Compilation d'histoire ancienne, ALART DE CAMBRAI, Chronique de Turpin, PHILIPPE DE NOVARE, etc.

Contient : Table du contenu du manuscrit ; Histoire ancienne jusqu'à César, incomplète du premier feuillet : «... Tu as mangié dou fruit que je deffendu t'avoie. Adans, qui moût fu dolans... — ... duques à la cité de Tongres, qui seur la mer estoit adomques asise » ; Moralités des philosophes, par ALART DE CAMBRAI ; Dit des quatre martyres, par PIERRE DE MAUBEUGE (?) ; Dit des quatre vices, par le même (?) ; Dit des quatre complexions de l'homme, par PIERRE DE MAUBEUGE ; Imitation de l'Anticlaudianus d'Alain de Lille, en vers français par ELLEBAUT ; Annales françaises, de 1162 à 1254. Début : « Anno Domini M° C° LXXXI, ci fu roys Phelippes de France... » — Fin : « ... prist Valenciennes et grant partie de Hainnaut. » Le même texte, copié de la même main, se retrouve dans le ms. français 24431, f. 25 et suiv ; Annales latines, de 1249 à 1270. Début : « Romanum imperium sive post mortem, sive post depositionem Fedrici... » — Fin : «... Traponam in domum Fratrum ordinis Carmeli est defunctus. » (Ms. français 24431, f. 26) ; Généalogie et chronique des rois de France. Début : « Si comme nous trovons escrit ès anciens livres, Troie... » — Fin : «... par le commandement au roi Jehan meismes qui secourre ne les pooit. » (Ms. français 24431, f. 29 et suiv) ; Theoderici libellus de locis sanctis, traduction française. Début : « Ci sont li saint lieu de Jherusalem. En Jherusalem est uns liex de pié et demi de grant ou Salemons escrist le livre de Sapience... » (Ms. français 24431, f. 38 v) ; Chronique de Turpin, en français. Début : « Cy commence l'estoyre de Turpin, arcevesque de la cité de Rains... » — Fin : « ... qui disoient que ce estoit Torpins, arcevesques de Rains. » (Ms. français 24431, f. 39 et suiv) ; Histoire de Tancrède de Hauteville. Début: « Tangrés d'Otevillier, qui est en la contrée de Coustentin... — Incomplète de la fin : «... puis le rendi a l'apostole, si comme il ot en covenant et la cité de Bo... » (Ms. français 24431, f. 53 et suiv) ; Les Quatre temps d'âge d'homme, par PHILIPPE DE NOVARE. — Même texte que dans le ms. français 24431 (D de l'édition de M. de Fréville) ; Les Proverbes au vilain ; Les Quinze signes du Jugement dernier ; Fragment de poème sur le mérite des femmes

Recueil de chartes de commune.

Contient : Châteauvillain ; Troyes ; Nogaro en Armagnac ; Narbonne ; La Beuvrière (cf. fol. 73) ; Reims ; Troyes ; Beaumont ; Châteauvillain (1236 ; cf. fol. 2) ; La Chapelle [d'Angillon] ; Joigny ; Lorris ; Dixmont ; Montargis ; Barcelone (cf. fol. 149) ; Selens et Saint-Aubin ; La Beuvrière (cf. fol. 14) ; Chaumont ; Saint-Bris ; Saint-Laurent-sur-Barenjon ; Voisines ; Le Moulinet ; Barlieu ; Crespy [-en-Valois] ; Montdidier ; Laon ; Soissons ; Abbeville ; Compiègne ; Saint-Quentin ; Corbie ; Saint-Josse-sur-Mer ; La Fère ; Beauvais ; Nanteuil ; Courmelles ; Breteuil ; Beaumont-en-Argonne ; Chaumont ; Saint-Omer ; Vaux près Mouzon ; Vaux, Saconin, Mercin ; Chacrise ; Tournai ; Crandelain, etc ; Ambleteuse ; Morsain, etc ; Mantes ; Ferrières ; Aizy ; Pargny ; Saint-Riquier ; Soissons ; Saint-Martin d'Issoudun (cf. fol. 182) ; Rouen ; Dreux ; Meaux ; Reims ; Chablis ; Chatillon-sur-Seine ; Sens ; Auxerre ; Cerny ; Dixmont ; Étampes ; Orléans ; Bourges ; Issoudun (cf. fol. 148) ; Beaufort-en-Vallée ; La Rochelle ; Villefranche [d'Allier] ; Montauban ; Nevers ; Castres ; Toulouse ; Habitants de la Terre d'Albigeois ; Aigues-Mortes ; Lorrez-le-Bocage ; Le Puy ; Saint-Céré ; Barcelone ; Chatillon-sur-Marne ; Raucourt et Héraucourt ; Mézières ; Chatillon-sur-Marne ; Saint-Hellier ; Coutumes d'Anjou et du Maine ; Ervy-le-Chatel ; Cerres, Montceaux, Chaussepierre ; Notice sur un ms. de Chroniques françaises, de la bibliothèque de Colbert (= Duchesne 79)

