Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. TROISIÈME SECTION — ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA BASTILLE ET DE QUELQUES AUTRES PRISONS. BASTILLE. Papiers concernant les affaires privées des gouverneurs, officiers et autres fonctionnaires employés au château de la B. Titres et papiers de famille de Bernard-René Jourdan DE LAUNEY, nommé gouverneur de la B. le 21 sept. 1776, massacré le 14 juill. 1789. Son père, René Jourdan DE LAUNEY, cidevant lieutenant de Roi à Vincennes, avait été nommé lieutenant de Roi à la B. le 10 août 1710 et gouverneur le 9 déc. 1718 ; il était décédé le 5 août 1749. Papiers de famille de Bernard-René Jourdan de Launey, dernier gouverneur de la B., fils de René Jourdan de Launey, seigneur de La Bretonnière gouverneur de la B. du 9 déc. 1718 au 5 août 1749, — et de Renée Aubry d'Armanville. Documents relatifs à la gestion de la fortune de Bernard-René Jourdan et d'Adrien-Jean-Charles Jourdan, enfants mineurs de René Jourdan, seigneur de Launey, gouverneur de la B., mort le 5 août 1749, par Nicolas-Pierre Bazille, ancien conseiller du Roi, greffier à la Cour des aides

Actes et sentences du Châtelet de Paris concernant la tutelle des mineurs Jourdan de Launey, par Nicolas-Pierre Bazille (1749, 26 août-1761, 7 août).

Recueil d'instructions à divers ambassadeurs français, et autres pièces diplomatiques et historiques. (1535-1629).

Contient : Mémoires et instructions à divers ambassadeurs : au cardinal Du Bellay [Angleterre], 1535 (f. 1), — « aux évesque de Paris [cardinal Du Bellay] et sieur de La Guiche » [Angleterre], s. d. (f. 5), — à monsieur d'Oisel [Espagne], 1563 (f. 23 v), — à monsieur de Brèves [Constantinople], 1592 (f. 31), — au marquis de Coeuvres [Flandre], 1610 (f. 87), — « à monsieur de Schomberg, comte de Nanteuil » [Allemagne], s. d. (f. 98), — à Pierre de Gondi, évêque de Paris [Rome], 1576 (f. 121), — au « sieur de L'Aubespine le jeune » [Espagne], 1564 (f. 182), — « au sieur de Malras » [Rome], 1571 (f. 193 v), — au sieur de Schomberg [Allemagne], 1572 (f. 204 v), — au cardinal de Gondi [Rome], 1588 (f. 209), — à de Fresne-Forget [Espagne], 1589 (f. 221 v), — à monsieur de Loménie [Angleterre], 1595 (f. 283), et pièces diverses, instructions de la reine Élisabeth à son ambassadeur en France, et lettre de Henri IV, concernant l'ambassade de monsieur de Loménie (f. 287 v), — à monsieur de Sillery et au maréchal de Biron [Savoie], 1596 (f. 294 v), — au sieur de Chevrières [Savoie], 1607 (f. 308 v), — à monsieur de Vaucelas [Savoie], 1607 (f. 329), — à l'évêque de Bayonne [Bertrand d'Échaus], s. d. (f. 341), — au marquis de Coeuvres [Rome], 1618 (f. 371), — à monsieur de Béthune [Rome], 1624 (f. 391), — au marquis de Coeuvres [Suisse et Grisons], 1624 (f. 445), et pièce annexe (f. 471), — et au sieur de Sabran [Allemagne], 1629 (f. 491), et pièces annexes (f. 501) ; « Lettre de la reyne d'Angleterre [Élisabeth] au roy Henry quatriesme après sa conversion » ; Mémoire du cardinal de Richelieu au sieur Miron, s. d ; Pièces concernant les protestants de Béarn, 1545 ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et l'Angleterre ; Correspondance entre la Cour et monsieur de Saint-Sulpice, ambassadeur en Espagne, 1563-1564 ; Pièces concernant l'ambassade de monsieur de Forquevaux en Espagne ; « Mémoire touchant l'abbaye de Vaucelles » ; Lettres de monsieur de Fresne-Forget, ambassadeur en Espagne, à la Cour, 1589 ; Pièces relatives à la fuite en Flandre du prince du Condé, 1609 ; « Proposition de monsieur de Boissise, ambassadeur ... en Allemagne, faicte aux Estatz assemblez à Clèves », 1610

