes diverses sur ce personnage et la famille de Chanac ; Inventaire des titres concernant la maison de Licques (1455-1712) ; Volumes de la Byzantine existant à la bibliothèque du « Metoque » [à Constantinople] ; Notes sur le texte de Platon ; Extraits des archives de Montauban concernant Arnaud, patriarche d'Alexandrie ; Généalogie de la maison de Jugé ; Lettre de A. de la Forestie à M. de Jugé, « secrétaire de la Chambre du roy » (Bordeaux, 13 janvier 1596) ; original ; Lettres royaux nommant Sébastien de Jugé en l'office de secrétaire de la Chambre du roi (31 décembre 1580) ; Trois lettres de M. Duverdier à Baluze (Tulle, 20 mai 1694-14 avril 1695) ; Factum pour M. Pierre de la Garde, contre Jeanne de Bivezac et Marie de Cosnac, imprimé de 4 pages in-8° ; Notice de titres concernant la famille Dixmier (1492-1707) ; Lettre de Jean, évêque d'Aix, à Blanche, veuve de Philippe de Valois [1387] ; Généalogie de la famille Fouchier de Sainte-Fortunade ; Testament de Gui de Maillesec, évêque de Preneste (12 septembre 1407) ; Testament de Pierre de B[enac,] cardinal-prêtre du titre de Saint-Laurent in Damaso ; Lettre de J. Collin à Baluze, lui annonçant l'envoi du document précédent (Limoges, 16 mars 1660) ; Note sur la famille Roux ; Bulle de Clément pour Manuel de Puget (9 août 1349) ; Extrait d'un catalogue des évêques de Chartres ; Testament du cadinal Guillaume Godin (1335) ; Deux lettres de Jean-Baptiste Fradilhon à Baluze (26 août 1694-5 janvier 1695) ; Lettre de R[ené] Ouvrard à Baluze (Tours, 1er mars 1690) ; Notes généalogiques diverses, en particulier sur la famille de Selve ; Tablettes de cire, papyrus et chartes, planches gravées, extraites du Nouveau traité de diplomatique, des Benédictins
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Contient : Lettre de M. Le Camus, avocat au Parlement (Rouen, 22 août 1628) ; Lettres écrites à Mathieu Molé, procureur général, par un de ses cousins (s. d.) ; Testament de Hugues, comte de Rodez (8 octobre 1176) ; Charte de Hugues, comte de Rodez, extraite du cartulaire de l'abbaye de Conques (1195) ; Note de Madame de la Reynie, annonçant à Baluze l'envoi de la pièce suivante (22 avril 1711) ; Testament de Jean de Pins, évêque de Rieux (27 avril 1537) ; Testament de Gabriel de Chazeron, gentilhomme ordinaire de la chambre du roi (31 mars 1624) ; Testament d'Anne-Marie-Louise d'Orléans, duchesse de Montpensier (27 février 1685) ; Testament de Charlotte-Marguerite de Montmorency, princesse douairière de Condé (9 août 1659) ; Testament de Guillaume de Lamoignon (20 octobre 1676) ; Testament de Perrot d'Ablancourt (5 octobre 1664) ; Testament de Henri de Sponde, évêque de Pamiers (11 mai 1643) ; Testament du P. Maimbourg (28 décembre 1685), accompagné d'une note autographe du même (8 février [1686]) ; Accord entre Charles, comte de Ventadour, et les seigneurs de Soudeille (31 octobre 1429) ; Extrait de l'inventaire des titres de Ventadour ; Note sur la fondation d'une vicairie dans l'église de Saint-Exupery en 1442 ; Lettre de Dupuy, archiprêtre de Saint-Exupery, à Baluze (28 juillet 1692), et copie d'une lettre du curé dudit lieu ; « Les Muses françoises à la Reyne, » recueil de huit sonnets anonymes ; « Prière aux Muses en faveur de Monsieur l'abbé de Saint-Vincent » [de Senlis, J.-P. Berthier], sonnet, par G. Colletet (26 août 1658) ; autographe ; Recueil de pièces de vers latins en l'honneur du même J.-P. Berthier (1er janvier 1664) ; Anagrammes latines sur le même nom, signées T. Billon ; Extrait d'un arrêt de 1655 relatif aux droits des curés sur les dîmes inféodées ; « Carta de parabien a los señalados señores de la esplendida Camara de Justicia, » par le sieur Lagravete, suivie de la liste et de l'éloge des membres du Parlement, par le même ; Vie de l'impératrice Adelaïde, par saint Odilon de Cluny (Migne, Patr. lat., t. CXLII, col. 967) ; Lettre du P. L. Frizon à Baluze (Bordeaux, 18 septembre 1680), et distiques sur le Louvre, envoyés par le même à Colbert (Cf. Sommervogel, Biblioth. de la Compagnie de Jésus, t. III, col. 1012)
