BA'S : The practice and law of bankers' acceptance

Au cours d'une transaction portant sur une acceptation bancaire (ci-après «BA» tel que dénommée dans le jargon juridique) différents types de relations peuvent s'établir entre les parties impliquées, certaines plus directes que d'autres. Dans une transaction donnée, à part le client et la banque, on peut trouver une ou plusieurs banques participantes et un ou plusieurs investisseurs, qui deviennent détenteurs de BA. La situation peut devenir complexe et les relations légales risquent de devenir assez compliquées. Cependant, il est important d'identifier si la relation s'est établie à travers l'instrument de BA, si elle existe par le biais d'une relation contractuelle ordinaire ou encore, si elle existe par le fait de la loi. Une bonne analyse des circonstances entourant la transaction, des facteurs connexes à la transaction et des droits et obligations qui existent entre les parties, sera nécessaire pour déterminer laquelle de la loi provinciale ou fédérale s'appliquera, et dans quelle mesure. Une fois accordée, la BA est gouvernée par la Loi sur les lettres de change. Toutes solutions apportées à un problème qui implique des BA, doivent, en principe, respecter la nature inhérente de la BA en tant qu'effet de commerce, gouverné par la loi fédérale. En matière de BA, c'est, soit la Loi sur les lettres de change soit la Loi sur les lettres et billets de dépôt (Depository Bills and Note Act) qui s'appliqueront à l'acte. Comme il existe des lois fédérales applicables à la BA, l'objet de notre étude est de déterminer si, et dans quelle circonstance la loi de la province, tel que le Code civil du Québec, trouvera application et éclaircira dans certains cas la disposition contenue dans la Loi sur les lettres de change, notamment lorsque les dispositions de ladite loi sont silencieuses ou ambigües. La solution la plus simple serait d'appliquer la loi provinciale aux matières qui ne sont pas traitées dans la loi, étant donné que les lois provinciales apportent souvent un complément à la législation fédérale. Cependant, la Loi sur les lettres de change contient des dispositions spéciales, tel que l'article 9 qui stipule : « 9. Les règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s'appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi. » Cette disposition a crée une certaine confusion relativement à l'application du droit civil du Québec en matière de Lettres de change. En effet, il existe un doute quant à savoir si l'application de l'article 9 est une incorporation par référence qui exclue totalement l'application du droit civil. Cette question continue de se poser inexorablement dans la doctrine et la jurisprudence. Elle a en effet donné lieu à une série de théories quand au degré d'application de la common law en matière de lettres de change. Une revue de la jurisprudence dominante nous permet de conclure que les tribunaux ont accepté l'application du droit provinciale dans certaines questions impliquant les lettres de change. La question essentielle traitée lors de notre analyse est la suivante: lorsqu'un litige prend naissance dans une transaction de BA, quelle est la règle qui devra s'appliquer? Quel sera le droit qui gouvernera les problèmes émergeant dans une BA, celui du Code Civil du Québec ou celui de la common law d'Angleterre? Étant donne le nombre de cas qui sont portés devant les cours de justice en rapport avec des transactions de BA, comprendre quelle sera la loi applicable est d'une importance fondamentale. Pour répondre à cette question, nous commencerons par un examen de l'historique, du développement et de l'évolution de la BA. Afin de mieux comprendre la BA, nous débuterons par un bref survol des origines de cet instrument juridique. Dans le deuxième chapitre, nous analyserons la nature et le caractère légal de la BA. Cela constituera le cadre aux travers duquel nous pourrons identifier les règles et les principes qui s'appliquent aux différents aspects de la transaction de BA. Le chapitre trois fera l'objet d'un examen détaillé des mécanismes de l'opération de BA tout en étudiant de près les exigences imposées par la législation applicable. Après avoir examine l'aspect légal de la BA, nous procéderons au chapitre quatre, à l'étude de l'applicabilité de la loi provinciale relativement à certains aspects de la transaction de BA. A cet effet, nous examinerons les différentes approches de compréhension de la Loi sur les lettres de change et plus particulièrement la problématique rencontrée à l'article 9. Nous étudierons aussi l'application et l'interprétation de cette loi par les tribunaux du Québec au cours du siècle dernier. Les juges et les juristes se sont penchés sur les sens qu'a voulu donner le législateur lorsqu'il a stipulé dans l'article 9 «Le règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi ». Cette section doit-elle être appliquée à la lettre, nous obligeant à appliquer la common law d'Angleterre a chaque problème qui peut se poser en relation avec les lettres et les billets? Le Parlement a-t-il l'intention que cette disposition s'applique également au Québec, dont le droit privé est basé sur le système du Code Civil? Notre étude portera sur les différentes approches d'interprétation qui offrent une diversité de solutions au problème posé par l'article 9. Finalement, compte tenu des nouveaux développements législatifs, au chapitre cinq, nous proposons une méthode en vue de déterminer la loi applicable aux différents aspects de la transaction de BA. Notre analyse nous a conduit à adopter la solution proposée par la majorité des juristes, à la différence que notre approche de l'article 9 est basée sur des raisons de politique. Nous avons donc adopté la stricte dichotomie (en tant qu'effet négociable d'une part, et d'une sorte de contrat et de propriété de l'autre) en prenant en compte les difficultés inhérentes à déterminer quand l'un finit et l'autre commence. En conclusion, selon notre opinion, il existe deux solutions. Premièrement, il y a la possibilité que l'article 9 puisse être écarté. Dans ce cas, toutes les matières qui ne sont pas expressément évoquées dans la loi tomberont dans la compétence de la loi provinciale, comme c'est le cas dans d'autres types de législations fédérales. Dans ces situations, le droit civil du Québec joue un rôle supplétif dans les applications d'une loi fédérale au Québec. Deuxièmement, modifier l'article 9 plutôt que d'en écarter son application offre une autre possibilité. Incorporer la large stricte dichotomie dans l'article 9 nous semble être une solution préférable. La disposition pourrait se lire comme suit: « Les règles de la common law d'Angleterre incluant le droit commercial dans la mesure ou elles ne sont pas incompatibles avec les dispositions expresses de la Loi, s’appliquent aux lettres, billets, et chèques au sens stricte. Pour plus de certitude, les lettres et les billets au sens strict, incluent la forme, la délivrance et I’émission des lettres, billets, et chèques.» Ce type de changement se révélera être un pas important dans le but de clarifier la loi et déterminer l'équilibre à trouver entre l'application des lois fédérales et provinciales en matière de BA.