Recueil de pièces concernant l'histoire de France, principalement pendant la seconde moitié du XVIe siècle : lettres d'ambassadeurs et autres documents diplomatiques ; harangues et remontrances, comptes, etc. (1525-1587).

Contient : Lettres de Jean de Morvillier, évêque d'Orléans, 1557-1561 ; « Instruction au commandeur de Chates, allant à Malte pour le service du Roy », 1581 ; Lettres du chevalier de Seure, ambassadeur en Angleterre, 1560-1561 ; Traité de Troyes, avec l'Angleterre, 1564 ; Lettres de monsieur de Chasteauneuf, ambassadeur en Angleterre, 1585-1587 ; Négociations pour la délivrance de François premier, 1525 ; Négociations pour la paix de Cateau-Cambrésis, 1559 ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et la Suisse, 1564-1582 ; « Proposition de messieurs les commissaires députez par le Roy aulx provinces de Lyonnois, Daulphiné et Provence sur leur commission et intention de Sa Majesté, faicte par monsieur l'évesque de Nantes [Philippe Du Bec], aulx Estatz tenuz à Aix », 1583 ; « Proposition de monsieur l'archevesque de Lyon [Pierre d'Espinac ?] aulx Estatz de Normandie » ; « Harengue de monsieur de La Fresnaye, lieutenant de Caen, à monsieur de Joyeuse, gouverneur de Normandie », et autres discours ; « Remonstrance de monsieur d'Espernon, collonnel de l'infanterie, pour le reiglement d'icelle » ; « Harangue de monsieur de Pellejay, maistre des comptes, à sa réception » ; « Rapport des deputtez envoyez par les provinces, contenant les doléances générales de tous les Estatz » ; « Plainctes » sur « ce qui touche le peuple et les finances du païs de Normandie » ; « Lettres du jeune Lansac au mareschal de Biron », 1583 ; « Quelques poinctz principaulx d'un discours faict à S. M. touchant la guerre contre le roy d'Espaigne » ; Pièces concernant l'ambassade en Portugal, d'Urbain de Saint-Gelais, évêque de Comminges, 1579 ; « Arrest donné contre l'admiral Chabot » ; « Harangue du roy Henry III, prononcée aux Estats de Blois » [1576] ; « Commission du roy Henry III à des commissaires, pour iceux envoyer au royaume, voir et entendre comment les choses qui touchent le service de Dieu et les charges et dignitez ecclésiastiques, la noblesse, justice et finances, sont régies », 1582 ; Pièce concernant les eaux et forêts de Normandie ; « Plainctes » du pays de « Bretaigne » (f. 174), — et autres lettres et suppliques au Roi, 1574 (f. 178) ; Affaires de Pologne, 1573 ; Requête de Catherine de Médicis au Pape ; Pièces concernant le domaine de la Couronne ; « Tresve accordée entre l'Empereur et le roy d'Angleterre, d'une part, et le roy de France, d'autre », 1556 ; Instructions à divers ambassadeurs : à François de Noailles, évêque de Dax [Venise], s. d. [1558] (f. 250), — à divers ambassadeurs ou commissaires à Florence et à Sienne, 1557 (f. 255), — au « sieur de Vineulx, depesché de monseigneur de Guise vers Sa Majesté », 1557 (f. 257) ; Actes de Charles IX, 1571 (f. 262), — et de Henri II, 1557 (f. 262 v) ; Lettres de monsieur de Marillac, 1557 ; « Lettre du sieur d'Aubigné » aux « Estats de Hollande » ; « Estat par estimation de l'entière valleur des finances ordinaires du Roy pour ceste présente année 1574 » ; « Estat des mortepayes estants ès villes et places de ce royaume », 1571 ; « Ce qui se reçoit du nouveau taillon par les Généralités » ; « Estat de la somme de 18750 livres tournois, par nous ordonnée pour estre convertie et employée au payement des vice-amiraulx de Normandie, Picardie et Bretaigne, gentilzhommes, cappitaines, commissaires de l'artillerie, canonniers, maistres des navires, pilotes, charpentiers, gardes des vaisseaulx et autres officiers et pensionnaires ordinaires de nostre marine de Ponent », 1574 ; « La recepte de l'estat général des finances du Roy, dressé à Moulins, pour l'année 1566 » ; États de payement des gens de guerre, pistolliers, suisses, chevau-légers, gendarmerie, etc., 1568 ; « Estat du train et bande d'artillerie que le Roy a ordonné estre mis en campaigne, pour servir au camp et armée que S. M. a faict dresser au mois de septembre 1568, de laquelle armée est chef monseigneur le duc d'Anjou » ; « Extraict faict en la Chambre des comptes de Paris, du nombre des parroisses estantz en chascun archevesché et evesché de ce royaume, par maistre Jehan Le Febvre... et... Godart » ; « Estat des ventes et aliénations faictes, tant par le Roy que par messieurs du Clergé de France, à messieurs les prévost des marchandz et eschevins de la ville de Paris, pour recouvrer deniers à constitution de rente » ; « Estat abbrégé tant du domaine aliéné en la charge et généralité de Paris, que de la valleur par estimation » ; « C'est la déclaration des marchandises qui croissent en France, lesquelles sont mennées » de Paris en « Flandres, Espaigne, Portugal, Angleterre [et Allemagne], et celles qui viennent desdictz lieulx en France » ; « Advis sur la deffense de l'usage des soyes » ; Autre, sur la réduction de la gendarmerie ; « Revenu des princes estrangers »