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Contient : Extrait de l'inventaire des archives de l'église de Tulle ; Extrait du cartulaire de l'église de Tulle ; Extrait du cartulaire de Saint-Martin de Tulle ; « Libellus apologetico-supplex » pour les Recollets de Tulle, par le P. Victorin Tarneau ; Extrait d'un cartulaire de Saint-Martin de Tulle ; Accord entre les chanoines de Tulle et ceux de Notre-Dame de Rocamadour, pour le règlement des droits de ces derniers (15 mars 1423) ; Extrait des statuts de l'église de Tulle ; Extraits de l'obituaire de l'église de Tulle (Molinier, Obituaires, n° 503 bis) ; Note sur diverses pièces conservées aux archives de l'évêché de Tulle ; Extrait des Decisiones Burdegalenses, de Nicolas Bohier (Lyon, 1579, in-fol.) ; Extrait des registres du Parlement de Bordeaux concernant la ville de Tulle (1555-1581) ; Rôle des noms des présidents et conseillers du Parlement de Bordeaux (décembre 1564) ; original ; Extrait des registres du Parlement de Bordeaux (1555-1563) ; Procès-verbal d'une assemblée du chapitre de Tulle, autorisant l'engagement d'une cloche pour le soulagement des pauvres (23 mai 1691) ; Mandement de Humbert [Ancelin], évêque de Tulle, pour l'usage de la viande et des oeufs durant le carême (16 février 1691) ; Autobiographie de Mascaron ; Lettres de provision de l'évêché de Tulle en faveur de Jules Mascaron (5 janvier 1671) ; Billet mortuaire du même (5 décembre 1703) ; Deux lettres du même, évêque d'Agen (19 février et 10 mars, s. d.) ; Lettre anonyme écrite de Tulle, le 19 avril 1666 ; Lettre de Louis de Guron, évêque de Comminges (8 juin 1688) à A. de Fes ; Lettre de M. de Fes à Baluze (Daux, 16 juin 1688) ; Deux lettres de [Louis de] Guron, évêque-nommé de Tulle, à Mazarin (10 décembre et 23 septembre 1652) ; Lettre de M. de Fes à Baluze (Toulouse, 5 novembre 1681) ; Notes sur les familles Guron et de Rechignevoisin ; Lettre de M. de Fes à Baluze (Toulouse, 18 mars 1688) ; Lettres de Louis de Guron, évêque de Tulle, puis de Comminges ; « Bref de N. S. Père le pape Innocent X, » envoyé à l'évêque de Tulle touchant la question du Jansénisme (21 mars 1654) ; imprimé ; Lettre de Richelieu au cardinal Antoine Barberini (25 juin 1634) ; Liste des événements notables de l'histoire de Tulle de 1545 à 1685 ; « Catalogus abbatum et episcoporum Tutellensium, » par Baluze ; placard imprimé avec nombreuses corrections de la main de l'auteur ; Diplômes de Raoul et de Louis IV pour le monastère de Tulle ; Fragments d'un traité, en latin, sur la vision en Dieu ; Lettres d'Harduin [de Péréfixe], archevêque de Paris, authentiquant des reliques rapportées par Baluze (s. d.) ; Certificat d'authenticité de ces mêmes reliques, délivré par Gaspard, cardinal prêtre du titre de San Silvestro in capite (8 novembre 1681) ; placard imprimé ; Lettres adressées à Baluze ; Copies par Baluze de diverses pièces relatives aux reliques rapportées par lui de Rome (1683-1685) ; Extrait d'un rouleau des morts du monastère d'Obazine ; « Ex epigrammatis Joannis Vulteii Remensis » (Lyon, 1537, in-8°), et extraits divers concernant Pierre du Chastel, évêque de Tulle ; Notes relatives aux Privilegia regularium, du P. Bruno Chassaing (Paris, 1648, in-fol.)
