Les Juifs dans le moyen âge: essai historique sur leur état civil, commercial et littéraire ...

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Exposé des droits, honneurs, préséances et immunités de l'ancien clergé de France; avec le dénombrement et les revenus des anciens archevêchés, évêchés, chapitres, collégiales, cures, paroisses, abbayes et communautés d'hommes et de filles, comparés à l'état et aux revenus du clergé actuel, etc.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives; précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances, et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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De l'ancienne et de la nouvelle discipline de l'église en France, ou l'on répond aux assertions du livre de MM. Allignol, etc. touchant l'état actuel de l'église en France, et en particulier des curés ruraux appelés desservans.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Danger de l'aliénation des forêts de l'état considérée sous les rapports physique, politique, industriel et financier; moyen de s'en préserver à l'avenir par un système de concessions temporaires. Divisé en quatre parties. Ouvrage dédié aux chambres.

Binder's title: Mélanges. Divers.1831.

Le clergé catholique devant l'état et la société, ou La question religieuse envisagée spécialement sous ses rapports sociaux et politiques, et d'après la philosophie de l'histoire.

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Mémoire historique sur l'état ecclésiastique des protestans français, depuis François Ier, jusqu'à Louis XVIII.

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Lettre [1-6, 8] à M. le rédacteur du Journal des Débats sur l'état des affaires publiques.

Binder's title: Mélanges, 9. Politique, 4.

Le siége de Grenade; tragédie en 5 actes et en vers. Précédée d'une dissertation, sur l'état actuel de l'art dramatique, etc.

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Mémoire sur la question proposée: D'examiner quel était l'état des institutions provinciales et communales et des corporations des pays de l'ancienne France à l'avénement de Louis XI, [etc.].

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Mémoires et souvenirs du comte Lavallette, aide-de-camp du général Bonaparte, conseiller-d'état et directeur-général des postes de l'empire;

"Notice sur le comte Lavallette ... publiée ... dans la Revue de Paris, tome XII, 1re livraison, le 7 mars 1830" (signed Cuvillier-Fleury): v. 1, p. v-xl.

Tableau de sa conduite, politique et militaire. Éminents services par lui rendus à l'état. Pertes ruineuses qu'on lui fit éprouver par des disgraces, des proscriptions et un exil injustes et arbitraires.

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Du Culte en général et de son état, particulièrement en France ...

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Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.