The Myth of Demonetarization of Gold

The aim of this paper is to discuss the crisis of the international financial system and the necessity of reforming it by new anchor or benchmark for the international currency, a money-commodity. The need for understanding the definition of a numéraire is a first necessity. Although most economists reject any connection between money and a particular commodity (gold) – because of the existence of legal tender money in every country – it will be shown that it is equivalent to reduce the real space to an abstract number (usually assumed 1) in order to postulate that money is neutral. This is sheer nonsense. It will also be shown that the concept of fiat money or state money does not preclude the existence of commodity money. This paper is divided in four sections. The first section analyses the definition and meaning of a numéraire for the international currency and the justification for a variable standard of value. In the second section, the market value of the US dollar is analysed by looking at new forms of value -the derivative products- the dollar as a safe haven, and the role of SDRs in reforming the international monetary system. In the third and fourth sections, empirical evidence concerning the most recent period of the financial crisis is presented and an econometric model is specified to fit those data. After estimating many different specifications of the model –linear stepwise regression, simultaneous regression with GMM estimator, error correction model- the main econometric result is that there is a one to one correspondence between the price of gold and the value of the US dollar. Indeed, the variance of the price of gold is mainly explained by the Euro exchange rate defined with respect to the US dollar, the inflation rate and negatively influenced by the Dow Jones index and the interest rate.