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Contient : « Liste des partisans qui se sont fait pourvoir des charges des secrétaires du Roi ; » placard imprimé ; Proposition faite au Parlement pour la prise des fermes (avril 1647) ; Notes et pièces concernant les légats en France au XVIe et au XVIIe siècle (1503-1625) ; Extraits concernant la Chambre des comptes (1414-1525) ; Extraits concernant la Cour des aides ; Extraits divers, tirés pour la plupart des registres du Parlement, et concernant principalement les rapports de celui-ci avec la royauté au XVIe siècle, en particulier le droit de remontrances (f. 69, 116, 133), les régences (f. 87), les lits de justice (f. 103), les pairies (f. 103) ; Extraits concernant les divers dignitaires du Parlement, les cérémonies, la procédure ; Indults de divers cardinaux ; Extraits concernant le chancelier Poyet ; Mémoire sur la nécessité de demander un subside extraordinaire ; Déclaration du roi concernant les contributions à demander aux ecclésiastiques ; « Advis sur le fait des affaires étrangères. »
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Contient : Onze lettres adressées à Baluze par Nicolas Colbert, évêque de Luçon et d'Auxerre (16 mars 1667-30 avril 1675) ; Deux lettres de Philippe IV, roi d'Espagne, à Louis XIV (3 novembre 1661) ; « Traduction de ce que M. le marquis de Fuentes doit dire au Roi. » ; Liste des couvents de Paris avant et après 1600 ; « Pour rendre compte à Monseigneur du discours latin adressé au pape, » sur les propositions du clergé de France ; « Articles pour la pacification des troubles du Berry » (23-24 octobre 1650) ; Délibérations des assemblées tenues par l'archevêque de Paris, à la suite du projet d'établissement de Monts-de-Piété en France (27 juin 1630) ; Extraits et collations de quelques pièces d'Avitus ; « Catalogue des auteurs contemporains qui ont escrit l'histoire des rois de France depuis le roy Robert jusqu'à présent » (1685), de la main de Baluze ; Pronostics tirés de la comète de 1578, en italien ; « Tractatus de votis » par [Jules-César ?] Boulanger ; Liste des traités de paix et d'alliance concernant les rois de France ; Epitaphes de Henri et Charles de Schomberg ; Fragment de poème latin sur la quatrième croisade ; Mémoire sur la succession de Philippe IV, roi d'Espagne (incomplet de la fin) ; Fragment de chronique des événements parisiens de la première partie de l'année 1597 ; Lettre de M. de Thou au comte de Brienne (12 septembre 1661) ; « Discours au Roi » (la suite est au f. 144) ; « Harangue de M. le Cardinal, par lui prononcée en Parlement le 18 janvier 1634. » ; « Récit véritable de ce qui s'est passé à Paris depuis le 24e avril 1617. » ; Pièces concernant divers négociants de Lyon et la Compagnie des Indes (1666) ; Lettre de M. de Briel à « M. le comte de Tremese », capitaine des gardes (21 septembre 1635) ; Liste de surintendants, contrôleurs généraux, etc., tirée des comptes de l'Epargne (1608-1635) ; Notes sur l'histoire des Juifs à Paris ; Notes sur les séjours des princes et des rois à Nesle ; « Extrait d'une lettre du patriarche d'Ethiopie, religieux de la Compagnie de Jesus » (14 décembre 1637) ; deux copies ; Extrait d'une lettre de la prieure de Loudun à un Père Jésuite (19 novembre 1638) ; Corrections pour le recueil des Conciles ; Notes, de la main de Baluze, sur les écrits de divers Pères de l'Eglise ; Notes sur diverses affaires ecclésiastiques ; « Il Badoaro di Francesco Patritio » (1558) ; Lettre, en latin, de Jean Maury à Colbert ; « Narratio rei nuper gestae in Parnasso, » en vers latins, adressée à Perrault ; Responsio cur Mecaenas litteratorum laudari abnuat », en vers latins, adressée à Quinault ; Lettre de P. Danès, évêque de Lavaur, à son neveu George Danès (18 avril 1566) ; Lettre de l'abbé Gamurrini, sans adresse (22 janvier 1680) ; Lettre de [Samuel] Sorbière [à Baluze] (2 juillet 1662) ; Samuelis Sorberii ad Stephanum Baluzium allocutio in funere... Petri de Marca ; imprimé de 4 pages ; Lettre de M. Lefranc à Baluze (Montauban), (27 février 1667) ; Lettre de [Henri] d'Aguesseau au même (Limoges, 6 avril 1668) ; Deux lettres de M. Devaubourg à Baluze (5 et 29 décembre 1638)
