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940 resultados para Rule 12g3-2(b)

Études sur l'histoire d'Haïti ; suivies de la vie du général J.-M. Borgella. Tome 2 / par B. Ardouin,...

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Études sur l'histoire d'Haïti ; suivies de la vie du général J.-M. Borgella. Tome 2 / par B. Ardouin,...

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Croohore na bilhoge, ou Les White boys. Tome 2 / , roman historique irlandais, par M. Banim, traduit de l'anglais par M. A.-J.-B. Defauconpret

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Titre original : Crohoore of the Bill-Hook

Dictionnaire universel des connaissances humaines.... Tome 2 / sous la direction de B. Lunel,...

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Digeste de droit civil anglais, par Edouard Jenks, M.A., D.C.L. de Middle Temple, doyen et directeur des Etudes juridiques de la Law Society d'Angleterre, etc. ; rédacteur en chef. W. M. Geldart, M.A., B.C.L., C.B.E., de Lincoln's inn, etc. ; R. W. Lee, M.A., D.C.L., K.C. (Quebec) de Gray's inn ; professeur de droit Romano-Hollandais, à l'Université d'Oxford, etc. ; W. Holdsworth, D.C.L., K.C. de Lincoln's inn. etc. ; sir J. C. Miles, M.A., B.C.L. de l'Inner Temple ; Fellow et directeur des études de Merton college. Oxford, etc., avocats. 2e édition. T. 1.[T. 2]. Traduction, par Théophile Baumann, traducteur juré, docteur en droit, et P. Goulé, secrétaire général de la Société de législation comparée, docteur en droit. Edition 2,Tome 1

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Digeste de droit civil anglais, par Edouard Jenks, M.A., D.C.L. de Middle Temple, doyen et directeur des Etudes juridiques de la Law Society d'Angleterre, etc. ; rédacteur en chef. W. M. Geldart, M.A., B.C.L., C.B.E., de Lincoln's inn, etc. ; R. W. Lee, M.A., D.C.L., K.C. (Quebec) de Gray's inn ; professeur de droit Romano-Hollandais, à l'Université d'Oxford, etc. ; W. Holdsworth, D.C.L., K.C. de Lincoln's inn. etc. ; sir J. C. Miles, M.A., B.C.L. de l'Inner Temple ; Fellow et directeur des études de Merton college. Oxford, etc., avocats. 2e édition. T. 1.[T. 2]. Traduction, par Théophile Baumann, traducteur juré, docteur en droit, et P. Goulé, secrétaire général de la Société de législation comparée, docteur en droit. Tome 2,Edition 2

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L'Ami de tout le monde, comédie en 2 actes et en prose, par L.-B. Picard,... [Paris, Théâtre de l'Impératrice, 22 décembre 1807.]

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L'Exalté, ou Histoire de Gabriel Désodry sous l'ancien régime, pendant la Révolution et sous l'Empire, par L.-B. Picard, 2e édition. Tome 2,Edition 2,Numéro 36

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L'Exalté, ou Histoire de Gabriel Désodry sous l'ancien régime, pendant la Révolution et sous l'Empire, par L.-B. Picard, 2e édition. Tome 4,Edition 2

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L'Exalté, ou Histoire de Gabriel Désodry sous l'ancien régime, pendant la Révolution et sous l'Empire, par L.-B. Picard, 2e édition. Tome 1,Edition 2

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L'honnête homme, ou Le niais. Tome 2 / , histoire de Georges Dercy et de sa famille, par L.-B. Picard

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Code Napoléon expliqué, article par article, d'après la doctrine et la jurisprudence, par J.-B.-C. Picot,.... Tome 2

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Monbars l'exterminateur, ou le Dernier chef des flibustiers ; anecdote du Nouveau-Monde, par J.-B. Picquenard. Tome 2

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Le Hameau de l'Agnélas, suivi de diverses idilles, par un Habitant des Alpes [abbé J.-B. Pollin].... Tome 2

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(Circulaire de l'abbé B.-E.-L. Beeckman proposant la liberté des cultes sans en rétribuer aucun. Bruges, 2 juin 1848.)

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