Français 1663

Contient : 1° Recueil de poésies françaises et latines de ; « AMADIS » ; « BAÏF » ; « DU BELLAY » ; « BELLEAU » ; « DE BEZE » ; « DALBENE » ; « DESPORTES » ; « DORAT » ; « DE FLAVIGNY » ; « HABERT » ; « JAMYN » ; « JODELLE » ; « DIONYSIUS LAMBINUS, Monstroliensis » ; « BENYNE LE MENESTRIER » ; « MAISONFLEUR » ; « MONDEVILLE » ; « MURET » ; « NICOLAS » ; « D'ORLEANS » ; « PASSERAT » ; « PIMPONT » ; « PREAUX » ; « RONSARD » ; « ST GELAYS » ; « VATEL » ; 2° Catalogue de livres imprimés ; 3° Recueil de pièces historiques (copies) ; Epistola « JACOBI GASSOT cardinali... 1579 » ; « Pouvoirs à monsieur le marquis de Villars pour commander en Guyenne. 1570 » ; « Pouvoir à M. de Monferrand pour commander dans Bordeaux » ; « Contract de mariage de... Henry de Lorraine, duc de Guise », 1 oct. 1570 ; « Ce qui a esté accordé aux depputez de messieurs les princes oultre les articles contenus en l'Edict de pacification »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... A Amboyse, le XXVe jour de fevrier 1559 » ; 2 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE », et de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Amboyse, le XXVe jour de fevrier 1559 » ; 3 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Amboyse, le XIXe jour de mars 1559 » ; 4 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monsieur le duc de Guyse,... A Orleans, ce XXIIe de janvier 1562 » ; 5 Lettre du duc DE NEMOURS, « JAQUES DE SAVOYE,... à monseigneur de Momorancy, marechal de France » ; 6 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le connestable... D'Amboyse, ce XXVe jour de fevrier 1559 » ; 7 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... A Amboyse, le XIXe jour de mars 1559 » ; 8 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monseigneur le marechal de Montmorency,... Du camp de Messac, le dernier jour de janvier 1562 » ; 9 « Double de la lectre escripte aulx courtz de parlement, bailly et seneschaulx... pour le regard des sedicieux », lors de la conjuration d'Amboise ; 10 Lettre d'ODET DE COLIGNY, « cardinal DE CHASTILLON,... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Amboise, ce XXVe fevrier 1559 » ; 11 Lettre d'ODET DE COLIGNY, « cardinal DE CHASTILLON,... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Amboise, ce dernier fevrier 1559 » ; 12 Lettre de GASPARD DE COLIGNY, amiral DE « CHASTILLON,... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Amboise, ce premier jour de mars 1559 » ; 13 Lettre, sans date ni signature, concernant « le seigneur Pierre Strossy » ; 14 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le connestable... A Amboise, ce XXVIIIme jour de mars 1559 » ; 15 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monseigneur de Dampville,... A Villiers Costeretz, le VIe jour de septembre 1559 » ; 16 « Departement des compaignyes de la gendarmerye... Faict à Chantilly, le VIe jour d'avril, l'an mil V.C. cinquante neuf ». Signé : « Montmorency » ; 17 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... Au Plessis de Tours, le XIXe jour d'avril 1560 » ; 18 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « sire de Dampville,... A Chinon, le VIe jour de may 1560 » ; 19 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « sire de Montmorency,... De Sainct Germain en Laye, le XXVIIe jour de juillet 1560 » ; 20 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... A Fontainebleau, le dernier jour de juillet 1560 » ; 21 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE,... à monsieur le duc de Montmorency,... A Fontainebleau, le dernier jour de juillet 1560 » ; 22 