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Contient : Extraits de chartes et de manuscrits, parmi lesquels on remarque les suivants : ; Chartes de Saint-Crépin de Soissons (VIIIe-IXe siècle) ; Charte de Philippe-Auguste pour l'abbaye de Sarlat, 1181 (Delisle, Actes de Philippe-Auguste, n° 19) ; Lettres de Philippe-Auguste aux nobles de Poitou, pour les mander à l'expédition d'Angleterre, d'après un ms. de l'abbaye du Jard ; Lettres relatives aux affaires d'Avignon (1470-1472) ; Notice de la fondation da l'église de Nogaro, en 1061-1062 (Bréquigny, Table chronologique, t. II, p. 83) ; Acte d'émancipation de Raoul, fils de Raoul de Cournand (1245), d'après un vidimus de 1259 ; Visio Wettini, d'après un ms. de Cl. Dupuy collationné avec un ms. de Besly ; Notes concernant sainte Wilgeforte ; Lettre de M. Boileau, doyen de Sens [à Baluze] (21 juin 1684) ; Extraits de mss. liturgiques du chapitre de Sens ; Lettre de Raban Maur au chorévêque Regimbaldus ; collation d'un ms. d'Ant. Faure ; Extraits des « Constitutiones episcopatus Sutrini », ms. appartenant au cardinal Casanata ; Extrait d'un ms. d'Orléans (aujourd'hui Bibl. nat., nouv. acq. lat. 1632 ; cf. (Delisle, Cat. des fonds Libri et Barrois, p. 111) ; Extraits d'un sacramentaire de l'église de Lyon, faits par Baluze en novembre 1673 ; Extraits d'un pontifical de l'église de Reims ; Extraits d'un pontifical de l'église de Reims, de la main d'Adrien de Valois ; Autres extraits d'un pontifical de Sens ; Formules de serments « ex veteri codice Remensi Nicolai Fabri. » ; Extraits d'un pontifical de l'église de Reims ; Extraits d'un ms. de Saint-Gall (sans doute ms. 446), collationnés par Baluze en 1674 ; Ordo romanus, extraits faits d'après deux mss. de Saint-Gall ; Ordo romanus, extraits faits d'après un ms. de Cahors ; « Benedictiones, » tirées d'un ms. de Saint-Hilaire-en-Carcassès ; Extraits du De confessione verae fidei [Liber precum], de Marcellinus et Faustinus, faits par Baluze en décembre 1673, d'après un ms. de Saint-Gall (ms. 190) ; « Ex homiliis incerti auctoris qui aevo Karoli M. floruit, » d'après un ms. de Saint-Gall ; Homélies tirées d'un ms. de l'église de Lyon ; Poenitentia laicorum, de Fulbert de Chartres (Migne, Patr. lat., t. CXLI, col. 339) ; Extraits d'un pénitentiel, d'après un ms. de Saint-Arnoul de Metz ; Extraits d'un ms. de l'Oratoire de Troyes, contenant un recueil de canons ; Extraits des Decrétales du Pseudo-Isidore, d'après un ms. de Saint-Gall (ms. 670) ; Copie de deux martyrologes, envoyée par Baluze à d'Achery (cf. note au f. 185) ; le second (f. 210), tiré d'un ms. de Saint-Gall (sans doute le ms. 914), de la main de Baluze, en juin 1674 ; Extraits du De miseria humanae conditionis, d'Innocent III ; Dédicace, par Calixte II, de l'église du Ronceray d'Angers (Hist. de France, t. XIV, p. 199) ; Lettre de Charlemagne relative aux travaux de Paul Diacre (Migne, Patr. lat., t. XCV, col. 1159) ; Bulles et actes pontificaux divers : ; Bulles d'Eugène III (24 avril 1146) et d'Anastase IV (25 avril 1154) pour les églises de la province de Bordeaux (Jaffé, Regesta, nos 8910 et 9876) ; Bulle de Benoit XI portant révocation des collations de bénéfices faites par Boniface VIII (6 novembre 1303) ; Bulle d'Innocent VI pour la prédication d'une croisade contre les Grandes Compagnies (1361), d'après un ms. de Saint-Victor ; Bulle de Clément VII pour le monastère de Coiroux (6 juillet 1393) ; Lettres de Julien [de la Rovere], cardinalévêque d'Ostie, pour Antoine Galvan, seigneur de « Chausenejoulx » (15 février 1486) ; Bulle de Pie V pour Hugues de Vermondot, abbé de La Valette (23 avril 1571) ; Signature en cour de Rome pour Jean du Peyron, sacristain du monastère d'Obazine (17 février 1587) ; Bulle de Clément VIII pour Pierre Pandinhe, abbé de Bonneval (4 janvier 1596) ; Bulle du