Recueil de pièces relatives à la maison de Béthencourt ; projet d'édition de l'Histoire de la première découverte et conqueste des Canaries, par Jean de Béthencourt, ou Canarien, publiée par Pierre Bergeron.

Contient : Pièces de vers, en latin et en grec, « exachrosticon », etc., en l'honneur de la maison de Béthencourt, et en particulier de Galien de Béthencourt, conseiller au Parlement de Rouen, et de Jean de Béthencourt, roi des Canaries, par « Petrus QUEVILLY, rector ecclesiæ du Bosguerard », « Robertus DENIS », « Michael PLANCHON, advocatus » ; Table des chapitres L à LXXXVII du Canarien de Jean de Béthencourt [chapitres L à XCIII de l'imprimé de 1630] ; Projet de titre pour le Canarien de Jean de Béthencourt, 1625 ; Annotations pour le Canarien de Jean de Béthencourt ; « Suitte des passages des autheurs qui font mention de la conqueste faicte par messire Jehan de Béthencourt, à mettre apprez le miracle de Sainct-Maclou » ; Lettre orig., en espagnol, de « don Mateo de Betancor », 26 mai 1607 (f. 24), — et traduction française (f. 25) ; Lettres orig., en espagnol, de « don Lucas de Betancor », 1613 (f. 28 et 32), — et traduction française (f. 29 et 33) ; « Chartre de l'an 1024, de Richard, duc de Normandie, par laquelle il confirme les privilèges et possessions tenues par le monastère de Fontenelles ou St-Vandrille » (f. 36), — et autres pièces concernant Béthencourt en Normandie et la famille de Béthencourt, 1320-1589 (f. 38)

Recueil de copies, faites par les soins de Théodore GODEFROY, de pièces du Trésor des Chartes de Lorraine, lors du transfert de ce Trésor des Chartes à la Sainte-Chapelle de Paris, en 1635. VI Recueil de pièces relatives à l'abbaye de Remiremont, rangées chronologiquement, actes impériaux, bulles pontificales, etc., 1113-1564.