Did Gold Remain Relevant in the Post-1971 International Monetary System?

The central hypothesis to be tested is the relevance of gold in the determination of the value of the US dollar as an international reserve currency after 1971. In the first section the market value of the US dollar is analysed by looking at new forms of value (financial derivative products), the dollar as a safe haven, the choice of a standard of value and the role of SDRs in reforming the international monetary system. Based on dimensional analysis, the second section analyses the definition and meaning of a numéraire for international currency and the justification for a variable standard of value based on a commodity (gold). The second section is the theoretical foundation for the empirical and econometric analysis in the third and fourth sections. The third section is devoted to the specification of an econometric model and a graphical analysis of the data. It is clear that an inverse relation exists between the value of the US dollar and the price of gold. The fourth section shows the estimations of the different specifications of the model including linear regression and cointegration analysis. The most important econometric result is that the null hypothesis is rejected in favour of a significant link between the price of gold and the value of the US dollar. There is also a positive relationship between gold price and inflation. An inverse statistically significant relation between gold price and monetary policy is shown by applying a dynamic model of cointegration with lags.

Bootstrap for panel data models with an application to the evaluation of public policies

Le but de cette thèse est d étendre la théorie du bootstrap aux modèles de données de panel. Les données de panel s obtiennent en observant plusieurs unités statistiques sur plusieurs périodes de temps. Leur double dimension individuelle et temporelle permet de contrôler l 'hétérogénéité non observable entre individus et entre les périodes de temps et donc de faire des études plus riches que les séries chronologiques ou les données en coupe instantanée. L 'avantage du bootstrap est de permettre d obtenir une inférence plus précise que celle avec la théorie asymptotique classique ou une inférence impossible en cas de paramètre de nuisance. La méthode consiste à tirer des échantillons aléatoires qui ressemblent le plus possible à l échantillon d analyse. L 'objet statitstique d intérêt est estimé sur chacun de ses échantillons aléatoires et on utilise l ensemble des valeurs estimées pour faire de l inférence. Il existe dans la littérature certaines application du bootstrap aux données de panels sans justi cation théorique rigoureuse ou sous de fortes hypothèses. Cette thèse propose une méthode de bootstrap plus appropriée aux données de panels. Les trois chapitres analysent sa validité et son application. Le premier chapitre postule un modèle simple avec un seul paramètre et s 'attaque aux propriétés théoriques de l estimateur de la moyenne. Nous montrons que le double rééchantillonnage que nous proposons et qui tient compte à la fois de la dimension individuelle et la dimension temporelle est valide avec ces modèles. Le rééchantillonnage seulement dans la dimension individuelle n est pas valide en présence d hétérogénéité temporelle. Le ré-échantillonnage dans la dimension temporelle n est pas valide en présence d'hétérogénéité individuelle. Le deuxième chapitre étend le précédent au modèle panel de régression. linéaire. Trois types de régresseurs sont considérés : les caractéristiques individuelles, les caractéristiques temporelles et les régresseurs qui évoluent dans le temps et par individu. En utilisant un modèle à erreurs composées doubles, l'estimateur des moindres carrés ordinaires et la méthode de bootstrap des résidus, on montre que le rééchantillonnage dans la seule dimension individuelle est valide pour l'inférence sur les coe¢ cients associés aux régresseurs qui changent uniquement par individu. Le rééchantillonnage dans la dimen- sion temporelle est valide seulement pour le sous vecteur des paramètres associés aux régresseurs qui évoluent uniquement dans le temps. Le double rééchantillonnage est quand à lui est valide pour faire de l inférence pour tout le vecteur des paramètres. Le troisième chapitre re-examine l exercice de l estimateur de différence en di¤érence de Bertrand, Duflo et Mullainathan (2004). Cet estimateur est couramment utilisé dans la littérature pour évaluer l impact de certaines poli- tiques publiques. L exercice empirique utilise des données de panel provenant du Current Population Survey sur le salaire des femmes dans les 50 états des Etats-Unis d Amérique de 1979 à 1999. Des variables de pseudo-interventions publiques au niveau des états sont générées et on s attend à ce que les tests arrivent à la conclusion qu il n y a pas d e¤et de ces politiques placebos sur le salaire des femmes. Bertrand, Du o et Mullainathan (2004) montre que la non-prise en compte de l hétérogénéité et de la dépendance temporelle entraîne d importantes distorsions de niveau de test lorsqu'on évalue l'impact de politiques publiques en utilisant des données de panel. Une des solutions préconisées est d utiliser la méthode de bootstrap. La méthode de double ré-échantillonnage développée dans cette thèse permet de corriger le problème de niveau de test et donc d'évaluer correctement l'impact des politiques publiques.