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... A Villeneufve St George, le VIIIe jour de septembre 1560 » ; 23 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le duc de Montmorency,... A Villeneufve St George, le VIIIe jour de septembre 1560 » ; 24 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... A St Germain en Laye, le XXVIIe jour de septembre 1560 » ; 25 Lettre du roi « FRANÇOYS [II]... à... la connestable, duchesse de Montmorency,... A St Germain en Laye, le XXVIIe jour de septembre 1560 » ; 26 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE,... à monsieur le duc de Montmorency,... A St Germain en Laye, le XXVIIe jour de septembre 1560 » ; 27 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le duc de Montmorency,... De Madrit, le Xme jour d'octobre 1560 » ; 28 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... A Thorye, le XVe jour d'octobre 1560 » ; 29 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le duc de Montmorency,... De Thoury, le XVe octobre 1560 » ; 30 Lettre du roi « FRANÇOYS » II aux « cardinal de Chastillon et duc de Montmorency,... A Orleans, le XXIIIIe jour de octobre 1560 » ; 31 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS aux « cardinal de Chastillon et duc de Montmorency,... A Orleans, le XXIIIe jour de octobre 1560 » ; 32 Lettre de « ROBERTET,... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Orleans, ce XXIIIIe jour d'octobre 1560 » ; 33 Lettre du « baillyf de Dijon, HUGUES LE MARLET,... à monseigneur de La Rochepot,... A Dijon, le vingt septiesme jour d'octobre mil cinq cens soixante ». Imprimé, avec signature autographe ; 34 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monseigneur le connestable... D'Orleans, ce XXVIIIe jour de novembre 1560 » ; 35 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE », et de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le duc de Montmorency,... A Orleans, le XXIIIIe jour de octobre 1560 » ; 36 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « Sr de Dampville,... A Orleans, le XXVe jour de octobre 1560 » ; 37 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le connestable... D'Orleans, ce XIIIe jour de novembre 1560 » ; 38 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE », et de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... à monsieur le duc de Montmorency,... D'Orleans, ce XXVIIIe jour de novembre 1560 » ; 39 Lettre de « ROBERTET,... à monseigneur le duc de Montmorency,... D'Orleans, ce XIIIe jour de novembre 1560 » ; 40 Arrêt du roi « FRANÇOYS » II concernant le « proces de messire Loys de Bourbon, prince de Condé... Faict à Orleans, le vingtme jour de novembre, l'an mil cinq cens soixante » ; 41 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monsieur le conestable » ; 42 Nouvelles de la cour de France ; 43 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monsyeur le conestable » ; 44 Bref, en italien, de « PIUS papa IIII,... Annae, regni Franciae conestabili... Di Roma, a li otto de genaro 1561 » ; 45 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monsieur le connestable » ; 46 Lettre de « SAINCT ANDRE,... à monseigneur le duc de Montmorency,... A Sainct Germain, ce XXVIe febvrier » 1560 ; 47 Mémoire contre « la deliberation prinse de donner audiance publicque en plain parlement à ceulx qui veulent faire leur plaincte » ; 48 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... D'Orleans, le XIIIe jour de novembre 1560 » ; 49 Lettre du roi « FRANÇOYS » II au « duc de Montmorency,... D'Orleans, ce XIXe jour de novembre 1560 » ; 50 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Montmorency,... A