Table des pièces, partie en tête, partie à la fin du volume.

Recueil de chroniques relatives à l'histoire de France et d'Angleterre jusqu'en 1434, le tout écrit de la main de Pierre Cochon.

Contient : 1 ; Table indiquant « le jourde Pasquez, depuis l'an mil IIIC. LX jusques à Pasquez l'an mil IIIIC XXIII » ; Notes chronologiques : « Nota que Paris fut fondée IXC. ans après le deluge... Led. Cesar mourut VIIC. VIII ans après la fondation de Romme et avant l'Incarnation de Nostre Seigeur LIII ans » ; Dictons : « En prinche loyalté, en clert humilité... En drap belle coulour, en vin bonne savour » ; Autres dictons : « Pitié de Lombart, labour de Picart... ces VIII choses, pris bon, ne vallent pas un bouton » ; Vers sur Du Guesclin ; 2 « L'extrait des annéez de la Nativité. D'aucuns pappes de Romme, empereurs, rois de Franche et d'Engleterre, dux de Normandie, et autres princes et grans seigneurs qui ont regné, en quel temps et combien, depuis l'an premier de l'Incarnacion Jhesu Christ, qui nasquit de la vierge Marie, si comme vous pourrés voir par ordre en la manière qui s'ensieut : Premierement. L'an I. Nostre Seigneur Jhesu Christ fu né de la vierge Marie, circonsis, offert au temple et envoié par l'angle en essil en Egipte... Mil IIIC. XVIII. La feste du saint sacrement fu ordenée ou temps du pape Urban Quart » ; 3 Fol. 11 à 13 ; 4 « Chy ensuit aucunes memoirez avenueez à Rouen y (sic) ès partiez d'icellez (sic). Premièrement, samedy XXIe jour de jung, l'an mil IIIC. LXXI l'abbé de Saint Ouein de Rouen fist lever une fourquez de souz son boys de Bihorel, et il firent pendre I. larron... » ; Cette chronique s'arrête à 1424 et finit par : «... et leur fist Diex grace de ne morir » ; 5 Chronique dite normande : « Depuis que Godeffroy de Billon et la baronnie de France orent conquis Anthyoce et Jerusalem... » Derniers mots : «... Or parleron d'un cas advenu à la court de l'eglise à Rouen. L'an de grace 1434, le samedi 20e jour de juin,... Et fu en ce ledit Cochon grandement dommagié, car il ne fu à la court ne ailleurs etc. »

Recueil d'actes des rois de France Philippe IV, Louis X, Philippe V, Charles IV, Philippe VI, Jean II, Charles V, Charles VI, des rois d'Aragon Alphonse IV et Pierre IV, du pape Clément VI, de Jean, frère de Charles V, duc de Berry, de Jean de Montfort, duc de Bretagne, de Henri de Savoisy, doyen de Langres, de Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris. Copies.

Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français

Extraits de l'Histoire de Louis XI de Pierre Matthieu.

Contient : Thèses amoureuses

Mélanges historiques et généalogiques.

