Le droit civil expliqué, suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente : Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires commentaires des titres XI et XII, livre III du code civil

UANL

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code : del'echange et du lovage, commentaire des titres VII et VIII du livre III du code Napoleón

UANL

Droit civil expliqué: Du Contrat de Mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du code civil

UANL

Droit civil expliqué : de la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du code Napoleón

UANL

Droit civil explique : des privileges et hypotheques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code Napoleón

UANL

Le droit civil explique suivant l'ordre des articles du code, depuiset y compris le titre de la vente : Du pret, commentaire du titre X,livre III. du code civil

UANL

Le droit civil explique : suirant L'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente, des priviléges et hypothegues,ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil

UANL

Le droit civil explique suivant l'ordre des articles du code, depuiset y compris le titre de la vente : du contrat de societe civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du code civil

UANL

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuiset y compris le titre de la vente : de la vente ou commentaire du titre VI du livre III du code Napoleón

UANL

Traité du régime dotal, sous la form d'un commentaire sur les articles du code civil qui gouvernent ce régime; precede d'une introduction sur les anciens usages de la matiere dans les pays de lyonnais, forezet beaujolais

UANL

AutoFACT: An Automatic Functional Annotation and Classification Tool

Affiliation: Centre Robert-Cedergren de l'Université de Montréal en bio-informatique et génomique & Département de biochimie, Université de Montréal

Faut-il un code civil européen ? Une analyse économique

Article publié avec l'accord de la Revue Les Cahiers de Droit (accessible sur http://www.fd.ulaval.ca/cahiers/)

Code general des brevets d'invetion, contenant le texte de toutes les lois et de tous les reglaments act

UANL

Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

Un résumé en anglais est également disponible.