Lettre du prince Charles pour imposer de nouveau un silence absolu sur la bulle Unigenitus

[Acte. 1755-08-26. Bruxelles]

Couplets pour le mariage de Monseigneur le Dauphin, et de Madame la Dauphine par. M. J. D. Bezassier, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Loup de Troyes / par. M. J. D. Bezassier, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Loup de Troyes ; [exemplaire illustré par Gabriel de Saint-Aubin]

Référence bibliographique : Dacier 1931a, 1067

Polygone de Besançon

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Collection de titres et généalogies, formée par Charles-François BLONDEAU DE CHARNAGE († 1776). MELANGES. Français 26469 (161)

Montres d'armes et pièces militaires (1686-1690) ; — confirmation de l'hérédité aux notaires et procureurs (1690) ; — création de maréchaussées en Franche-Comté (1692) ; — création d'un président et de six notaires-secrétaires en la Chambre des comptes de Dole (1693) ; — suppression des offices de conseillers lieutenants-généraux de police, excepté à Paris, et création de nouveaux offices de conseillers lieutenants-généraux (1699) ; — création de contrôleurs des deniers patrimoniaux et d'octrois et de substituts des procureurs du roi (1694) ; — arrêt du Conseil d'État prescrivant la confection d'un état du personnel des corporations d'arts et métiers (1673) ; — procureurs du roi et greffiers des villes (1691) ; — officiers municipaux (1693) ; — notaires, procureurs, huissiers et sergents (1701) ; — détenteurs d'héritages (1711) ; — offices municipaux (1737-1738) ; — billets de monnaie (1707) ; — laines de Languedoc, de Provence et du Dauphiné (1742) ; — loterie royale (1755) ; — loterie de l'École militaire (1757) ; — récit de la victoire remportée par la flotte française à Gibraltar (1756) ; — ode sur la paix ; — mausolée de Languet de Gergy, curé de St-Sulpice ; — factum pour Jean Sarrazin contre Nicolas Le Fèvre ; — arrêt sur la péremption (1703) ; — attaque du fort St-Philippe (1756) ; — les cabriolets justifiés ; — plan d'association ; — compliment à F.-M. de Verthamon ; — conjuration à Malte (1749) ; — requête du curé de Fontenoy au roi ; — les Tronchinades ; — lettre d'un Français à un Anglais ; — pamphlet en vers contre le pape ; — Nantes (1705) ; — Constitution Unigenitus (1720-1733) ; — condamnation d'une thèse de Jean-Martin de Prades (1752) ; — arrêt en faveur du curé de St-Nicolas-des-Champs (1754) ; — arrêt contre la Lettre de M. l'évêque de Boulogne à M. le Procureur général (1754) ; — arrêt contre Laugieur de Beaurecueil, curé de Ste-Marguerite, à Paris (1755) ; — chapitre Ste-Croix d'Orléans (1755) ; — suppression de deux chambres des Enquêtes (1757) ; — officiers et affaires du Parlement (1753) ; — arrêt concernant la délivrance des prisonniers d'Orléans à l'avènement des évêques de cette ville (1753) ; — mandements de l'archevêque de Paris, des vicaires-généraux de Bourges et de l'évêque de Troyes (1756-1758) ; — règlement pour la chambre des Vacations, tenue aux Grands-Augustins (1753) ; — St-Sauveur de Lille.

Recueil de pièces sur l'Inde française.

Contient : « Nottes critiques sur l'Histoire des Indes anciennes et modernes de M. l'abbé Guyon, par M. Pilavoine » ; « Remarques touchant l'établissement de l'ancienne Compagnie de France pour le commerce des Indes orientales » ; «Lettre de M. le chevalier Hébert, gouverneur du Fort-Louis et de la ville de Pondichery, aux plaintes du R. P. Tachard, supérieur des Jésuites de la même ville, 1708 » ; « Guerres du Mogol entre le roi de Perse Nader Scha ou Thomas Couli-Kan, en 1735 et 1736 » ; « Précis historique de l'origine de la guerre entreprise par M. Dupleix, en 1749, contre les Maures, ainsy que des donations qui ont été faites à la Compagnie successivement jusqu'en 1753 » ; « Relation du siège de Pondichery, levé par les Anglois le 18 oct. 1748 » ; « Relation de la victoire remportée sur Nazerzingue par l'armée françoise, commandée par M. de La Touche, le 16 déc. 1750 » ; « Relation des principaux évènemens arrivés aux Indes dans la province de Carnate et le long de la côte Coromandel entre les François et les Anglois » (1749-1752) ; « Traduction des lettres de Saadoulakan Bahadour Mouzaferjingu, soubedar de la province de Dakan [et de quelques autres lettres] à Mr Bupleix, gouverneur de Pondichery » ; « Relation du siège de Pondicheri par les Anglois en 1748 » ; « Tableau général des troupes formant la garnison de Pondichery... 1755, » etc