Study on the activation of the biceps brachii compartments in normal subjects

Les prothèses myoélectriques modernes peuvent être dotées de plusieurs degrés de liberté ce qui nécessite plusieurs signaux musculaires pour en exploiter pleinement les capacités. Pour obtenir plus de signaux, il nous a semblé prometteur d'expérimenter si les 6 compartiments du biceps brachial pouvaient être mis sous tension de façon volontaire et obtenir ainsi 6 signaux de contrôle au lieu d'un seul comme actuellement. Des expériences ont donc été réalisées avec 10 sujets normaux. Des matrices d'électrodes ont été placées en surface au-dessus du chef court et long du biceps pour recueillir les signaux électromyographiques (EMG) générés par le muscle lors de contractions effectuées alors que les sujets étaient soit assis, le coude droit fléchi ~ 100 ° ou debout avec le bras droit tendu à l'horizontale dans le plan coronal (sur le côté). Dans ces deux positions, la main était soit en supination, soit en position neutre, soit en pronation. L'amplitude des signaux captés au-dessus du chef court du muscle a été comparée à ceux obtenus à partir du chef long. Pour visualiser la forme du biceps sous les électrodes l'imagerie ultrasonore a été utilisée. En fonction de la tâche à accomplir, l'activité EMG a était plus importante soit dans un chef ou dans l'autre. Le fait de pouvoir activer préférentiellement l'un des 2 chefs du biceps, même si ce n'est pas encore de façon complètement indépendante, suggère que l'utilisation sélective des compartiments pourrait être une avenue possible pour faciliter le contrôle des prothèses myoélectriques du membre supérieur.

Bridging The Unknown : An Interdisciplinary Case Study of Paratext in Electronic Literature

This chapter presents a dual perspective on the paratextual apparatus of a work of electronic literature, The Unknown: The Original Great American Hypertext Novel by William Gillespie, Scott Rettberg, Dirk Stratton, and Frank Marquardt. Approaches from literature studies and information science are combined to offer qualitative content analyses and close readings of the table of contents, titular apparatus, comments hidden in the source code, and other paratextual elements, in relation to the narrative. Findings indicate that the work's paratextual content presents inconsistencies and contradictions, both in terms of the use of the paratextual structure and of the information conveyed. The paratextual elements are analyzed through the lens of Gérard Genette's theory, as outlined in Paratexts: Thresholds of Interpretation, in order to gauge their role and efficiency as identifiers, organizational components, and information providers, as well as their literary effect. The value of the theory as an interdisciplinary tool is also discussed.

Measurement of the absolute fluorescence quantum yield of rhodamine B solution using a dual-beam thermal lens technique

The dual-beam thermal lens technique has been found to be very effective for the measurement of fluorescence quantum yields of dye solutions. The concentration-dependence of the quantum yield of rhodamine B in methanol is studied here using this technique. The observed results are in line with the conclusion that the reduction in the quantum yield in the quenching region is essentially due to the non-radiative relaxation of the absorbed energy. The thermal lens has been found to become abberated above 40 mW of pump laser power. This low value for the upper limit of pump power is due to the fact that the medium is a resonantly absorbing one.