Orleans, le cinqme jour de decembre 1560 » ; 51 Lettre d'« E[MMANUEL] PHILIBERT [duc DE SAVOIE]... à... monsieur le duc de Montmorency,... De Thurin, le VIIe de juillet 1560 » ; 52 Ordonnance « de par le roy et monseigneur le conte de Villars,... lieutenant general de Sa Majesté en ce païs et gouvernement de Languedoc », contre ceux qui favorisent les « ministres predicantz de Geneve » ; 53 Lettre de « SAINCT ANDRE,... à monseigneur le duc de Montmorency,... De Bloys, ce XVIIe de novembre » 1559 ; 54 « Coppie de lettre missive envoyée au roy de Navarre de la part de monseigneur le connestable... De Paris, ce XXVIe septembre » 1560 ; 55 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE,... à monsieur le duc de Montmorency,... De Trente, ce XXIIIIe novembre 1562 » ; 56 Lettre, en italien, du « cardinale DI SERMONETO,... a... monsor il connestabil di Franza... Di Roma, il di XVIIII di novembre 1560 » ; 57 Lettre, en espagnol, de « RUY GOMEZ DE SILVA,... conte DE MELLITE », au « condestable de Francia... De Toledo, a XXVIII de majo 1560 » ; 58 Bref, en italien, de « PIUS papa IIII,... Annae, regni Franciae connestabili... Romae, die XXVIII julii M.D.LX° » ; 59 Lettre, en espagnol, « del duque DE ALVA al... monseigneur de Momoranci,... Di Madrid, a primero de enero 1561 » ; 60 Lettre de « SAINCT ANDRE,... à monseigneur le duc de Montmorency,... De Villiers Costeretz, ce VIIe jour de septembre » ; 61 Lettre, en espagnol, de « RUY GOMEZ DE SILVA [comte DE MELITO]... al... señor el condestable de Francia... De Madrid, a VII de hebrero 1560 » ; 62 Lettre au roi des « depputés des eglises... qui desirent vivre selon la pureté de l'Evangille » ; 63 Fragment d'une lettre, sans adresse ni signature, sur la cour de France. « Faict à Paris, le XIXe jour de septembre 1563 » ; 64 Lettre des « prevostz, conseillers et senateurs d'Ausbourg, Noremberg et Ulme... à... monseigneur Anne de Montmorency » ; 65 Lettre du comte DE « VILLARS,... à monsigneur le duc de Montmorenci,... De Beocayre, ce 12 d'octobre » ; 66 Lettre du comte DE « VILLARS,... à monseigneur le duc de Montmorency,... A Aigues Mortes, ce XVe novembre 1560 » ; 67 Mémoire en chiffre « du XIIe decembre 1560 » ; 68 « Double de ce que MARILLAC a escript à monseigneur le connestable » Anne de Montmorency ; 69 Lettre du comte DE « VILLARS,... à monseigneur le duc de Montmorency,... A Percigny, ce premier jour de decembre 1559 » ; 70 Poésies françaises touchant l'assemblée des prélats à Poissy, en 1561 ; 1° « Aux evesques et prelats » ; 2° « Confessions de plusieurs prelats quand les ministres de la parolle se presenterent pour disputer avec eux » ; 3° « De la Dispute entre les prelats papistes et les ministres de la parolle de Dieu » ; 4° « A la reine mere et roy de Navarre » ; 5° « A la reine de Navarre » ; 6° « Pour quelle cause les prelats nyerent seullement ce qu'avoit esté dict par Beze, sans vouloir disputer par l'Escriture » ; 71 Lettre du comte DE « VILLARS,... à monseigneur le duc de Montmorency,... A Lyon, le VIIIme jour de fevrier 1560 » ; 72 Lettre du comte DE « VILLARS,... à monseigneur le duc de Montmorency,... A Aigues Mortes, le XIe novembre 1560 » ; 73 Lettre du comte DE « VILLARS,... à monseigneur le duc de Montmorency,... A Montpellier, le XVIIIme jour de novembre 1560 »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « HENRY,... roy de Poloigne... à mon cousin le Sr de Dampville,... gouverneur... de Languedoc... Escript à Victry le Françoys, le XVe jour de novembre 1573 » ; 2 Lettre de « HENRY,... roy de Poloigne... à mon cousin le mareschal de Dampville, gouverneur... en