même pour Léger, abbé de Dalon (12 juin 1600) ; Bulles du même pour Jean de Montroux, abbé de Bonaigue (1601) ; Bulle d'Alexandre III pour l'église de Toulouse, 8 juillet 1162 [Jaffé, n° 10739) ; Bref de N. S. P. le pape Alexandre VII, envoyé à M. l'abbé comte de Richelieu, au sujet de son voyage d'Allemagne (23 mars 1664) ; imprimé de 4 pages in-fol ; Lettres de Philippe le Bel portant convocation d'Etats à Tours (25 mars 1307) ; Lettre de Dom Claude Estiennot à Baluze (Rome, 1er mai 1696) ; Lettre de l'empereur Léopold Ier à Charles II, roi d'Espagne (Vienne, 20 janvier 1696) ; Lettres de l'inquisiteur général de Portugal, portant condamnation des Acta sanctorum des Bollandistes (24 janvier 1696) ; Lettres des inquisiteurs d'Aragon portant même condamnation (19 novembre 1695) ; Extraits de la vie de saint Géraud d'Aurillac ; Instructions données à ceux qui visitent des églises ; Extraits d'un évengéliaire donné par la comtesse. Mathilde à l'abbaye de Padolirone ; Extrait du récit de la translation des reliques de saint Thomas d'Aquin à Toulouse, en 1368, par Raimond Hugues (Bibl. hag. lat. n° 8161), d'après un ms. des Dominicains de Toulouse ; Extraits d'un recueil de formules appartenant à Fr. Pithou (cf. Zeumer, Formulae, p. 597) ; Note sur la fuite d'Ant. Muret à Toulouse, en 1554 ; Sommaire des thèses d'Et. Baluze pour le grade de bachelier en droit canon (3 septembre 1665) ; « Harangue de M. Talon, avocat général, au lit de justice du Roy, tenu au Parlement de Paris, le mecredi XVe janvier 1648. » ; Notes sur l'histoire d'Espagne, envoyées à Baluze ; Lettres (1380-1383), relatives à Simon de Cramaud, plus tard évêque de Carcassonne ; Mémoire sur les affaires d'Italie (26 mars 1669), en italien ; Eloge de Louis XIV : paraphrase, en vers latins, du Psaume CXLIII ; Eloge de Colbert, par M. Boyer ; original ; Lettres de Pierre de Saint-Martial, archevêque de Toulouse, pour l'Hôpital Saint-Jacques de ladite ville (1391) ; Extraits d'un bréviaire ms. de Limoges ; Extraits des registres du Parlement de Toulouse ; Notes pour l'établissement du texte des lettres de Pierre de Blois ; Note sur les affaires de Roussillon ; Instructions données par Henri d'Orléans, [marquis de Rothelin], à ses fils ; « Sirventes de Arnaud Maziere, 1283 », et pièces relatives à Frothaire, archevêque de Bourges ; Notes extraites des archives de Carcassonne, envoyées à Baluze par Guillaume Besse ; Anagramme sur le nom de famille [Ruspiliosus] du pape Clément IX ; placard gravé de 1668
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Contient : « Cahier contenant les conclusions capitulaires touchant l'entreprise des Huguenots pour se rendre maîtres de Verdun en l'année 1562, tirées des registres de la cathédrale de la dite ville, et quelques remarques à ce sujet » ; ce cahier se termine au fol. 21 par cette note : « Ce mémoire appartient à Mr Guedon, chanoine de la cathédrale de Verdun. Toutes les conclusions qui servent de preuves ont esté tirées des registres qui sont conservez dans les archives de la dite église, dont il est gardien. 1750 » ; « Recueil des épitaphes, tombes et autres monuments qui sont dans la cathédrale de Verdun. » ; « Déclaration générale des domaines de l'église cathédrale de Verdun, fournie à nosseigneurs de la Chambre des comptes du Parlement de Metz » ; copie ; « Description des tombes et épitaphes qui sont dans les trois allées du cloître de la cathédrale de Verdun », avec plans coloriés ; « Recuëil des épitaphes, tombes et autres monuments qui sont dans la cathédrale de Verdun... », avec plans et blasons