Contient : Testament de Gauthier de Brienne, duc d'Athènes ; Donation faite par Louis de La Trémoille à Charlotte Couronneau, sa maîtresse ; Aveu rendu à Jean de Luxembourg par Guillemette de Montigny ; Testament de Jean de Langhat, évêque de Limoges, et pièces relatives à son exécution ; Donation par Charles VII à Gaston de Lyon, sénéchal de Toulouse, de biens de la famille d'Enghien, échus au roi par droit d'aubaine ; Vente par Érard de Nanteuil, à Robert, duc de Bourgogne, de ses droits à Souleaux, Villeloup, etc ; Cession par Philippe le Bel à Edmond d'Angleterre et à Blanche de Navarre, sa femme, des châtellenies de Soulaines et Lassicourt ; Notes sur la généalogie de François de Luxembourg, vicomte de Martigues ; Mémoire pour Jean, seigneur de Roye, contre Jean d'Humières, au sujet de l'héritage de Raoul de Flavy ; Approbation par l'Université de Paris, du projet de mariage entre le Dauphin Charles et Marguerite d'Autriche ; Vente par Jeanne de Sains, dame de Lagny, femme de Jean de Launay, à Guillaume de Flavy, de la seigneurie de Lagny ; Contrat de mariage de Jean de Roye et Blanche de Brosse ; Mémoire pour Antoine de Roye et Catherine de Saarebruck sa femme, contre M. et Mme d'Anthoing ; Mémoire pour Guy de Beloy, curateur aux causes d'Antoine de Roye, contre Charles de Sainte-Maure, comte de Nesle, et Catherine d'Estouteville, sa femme ; Inventaire des pièces produites devant le Parlement par Jean de Roye ; Réponse de Thibaut, Gui et Jean de Flavy, aux demandes de Jean de Roye (incomplet de la fin) ; Réplique de Jean de Roye ; Mandement de Charles VII, autorisant Pierre d'Orgemont, son échanson, à faire valoir ses droits contre les héritiers de Mahieu de Roye ; Pièces concernant la cause de Jean de Roye contre Robert d'Estouteville et Catherine de Sainte-Beuve, sa femme ; Notice d'un accord entre l'église de Soissons et Jean de Chérizy ; Aveu rendu à Jean de Roye par Regnault de Bucy, pour ses fiefs de Muret ; Extrait du dénombrement du fief tenu à Maissenin par Jean du Rosay ; Confirmation des privilèges de Notre-Dame d'Oulchy par Henri, comte de Troyes ; Procuration donnée par Phileberte de Rupt, veuve de Jean de Roye et tutrice de ses enfants, à Jacques « Cumyn » ; Compte des obsèques et du service de bout de l'an de Phileberte de Rupt, dame de Saint-Georges (morte le 9 décembre 1519) ; Pièces relatives à François et Yvon de Villeprouvée ; Testament de Marie de Roye, femme de Pierre d'Orgemont ; Privilèges accordés à divers habitants de Méry-sur-Seine ; Vente par Guillaume de Marigny à Jacques de Basson d'un étang près de Marigny ; Aveu rendu à Pons de Mortagne par Jean de Chabanais, pour ce qu'il tient au nom de Marguerite de Marcillac, sa femme ; Procès entre Catherine de Chauvigny, veuve de Charles d'Amboise, et Philippe de Lannoy et Marguerite de Chatillon, sa femme, au sujet de l'héritage de Jeanne Flote (28 février 1491-21 juillet 1494 ; Bail consenti aux religieux de Saint-Martin de Troyes par Robert Compoings, procureur de Perrette Bracque, veuve de Jacques Piedefer, conseiller au Châtelet ; Inventaire des titres du château de Juilly ; Vente d'une terre par Elyon de Mailly, seigneur d'Arc-sur-Tille, à Nicolas Godet ; Procès verbal d'examen par divers écrivains jurés de Paris, de deux lettres adressés à Semblançay par G. de Bonnivet ; Arrêt en faveur d'Hector de Rochechouart et de Catherine d'Estrabonne, sa femme, contre les religieuses de Moncel ; Extrait relatif à Christophe de Bouan ; Épitaphe de Robert de Crèvecoeur ; Accord entre Charlotte d'Aunay, dame de Plancy, et Jean Billardon, au sujet des moulins de Plancy ; Lettre de Jean de Langeac, évêque d'Avranches, à [François de Dinteville], évêque d'Auxerre (8 juin [1532] ; original) ; Lettre de Guillaume du Bellay à Pomponio Trivulcio (25 novembre 1532 ; original) ; Lettre de M. de Lespinasse à M. de Paisy (20 mars s. d. ; original) ; Lettre de François, comte de Nevers, à M. de Nemours (25 août 1555 ; original) ; Lettres écrites par le même ou en son nom aux élus de Troyes (août-septembre 1552 ; originaux) ; Serment prêté par François II, duc de Bretagne ; Liste des comtes de Rethel jusqu'en 1406 ; Règlement pour le partage des biens d'Englebert d'Enghien et Marie d'Antoing, sa femme, entre leurs enfants ; Lettres royaux pour Louis de Luxembourg, comte de Ligny ; Extraits relatifs à diverses rentes assignées par les rois de France à des princes de leur maison ; Feuillet d'un obituaire de Morien val (cf. Molinier, Obituaires français, p. 284) ; Extraits relatifs au fief de Lieuvillers ; Extraits de divers contrats de mariage et registres paroissiaux