Use of mirage effect for the detection of phase transitions in solids

The phenomenon of mirage effect suffered by a He-Ne laser beam has been utilized to detect phase transitions in solids. It has been observed that anomalous fluctuations of large amplitude occur in the signal level near the transition temperature. The mean square value of the fluctuation is found to exhibit a well-defined peak at this point. Results of measurements made in the case of crystals of TGS ((NH2CH2COOH)3.H2SO4) and a ceramic sample (BaTiO3) are given to illustrate this technique.

Thermal lens technique to evaluate the fluorescence quantum yield of a schiff base

The fluorescence spectrum of the schiff base obtained from salicylaldehyde and 2-aminophenol is studied using an argon-ion laser as the excitation source and its fluorescence quantum yield (Qf) is determined using a thermal lens method. This is a nondestructive technique that gives the absolute value of Qf without the need for a fluorescence standard. The quantum-yield values are calculated for various concentrations of the solution in chloroform and also for various excitation wavelengths. The value of Qf is relatively high, and is concentration dependent. The maximum value of Qf obtained is nearly 0.78. The high value of the fluorescence quantum yield will render the schiff base useful as a fluorescent marker for biological applications. Photostability and gain studies will assess its suitability as a laser dye.

Investigations on the mechanism of carrier transport in plasma polymerized pyrrole thin films

Plasma polymerization is found to be an excellent technique for the preparation of good quality, pinhole-free, polymer thin films from different monomer precursors. The present work describes the preparation and characterization of polypyrrole (PPy) thin films by ac plasma polymerization technique in their pristine and in situ iodine doped forms. The electrical conductivity studies of the aluminiumpolymeraluminium (AlpolymerAl) structures have been carried out and a space charge limited conduction (SCLC) mechanism is identified as the most probable mechanism of carrier transport in these polymer films. The electrical conductivity shows an enhanced value in the iodine doped sample. The reduction of optical band gap by iodine doping is correlated with the observed conductivity results.

On the stability of the bcc phase in Cu-Al-Mn shape memory alloys

Measurements of the entropy change at the martensitic transition of two composition-related sets of Cu-Al-Mn shape-memory alloys are reported. It is found that most of the entropy change has a vibrational origin, and depends only on the particular close-packed structure of the low-temperature phase. Using data from the literature for other Cu-based alloys, this result is shown to be general. In addition, it is shown that the martensitic structure changes from 18R to 2H when the ratio of conduction electrons per atom reaches the same value as the eutectoid point in the equilibrium phase diagram. This finding indicates that the structure of the metastable low-temperature phase is reminiscent of the equilibrium structure.