Languedoc... Escript à Bologne, le XXXe jour de juillet 1573 » ; 3 Lettre de « HENRY,... roy de Poulogne... à mon cousin le mareschal Dampville, gouverneur... en Guyenne... Escript à Monceaux, le Ve jour d'octobre 1573 » ; 4 Lettre de « HENRY,... roy de Pouloigne... à mon cousin le mareschal Dampville, gouverneur... en Languedoc... Escript à Paris, le XXVIe jour d'aoust 1573 » ; 5 Lettre de « HENRY,... roy de Poloigne... à mon cousin monseigneur de Damville,... gouverneur... en Languedoc... Escript à Victry le Françoys, le Xe jour de novembre 1573 » ; 6 Lettre d'« E. PHILIBERT [duc DE SAVOIE]... à monseigneur le mareschal Dampville, mon cousin.... De Thurin, ce XVII d'aoust 1574 » ; 7 Lettre d'« E. PHILIBERT [duc DE SAVOIE]... à monseigneur Danvile, mon cosi » ; 8 Lettre de « ROUGIER DE BELLEGARDE,... à monsieur... le mareschal Danville,... De Turin, ce XVIII de mars » ; 9 Lettre de « MARIE, r[eine d'Écosse]... à monseigneur d'Humieres,... Escript au manoir de Scheffeild, ce XXme de juin 1578 » ; 10 Instruction « touchant l'ordre qui doibt estre tenu pour s'apprester à donner une bataille » ; 11 Mémoire d'art militaire traitant : « De l'assiete du camp pour camper (fol. 31)... Departement des logis du camp pour camper (fol. 36)... L'Ordre auquel doibt marcher l'armée (fol. 38)... L'Ordre pour les fourrageurs » ; 12 Mémoire au roi sur l'état de l'infanterie et de la cavalerie françaises, par JEAN DE GONTAUT, baron DE « SALAGNAC,... Au camp devant La Fere, ce 23 decembre 1595 » ; 13 « Instructions secretes dressées par le conseil esleu, suyvant l'advis, requisition et deliberation de l'assemblée generale dernierement tenue en... Mompellier, pour estre suivies, gardées et de poinct en poinct observées par toutz les depputez de ce party de la religion reformée... en tout ce qui concerne la negotiation de la paix... Faict et arresté à Mompellier par le conseil esleu... et signé à Lunel par monseigneur le mareschal president en ladite assamblée et conseil, ce dix septieme jour de septembre mil cinq cens soixante quinze ». Signé : « DE MONTMORENCY » ; 14 Interrogatoire de « Philippes de Robert, Sr de Boysverdun,... baillif de Gevauldan », accusé d'intelligence avec « ceulx de la relligion prethendue refformée pour faire surprendre... la ville de Mande... Faict à Montpellier ce quatriesme jour de janvyer l'an mil V.C. soixante quatorze », par « H[enry] de Montmorancy, seigneur de Dampville ». Suivi de « Lettres patentes du roy [CHARLES IX] à monseigneur le prevost general de Languedoc... Données à Victry le Françoys, le VIIe jour de novembre, l'an de grace mil V.C. soixante tretze et de nostre regne le tretziesme ». Copie ; 15 « Traicté d'alliance d'entre le roy Charles et les Srs des ligues [suisses]... Faict et passé en la... ville de Fribourg quant à nous des ligues et noz alliez, le jeudi septme jour du mois de decembre, l'an prins à la Nativité Nostre Sr et redempteur Jesus-Christ mil cinq cens soixante quatre, et quant à nous le dict roy Charles, le VIIme jour du mois de Xbre l'an 1564 ». Copie ; 16 « Memoire sur l'execution de l'edict de paix... Faict à Paris, le XXIXe jour de nobre 1577 ». Signé : « HENRY » ; 17 « Briefve Instruction de tout ce qui a passé en la ville de Thoulouze, despuis l'emprisonnement faict de ceulx de la nouvelle pretendue religion... ensemble de l'estat auquel ladicte ville est de present » ; 18 « Extraict des lettres que monseigneur le cardinal D'ARMAIGNAC a escriptes au prothonotaire de Basordan... Emsemble l'extraict d'aultres lectres à luy escriptes par les sindic et congregation du clergé de Thoulouze... 1563 »