Mélanges historiques.

Contient : Diplôme de Robert le Pieux pour le prieuré d'Argenteuil (Bréquigny, I, p. 509) ; Échange entre l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés et l'église de Paris ; Autorisation accordée par saint Louis à tous les laïques de disposer, en faveur des églises, des dîmes qu'ils possèdent ; Liste des abbés de Saint-Pierre-le-Vif de Sens ; Abbés de Montiéramey ; Épitaphes de l'Église Notre-Dame de Troyes ; Extraits du nécrologe de Vauluisant ; Extrait de l'obituaire de la Chapelle-aux-Planches ; Extraits de l'obituaire de Beaulieu, au diocèse de Troyes ; Lettre d'attestation des reliques de Saint-Gengoul de Toul par Louis de Bar, cardinal diacre du titre de Sainte-Agathe ; Abbés d'Auberive ; Extraits des chartes d'Auberive ; Chartes de la léproserie de Troyes ; Notes généalogiques diverses ; Extrait des titres de l'abbaye de la Celle-lez-Troyes et de Saint-Pierre d'Oye ; Extraits de divers titres concernant la Champagne et la Bourgogne ; Extraits du compte de Jean Brochet, receveur des finances de Langue d'oïl ; Épitaphe satirique de l'abbé Bonnet ; Listes de seigneurs de Chaumont, de Troyes et de Paris ; Noms de quelques commandeurs de la commanderie de Troyes ; Table d'un registre d'ordonnances conservé au greffe du Parlement ; Épitaphes de l'église des Jacobins de Troyes, envoyées à Duchesne par Camuzat ; Table de mots « tirés du vieux gaulois » ; Expressions diverses extraites de [la continuation de] Guillaume de Tyr, publiée à Bâle en 1560 ; Chartes concernant les seigneurs de Chappes ; Approbation par Louis de Plancy de l'amortissement d'une terre, fait par Jeanne de Sully, sa mère ; Chartes concernant les seigneurs de Joinville ; Extraits de titres originaux conservés au château de Poissy ; Notes sur divers seigneurs de Champagne ; Pièces relatives à la maison de Chalon ; Pièces relatives aux comtes de Brienne ; Accord entre Charles VI et Guillaume de Luxembourg ; Cession du comté de Brienne faite par Antoine de Luxembourg à Jean de Luxembourg ; Extrait d'un dénombrement des fiefs de la prévôté de Chaumont en Bassigny ; Lettre de Fernand de Gonzague à M. du Vivier, envoyé du duc d'Orléans, au sujet de la rançon du comte de Brienne ; Chartes des seigneurs d'Enghien ; Lettre de Camuzat ; Chartes des comtes de Joigny ; Extraits de titres concernant la famille de Dinteville ; Correspondance de M. d'Eschenets avec [François] de Bassompierre, [François] de Montmorency, etc., en 1552 (quelques originaux) ; Mémoire envoyé à Henri III par M. de Dinteville, lieutenant du roi en Champagne ; Instructions données à M. d'Eschenets, envoyé à Marseille ; Cartels échangés entre Jean du Plessis et Gaucher de Dinteville, sire de Vanlay ; Lettre de Sixte-Quint à François, duc de Luxembourg ; Mémoires sur la vie de François I et François II de Dinteville, évêques d'Auxerre ; Testament de Gaucher de Dinteville ; Mémoire sur la succession de la terre de Polisy, après la mort de Jean de Dinteville ; Nomination de [Joachim] de Dinteville à la charge de lieutenant-général du gouvernement de la Champagne ; Extraits du cartulaire de Montier-la-Celle ; Copies de pièces concernant Troyes et la Champagne, rangées par ordre chronologique ; Requête adressée au roi par Françoise de Montchenu ; Serments prêtés au roi par divers évêques ; Permission donnée par Henri IV aux Jésuites de fonder un collège à Troyes ; Concession du collège de Troyes aux religieux de l'Oratoire ; Épitaphe de Charles de Choiseul, maréchal de France († 1 février 1626) ; Relation de l'enterrement du coeur d'Anne de Bretagne ; Notice sur les impositions levées par les rois de France dans leur royaume ; Note sur le calcul de la longueur de l'année

