Développement du second serment appellé civique : décrété le 16 et 29 novembre 1791 ([Reprod.]) / [Barruel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.662

Lettre de M. Guiraudez de S. Mézard, archiprêtre de Lavardens, député d'Auch, à ses paroissiens : [au sujet de la Constitution civile du clergé, 16 février 1791] ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.538

Exposition de mes sentimens sur les vérités, auxquelles on prétend que la constitution civile du clegé donne atteinte... ([Reprod.]) / [par] M. Gratien

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.739

Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse... avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 29 novembre : réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville , en date du 11 décembre ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.541

Légitimité du serment civique ([Reprod.]) / [par M. Baillet]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.565

Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Point de démission, encore un mot du serment ([Reprod.]) / [François]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.602

La légitimité du serment civique par M ***, convaincue d'erreur ([Reprod.]) / [Henri Jabineau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.591

Serment du clergé ou Dissertation théologique et politique en faveur de la constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / [Galpin]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.473

Recueil de pièces justificatives du sens doctrinal du serment, pour servir de suite à la question du serment traitée mathématiquement ([Reprod.]) / [de Gand]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.709

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391

Opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres du culte : séance du 27 messidor an V ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.415

Défense de l'ouvrage intitulé "Légitimité du serment civique" ([Reprod.]) / par M. Grégoire,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.429

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques ([Reprod.]) / par M. Grégoire

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.428

Discours de M. Dumouchel, député à l'Assemblée nationale & recteur de l'Université de Paris, au sujet de la prestation de serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre, accepté par le Roi ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.425