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Introduction: The Thalidomide-Dexamethasone (TD) regimen has provided encouraging results in relapsed MM. To improve results, bortezomib (Velcade) has been added to the combination in previous phase II studies, the so called VTD regimen. In January 2006, the European Group for Blood and Marrow Transplantation (EBMT) and the Intergroupe Francophone du Myélome (IFM) initiated a prospective, randomized, parallel-group, open-label phase III, multicenter study, comparing VTD (arm A) with TD (arm B) for MM patients progressing or relapsing after autologous transplantation. Patients and Methods: Inclusion criteria: patients in first progression or relapse after at least one autologous transplantation, including those who had received bortezomib or thalidomide before transplant. Exclusion criteria: subjects with neuropathy above grade 1 or non secretory MM. Primary study end point was time to progression (TTP). Secondary end points included safety, response rate, progression-free survival (PFS) and overall survival (OS). Treatment was scheduled as follows: bortezomib 1.3 mg/m2 was given as an i.v bolus on Days 1, 4, 8 and 11 followed by a 10-Day rest period (days 12 to 21) for 8 cycles (6 months) and then on Days 1, 8, 15, 22 followed by a 20-Day rest period (days 23 to 42) for 4 cycles (6 months). In both arms, thalidomide was scheduled at 200 mg/Day orally for one year and dexamethasone 40 mg/Day orally four days every three weeks for one year. Patients reaching remission could proceed to a new stem cell harvest. However, transplantation, either autologous or allogeneic, could only be performed in patients who completed the planned one year treatment period. Response was assessed by EBMT criteria, with additional category of near complete remission (nCR). Adverse events were graded by the NCI-CTCAE, Version 3.0.The trial was based on a group sequential design, with 4 planned interim analyses and one final analysis that allowed stopping for efficacy as well as futility. The overall alpha and power were set equal to 0.025 and 0.90 respectively. The test for decision making was based on the comparison in terms of the ratio of the cause-specific hazards of relapse/progression, estimated in a Cox model stratified on the number of previous autologous transplantations. Relapse/progression cumulative incidence was estimated using the proper nonparametric estimator, the comparison was done by the Gray test. PFS and OS probabilities were estimated by the Kaplan-Meier curves, the comparison was performed by the Log-Rank test. An interim safety analysis was performed when the first hundred patients had been included. The safety committee recommended to continue the trial. Results: As of 1st July 2010, 269 patients had been enrolled in the study, 139 in France (IFM 2005-04 study), 21 in Italy, 38 in Germany, 19 in Switzerland (a SAKK study), 23 in Belgium, 8 in Austria, 8 in the Czech republic, 11 in Hungary, 1 in the UK and 1 in Israel. One hundred and sixty nine patients were males and 100 females; the median age was 61 yrs (range 29-76). One hundred and thirty six patients were randomized to receive VTD and 133 to receive TD. The current analysis is based on 246 patients (124 in arm A, 122 in arm B) included in the second interim analysis, carried out when 134 events were observed. Following this analysis, the trial was stopped because of significant superiority of VTD over TD. The remaining patients were too premature to contribute to the analysis. The number of previous autologous transplants was one in 63 vs 60 and two or more in 61 vs 62 patients in arm A vs B respectively. The median follow-up was 25 months. The median TTP was 20 months vs 15 months respectively in arm A and B, with cumulative incidence of relapse/progression at 2 years equal to 52% (95% CI: 42%-64%) vs 70% (95% CI: 61%-81%) (p=0.0004, Gray test). The same superiority of arm A was also observed when stratifying on the number of previous autologous transplantations. At 2 years, PFS was 39% (95% CI: 30%-51%) vs 23% (95% CI: 16%-34%) (A vs B, p=0.0006, Log-Rank test). OS in the first two years was comparable in the two groups. Conclusion: VTD resulted in significantly longer TTP and PFS in patients relapsing after ASCT. Analysis of response and safety data are on going and results will be presented at the meeting. Protocol EU-DRACT number: 2005-001628-35.