Les quatre Philippiques / Démosthène ; [les Philippiques expliquées, annotées et revues pour la traduction française par MM. Lemoine et Sommer

Collection : Les Auteurs grecs expliqués d'après une méthode nouvelle par deux traductions françaises...

De la lecture des auteurs profanes / St. Basile ; [expliquée littéralement, traduite en français et annotée par E. Sommer,...]

Collection : Les Auteurs grecs expliqués d'après une méthode nouvelle par deux traductions françaises, l'une littérale et juxtalinéaire...

L’encadrement normatif des technologies : une gestion réseautique des risques

Lors du 30è Congrès de l’Institut international de droit d’expression et d’inspiration françaises (IDEF), Le Caire, 16 au 18 décembre 2006, Pierre TRUDEL a présenté un rapport intitulé « L’encadrement normatif des technologies : une gestion réseautique des risques ». Cynthia Chassigneux, chercheure post-doctorale au CRDP a présenté un rapport sur le droit de la protection des données personnelles et de la vie privée dans le contexte de la généralisation des technologies de l’information. Jacques Frémont a prononcé le discours de présentation de la problématique générale du congrès.

Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités

La jurisprudence portant sur les droits ancestraux ou issus de traités des peuples autochtones fait peu de place aux ordres juridiques antérieurs à la création de colonies françaises ou anglaises. Les tribunaux s’accordent d’ailleurs une très grande discrétion dans l’utilisation de ces normes ; ils assurent également la prééminence du système juridique canadien. Ils ménagent toutefois un meilleur accueil aux récits traditionnels qui sont susceptibles de constituer des éléments de preuve. Par ailleurs, antérieurement au XIXe siècle, les peuples autochtones jouissent de droits de nature internationale ; les traités conclus avec eux résultent souvent de négociations orales. Les droits qui en résultent sont maintenant constitutionnalisés, ce qui écarte certaines conceptions de l’époque comme celle voulant que les gouvernements étaient libres de faire abstraction de ces engagements. Par ailleurs, les litiges actuels soulèvent des questions qui n’étaient pas susceptibles de se poser il y a deux siècles. Dans ces conditions, l’histoire ne peut fournir de réponses définitives ou univoques.

La liberté d'expression et l'administration de la justice : le choc de deux paradigmes

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.)"

La chaîne de responsabilité de la sécurité maritime

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maître en droit (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 15% des mémoires de la discipline.

H.R. 3269 : la réaction des parlementaires américains en matière de rémunération des dirigeants

En écho aux discussions françaises, les Etats-Unis sont le témoin de débats intenses dans les milieux universitaires, professionnels et politiques sur ce qu’implique une rémunération juste des dirigeants d’entreprises. Le dépôt récent d'un projet de loi (Corporate and Financial Institution Compensation Fairness Act of 2009) est l'occasion de synthétiser les discussions en cours et de présenter les dernières évolutions. Si les positions adoptées dans ce projet législatif ne manquent pas de pertinence et apportent des éléments de réflexion intéressants ôsant proposer de modifier le schéma de gouvernance des entreprises, il ressort malheureusement que des critiques demeurent et ce, bien au-delà de la nature informationnelle du pouvoir octroyé aux actionnaires en matière de rémunération de la direction.

L’espace social alimentaire d’un village provençal : vivre une cuisine régionale au quotidien

Les six dimensions du concept d’espace social alimentaire ont été structurées pour faciliter l’analyse de l’aspect proprement social de l’acte alimentaire. Analysée à travers ce concept, une cuisine régionale révèle le vécu alimentaire des personnes qui la consomment. Car la promotion d’une cuisine régionale se base sur des produits emblématiques qui ne sont pas nécessairement consommés au quotidien. Dans le village provençal de Sault, village resté à peu près hors des sentiers du tourisme de masse, je m’intéresserai aux habitudes alimentaires de la population. Ces habitudes correspondent-elles à ce que nous a habitué la promotion culinaire et diététique de la cuisine provençale ? En abordant l’aspect proprement social de l’acte alimentaire des habitants de Sault, je verrai la particularité composite des habitudes de consommation alimentaire illustrée par une identité provençale, un discours micro-régional et des habitudes françaises.

