Registre contenant principalement les lettres adressées par Philippe le Bel au sénéchal de Beaucaire.

Entré à la Bibliothèque du roi en 1719 parmi les mss. d'Étienne Baluze; cf. Delisle, Cab. des mss., I, 364-367; Omont, Concordances des mss. latins, 38-42

Sentence des juge et consuls de Paris, pour la forme des paiements des lettres et billets de change

[Acte. 1730-01-09. Paris]

Sentence des juge et consuls de Paris ; qui condamne à payer deux lettres de change adhirées, quoiqu'elles ne soient point revêtues des signatures du tireur et de l'endosseur

[Acte. 1776-03-13. Paris]

Apologie des décrets de l'Assemblée nationale sur la Constitution civile du clergé ou Lettres à Monsieur le curé de... ([Reprod.]) / par le P. Lalande de l'Oratoire

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.443

Légitimité du serment civique ou Réponse de M. Meynier... à différentes lettres anonymes, contre celle qu'il avait écrite à M. Barail ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.463