Studies on the meteriological aspects of air pollution over Cochin

Pollutants that once enter into the earth’s atmosphere become part of the atmosphere and hence their dispersion, dilution, direction of transportation etc. are governed by the meteorological conditions. The thesis deals with the study of the atmospheric dispersion capacity, wind climatology, atmospheric stability, pollutant distribution by means of a model and the suggestions for a comprehensive planning for the industrially developing city, Cochin. The definition, sources, types and effects of air pollution have been dealt with briefly. The influence of various meteorological parameters such as vector wind, temperature and its vertical structure and atmospheric stability in relation to pollutant dispersal have been studied. The importance of inversions, mixing heights, ventilation coefficients were brought out. The spatial variation of mixing heights studies for the first time on a microscale region, serves to delineate the regions of good and poor dispersal capacity. A study of wind direction fluctuation, σθ and its relation to stability and mixing heights were shown to be much useful. It was shown that there is a necessity to look into the method of σθ computation. The development of Gausssian Plume Model along with the application for multiple sources was presented. The pollutant chosen was sulphur dioxide and industrial sources alone were considered. The percentage frequency of occurrence of inversions and isothermals are found to be low in all months during the year. The spatial variation of mixing heights revealed that a single mixing height cannot be taken as a representative for the whole city have low mixing heights and monsoonal months showed lowest mixing heights. The study of ventilation co-efficients showed values less than the required optimum value 6000m2/5. However, the low values may be due to the consideration of surface wind alone instead of the vertically averaged wind. Relatively more calm conditions and light winds during night and strong winds during day time were observed. During the most of the year westerlies during day time and northeasterlies during night time are the dominant winds. Unstable conditions with high values of σθ during day time and stable conditions with lower values of σθ during night time are the prominent features. Monsoonal months showed neutral stability for most of the time. A study σθ of and Pasquill Stability category has revealed the difficulty in giving a unique value of for each stability category. For the first time regression equations have been developed relating mixing heights and σθ. A closer examination of σθ revealed that half of the range of wind direction fluctuations is to be taken, instead of one by sixth, to compute σθ. The spatial distribution of SO2 showed a more or less uniform distribution with a slight intrusion towards south. Winter months showed low concentrations contrary to the expectations. The variations of the concentration is found to be influenced more by the mixing height and the stack height rather than wind speed. In the densely populated areas the concentration is more than the threshold limit value. However, the values reported appear to be high, because no depletion of the material is assumed through dry or wet depositions and also because of the inclusion of calm conditions with a very light wind speed. A reduction of emission during night time with a consequent rise during day time would bring down the levels of pollution. The probable locations for the new industries could be the extreme southeast parts because the concentration towards the north falls off very quickly resulting low concentrations. In such a case pollutant spread would be towards south and west, thus keeping the city interior relatively free from pollution. A more detailed examination of the pollutant spread by means of models that would take the dry and wet depositions may be necessary. Nevertheless, the present model serves to give the trend of the distribution of pollutant concentration with which one can suggest the optimum locations for the new industries

Temperature and magnetic-field dependence of the elastic constants of Ni-Mn-Al magnetic Heusler alloy

We report on measurements of the adiabatic second-order elastic constants of the off-stoichiometric Ni54Mn23Al23 single-crystalline Heusler alloy. The variation in the temperature dependence of the elastic constants has been investigated across the magnetic transition and over a broad temperature range. Anomalies in the temperature behavior of the elastic constants have been found in the vicinity of the magnetic phase transition. Measurements under applied magnetic field, both isothermal and variable temperature, show that the value of the elastic constants depends on magnetic order, thus giving evidence for magnetoelastic coupling in this alloy system.

Studies on the teredinids of cochin harbour

Teredinids (shipworms), a group of wood boring bivalves occurring in the Cochin Harbour region have been taken up for the eco-physiological studies. On the ecological part, the occurrence, abunance and seasonal intensity of the teredinids in relation to hydrographic conditions have been studied. On the physiological part, salinity tolerance and oxygen consumption of the most commonly occurring shipworms, Nausitcra hedlgyi and Teredo furcifera have been investigated. The hydrographic factors studied are temperature, salinity, dissolved oxygen, phosphate, nitrite, silicate and pH. The variation in temperature is found to be comparatively narrow. But seasonal variation in salinity, dissolved oxygen, phosphate, nitrite and silicate has been observed, with the highest values during the monsoon period. In the case of pH, the minimum value has been obtained during the low saline period and the maximum value, during the high saline period. Of the various hydrographic factors studied, salinity has been found to be the most important fluctuating environmental parameter influencing the life of organisms in the habitat.

Polyconductivity in polypyrrole: The correlated electron gas

p-toluensulfonate doped polypyrrole (PPy), undergoes an electric-field induced reversible transition from an insulating state to a highly conductive one. The spatially average field can be as small as 200 V/cm, when the temperature of the sample is below 20 K. The applied electric field leads to a sharp jump in the value of the current to a value which is nearly five orders of magnitude higher than before. When the applied electric field is reduced to below a critical value, the system switches back to a low conductive state. The effect is reversible, symmetric in voltage, and reproducible for different samples. The switching is, we believe, an electronic glass melting transition and it is due to the disordered, highly charged granular nature of PPy.