Politics in extraordinary times : a study of the reaction of political parties and elites to terrorism

Cette thèse porte sur le comportement des élites politiques durant les périodes de crise nationale et plus particulièrement sur leurs réactions aux attentats terroristes. Elle démontre que les crises terroristes sont tout comme les conflits militaires ou diplomatiques propices aux unions nationales et notamment aux ralliements des partis d’opposition auprès du gouvernement. L’analyse statistique d’actes terroristes s’étant produits dans cinq états démocratiques (Allemagne, Espagne, États-Unis d’Amérique, France et Royaume-Uni) entre 1990 et 2006 révèle que l’ampleur d’un attentat en termes de pertes humaines ainsi que la répétition de ces attentats influencent dans une large mesure la réaction des élites politiques. Ainsi plus l’ampleur d’un attentat est élevée, plus la probabilité d’un ralliement est grande. En revanche, la multiplication des attentats augmente la possibilité de dissension entre l’opposition et le gouvernement. Par ailleurs, l’opposition est plus susceptible de se rallier au gouvernement lorsque l’attentat est perpétré par des terroristes provenant de l’étranger. L’analyse quantitative indique également que l’existence d’un accord formel de coopération dans la lutte antiterroriste entre le gouvernement et l’opposition favorise l’union des élites. Enfin, les données analysées suggèrent que la proportion des ralliements dans les cinq pays est plus importante depuis les attentats du 11 septembre 2001. Une analyse qualitative portant exclusivement sur la France et couvrant la période 1980-2006 confirme la validité des variables identifiées dans la partie quantitative, mais suggère que les élites réagissent au nombre total de victimes (morts mais aussi blessés) et que la répétition des actes terroristes a moins d’impact lors des vagues d’attentats. Par ailleurs, les analyses de cas confirment que les élites politiques françaises sont plus susceptibles de se rallier quand un attentat vise un haut-fonctionnaire de l’État. Il apparaît également que les rivalités et rancœurs politiques propre à la France (notamment suite à l’arrivée de la gauche au pouvoir en 1981) ont parfois empêché le ralliement des élites. Enfin, cette analyse qualitative révèle que si l’extrême gauche française soutient généralement le gouvernement, qu’il soit de gauche ou de droite, en période de crise terroriste, l’extrême droite en revanche saisit quasi systématiquement l’opportunité offerte par l’acte terroriste pour critiquer le gouvernement ainsi que les partis de l’establishment. La thèse est divisée en sept chapitres. Le premier chapitre suggère que le comportement des élites politiques en période de crises internationales graves (guerres et conflits diplomatiques) est souvent influencé par la raison d’État et non par l’intérêt électoral qui prédomine lors des périodes plus paisibles. Le second chapitre discute du phénomène terroriste et de la littérature afférente. Le troisième chapitre analyse les causes du phénomène d’union nationale, soumet un cadre pour l’analyse de la réaction des élites aux actes terroristes, et présente une série d’hypothèses. Le quatrième chapitre détaille la méthodologie utilisée au cours de cette recherche. Les chapitres cinq et six présentent respectivement les résultats des analyses quantitatives et qualitatives. Enfin, le chapitre sept conclut cette thèse en résumant la contribution de l’auteur et en suggérant des pistes de recherche.

Le roman sentimental antillais : appropriation du canon et didactisme

Le roman sentimental est un des genres les plus lus, les plus traduits et les plus diffusés. Malgré sa mauvaise réputation, il est étonnant de constater le nombre de ces romans vendus, tous pays confondus. Dans les Antilles, ce phénomène est particulièrement palpable : la présence, et la réception de ces œuvres témoignent de l’engouement pour le genre. Notre étude a pour objectif de dégager d’un corpus sentimental antillais les aspects les plus significatifs. Nous analyserons, d’une part, le schéma narratif élaboré en marge de celui proposé par le roman sentimental classique et, d’autre part, l’esthétique du quotidien mise en place pour créer un sentiment d’appartenance chez le lectorat. Il nous sera ainsi possible de mettre en évidence le discours socioculturel propre à ce genre et plus spécifiquement aux femmes antillaises. Par ailleurs, cette recherche postule que l'appropriation des invariants romanesques et l'élaboration d'une visée didactique participent à l'intégration du roman sentimental antillais dans la sphère des littératures « sérieuses ». Enfin, ce mémoire défend l’idée selon laquelle l’écriture romanesque des auteures étudiées contribue au projet littéraire antillais de réappropriation identitaire.