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[eng] Aim: The paper examines the current situation of recognition of patients' right to information in international standards and in the national laws of Belgium, France, Italy, Spain (and Catalonia), Switzerland and the United Kingdom.Methodology: International standards, laws and codes of ethics of physicians and librarians that are currently in force were identified and analyzed with regard to patients' right to information and the ownership of this right. The related subjects of access to clinical history, advance directives and informed consent were not taken into account.Results: All the standards, laws and codes analyzed deal with guaranteeing access to information. The codes of ethics of both physicians and librarians establish the duty to inform.Conclusions: Librarians must collaborate with physicians in the process of informing patients.
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[eng] Aim: The paper examines the current situation of recognition of patients' right to information in international standards and in the national laws of Belgium, France, Italy, Spain (and Catalonia), Switzerland and the United Kingdom.Methodology: International standards, laws and codes of ethics of physicians and librarians that are currently in force were identified and analyzed with regard to patients' right to information and the ownership of this right. The related subjects of access to clinical history, advance directives and informed consent were not taken into account.Results: All the standards, laws and codes analyzed deal with guaranteeing access to information. The codes of ethics of both physicians and librarians establish the duty to inform.Conclusions: Librarians must collaborate with physicians in the process of informing patients.
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Annales très abrégées jusque vers le milieu du XVII e siècle, et plus développées ensuite. — On y a inséré un certain nombre de gravures et de pièces imprimées, parmi lesquelles : Épitaphe de Matthieu Molé, avec son portrait gravé par Robert Nanteuil, 1656, exemplaire sur vélin, placard grand in-folio (fol. 36) ; — Épitaphe de Pompone II de Bellièvre, avec son portrait en pied, gravé par J. Lenfant, 1657, placard grand in-folio (fol. 74) ; — Factums (fol. 43, etc.) ; — « Mausolée fait pour le service de la Reine dans l'église... de Saint-Germain-des-Prez..., 15 septembre 1683 », planches gravées (fol. 139 et 140) ; — Mandements impr. du cardinal de Furstemberg, abbé de Saint-Germain-des-???Prés, et autres (fol. 156, etc.) ; — Prospectus de l'édition de la Divina Bibliotheca de saint Jérôme, par les PP. Jean MARTIANAY et Antoine POUGET, 1693, in-8°, impr. (fol. 181) ; — « Lettre de M r PINSON, advocat en Parlement, adressée à M r Chassebras, escuyer, seigneur de Cramailles, du 1 er may 1692 », sur plusieurs religieux de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, in-4°, impr. (fol. 191) ; — Planches gravées d'archéologie (fol. 247 et 248). — On remarque, en outre : Plans manuscrits de l'église de Saint-Germain-des-Prés, en 1644, « année de son rétablissement » (fol. 66), et en décembre 1656 (fol. 67), — et Plan des modifications introduites dans l'édifice entre ces deux dates (fol. 68) ; — Déclaration orig. de Robert « Audrenas » et d'« Anne Marcellin », sa femme, concernant une relique de saint Benoît, 1657 (fol. 70), — et Pièces, manuscrites et impr., concernant diverses reliques transférées à Saint-Germain-des-Prés (fol. 249) ; — « Livre des fondations faictes à l'abbaye de Sainct-Germain-des-Prez », 1613-1713 (fol. 229) ; — « Extraict du Registre des choses notables arrivées dans le monastère de Saint-Germain-des-Prez, à Paris », 1683, sur la mort de Louis-César de Bourbon, comte du Vexin, abbé de Saint-Germaindes-Prés (fol. 233). — Table des matières (fol. 253).