1000 resultados para Contexto verbal

Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi ; joint aux prières au tombeau des Bourbons

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Procès-verbal de la séance extraordinaire tenue par la société des amis de l'humanité, pour l'inauguration du buste de S. M. Louis XVIII, le 14 avril 1816

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Cour des pairs de France. Affaire du 19 août 1820. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire

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Procès-verbal de ce qui s'est fait, dit et chanté au repas offert par les chasseurs de la 1re compagnie du 4e bataillon de la 10e légion de la garde nationale de Paris, à leurs officiers, le 30 octobre 1830

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Étrennes constitutionnelles offertes au roi et à la nation, contenant : la charte du 14 août 1830 ; la charte de 1814, et la déclaration des chambres du 7 août 1830 qui modifie cette charte ; le procès-verbal d'acceptation de la déclaration des chambres et de la prestation du serment de S. M. Louis-Philippe Ier, roi des Français ; et le calendrier pour l'année 1831

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Album des décorés de juillet, contenant les noms des décorés de juillet, précédé du rapport à la chambre des députés sur les récompenses nationales ; de la loi du 13 décembre 1831 ; de l'ordonnance du roi qui en prescrit l'exécution ; et suivi de la pétition devant être adressée à la chambre des députés, en vertu de la délibération prise en assemblée générale au Wauxhall, et du procès-verbal de cette séance du 12 juillet 1831

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Procès-verbal de l'inauguration du portrait de Sa Majesté Louis-Philippe Ier, roi des Français. (11 novembre.)

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République française. Liberté, égalité, fraternité. Organisation du travail. Procès-verbal officiel de la commission du gouvernement pour les travailleurs. (1er mars.)

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République française. Liberté, égalité, fraternité. Banquet républicain. Procès-verbal. (13 mars.)

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Fédération des sociétés Alsaciennes-Lorraines de France et des colonies. procès-verbal de la réunion des délégués des sociétés Alsaciennes-Lorraines tenue le samedi 23 avril 1892, à Paris. Constitution de la Fédération

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Association générale de la brasserie de France, 71, rue d'Enfer, commission générale. Procès-verbal des réunions des délégués... dans leurs séances des 14, 15 et 16 août 1848, dans le but de baser sur un nouveau mode la perception des droits sur les bières

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Extrait du procès-verbal de l'assemblée des citoyens libres et propriétaires de couleur des îles et colonies françaises, constituée sous le titre de colons américains. (12 septembre 1789.)

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Procès-verbal des délibérations de l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, tenue au mois de janvier 1788, en vertu de l'ordonnance du roi du 17 juin 1787

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Procès-verbal de la plantation faite dans l'inspection forestière de Bînche, arrondissement de Charleroi, département de Jemmape... [Par Louis-Charles Prevost.]

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Société des colons français de Madagascar. Assemblée générale des adhérents tenue le 15 avril 1886. Procès-verbal de la séance

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