Mélanges historiques.

Contient : Chartes de Clairmarais ; Archives du comté d'Artois ; Généalogie de la maison de Lens ; Épitaphes de Belgique, envoyées par Chifflet ; Vie de saint Poppo de Stavelot ; Histoire manuscrite des abbés d'Hénin-Liétard, par le R. P. Baudouin de Glen ; Archives de la Chambre des comptes de Lille ; Accord entre l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras et Razon de Gand ; Hommage de Simon « de Valle » à H., chatelain de Gand ; Chartes de l'abbaye de Choques ; Lettre de P. de Gomiecourt à A. Duchesne ; Obituaire de Saint-Barthélemi de Béthune ; Archives de Terremonde ; Généalogie de la maison de Béthune ; Maison de Limbourg ; Maison de Luxembourg ; « Ex historia Luzemburgica manuscripta praesidis Bewingii » ; Extraits de divers mémoires et recueils concernant la maison de Luxembourg ; Chevaliers de la Toison d'Or des maisons de Luxembourg, Vergy, Melun ; Généalogie fabuleuse de la maison de Luxembourg ; Lettres de P. de Gomiecourt à A. Duchesne ; Lettre de Pierre-François Chifflet à A. Duchesne ; Sur les fiefs des diverses provinces de France ; Lettre de Nyau, conseiller au siège présidial de la Flèche ; Sur les villes d'Anjou ; Extraits de mémoires sur Loudun ; Mémoires sur Thouars ; Notice sur Mirebeau en Poitou ; Lettre de [Pierre] Robert, lieutenant-général de Dorat, à A. Duchesne ; Mémoire dudit Pierre Robert sur le Poitou ; Mémoire du même sur la Marche ; Notes sur le comté de Beaumont-sur-Oise ; Notes sur le Boulenois ; Notes sur le Ponthieu ; Coutumes du bailliage de Melun ; Lettres de Constantin à Duchesne ; Lettre de Fr. de Saint-Amant à Duchesne ; Notes sur la chevalerie ; Notice sur la maison de Courtenay ; Discours sur la province de Champagne ; Confirmation des libertés des foires de Champagne ; Plaque commémorative des restaurations de la cathédrale de Troyes ; Notes sur l'abbaye de Saint-Loup de Troyes ; Notes sur l'Auxerrois ; Divisions ecclésiastiques du diocèse de Langres ; Notice sur le diocèse de Toul ; Mémoires de François Ranchin sur Montpellier ; Notice sur le marquisat de Fimarcon ; Note sur le pays de Comminges ; Histoire de la ville d'Arles ; Villes et châteaux du comté de Valentinois ; Notes sur Lyon et le Lyonnais