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914 resultados para España. Cortes generales (1820-1823)

Discours prononcé aux obsèques de M. Lan (Léon), célébrées à Paris, le 14 janvier 1823 , par D. Drach,...

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Notice sur Monique Sacquet, veuve de P.-L. Othon, condamnée à mort pour empoisonnement... Preuves de son innocence. (Signé : Louis Dubois. [24 décembre 1820.])

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Un mot sur le budget de 1817 et moyen facile proposé pour l'acquit intégral de la dette aux puissances alliées, pendant le cours des années 1817, 1818, 1819 et 1820, par Prissette fils,...

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Discours prononcé par le maire de Villecresnes, le 5 novembre 1823, sur la tombe de M. C.-C. de Pernon,...

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Institut royal de France... Funérailles de M. Prud'hon. (19 février 1823.)

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Des intrigues politiques qui, depuis 1823 jusqu'en 1834, ont préparé le triomphe de la révolution en Espagne : avec des renseignements biographiques sur Ferdinand VII, Zumalacarreguy et autres / par D....... ; traduit de l'espagnol par A. de M.......

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Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820. (5 mai.)

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Première Séance de la chambre des pairs, en août 1820. Détails circonstanciés sur la conspiration des 19 et 20 août 1820. Noms et qualités des personnes arrêtées à ce sujet, au nombre de 22

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Correspondance entre deux électeurs. Octobre 1820

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les pairs qui, ayant suivi le cours des débats, peuvent prendre part au jugement de l'affaire. (2 juillet 1821.)

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les défenseurs, dans l'ordre fixé pour les plaidoiries

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Liste des témoins assignés à la requête de M. le procureur général du roi près la cour des pairs à comparaître devant ladite cour, pour déposer dans le procès dont les débats s'ouvriront le 19 novembre 1821

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. État de MM. les pairs qui, ayant siégé à l'audience du 19 novembre, peuvent prendre part au jugement de l'affaire

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Sur le Discours de M. de Chateaubriand, prononcé dans la séance du 24 février 1823, relatif au crédit de cent millions, par un ancien premier commis au ministère des affaires étrangères

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