Discussion du Conseil d'État et du Tribunat sur le Code Civil : avant la rédaction définitive de chacune des Lois qui le composent.

Port. con grab. xil.

Essai sur le pouvoir public ou exposition des lois naturelles de l'ordre social /

"Pour faire suite a l'ouvrage Le pouvoir politique chretien par le même auteur"

Du système social et des lois qui le régissent /

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Principes d'économie médicale : ou des lois fondamentales de la médecine déduites de l'observation et de leur application au diagnostic, au pronostic et au traitement des maladies /

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Poussée des terres: recherche des lois générales de l'état ébouleux produit dans un massif de sable par des déformations planes, parallèles a un plan vertical; par M.J. Boussinesq.

Extracted from Paris. Ecole normale supérieure. Annales ecientifiques, ser. 3, t. 34, 1917.

La presse parisienne: statistique bibliographique et alphabétique de tous les journaux, revues et canards périodiques nés, morts, ressuscités ou métamorphosés à Paris depuis la 22 février 1848 jusqu'a l'Empire....Précédé des lois actuelles qui régissent la presse, et suivi de la liste exacte de tous les journaux des départements.

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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du Conseil d'état, publiée sur les éditions officielles du Louvre; de l'Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des lois; (de 1788 à 1830 inclusivement,

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Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, &c. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des États généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1.er avril 1814.

Vol. 5 has title: Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, décrets, arrêtés et ordonnances du roi, publiés dans les Ve, VIe et VIIe séries du Bulletin des lois, depuis le 1er avril 1814, jusqu'au 1er janvier 1819. Faisant suite à celle publiée en 4 volumes... pour les lois, sénatus-consultes... jusqu'au 1er avril 1814. Par L. Rondonneau.

Bulletin des Lois Gesetz-Bulletin.

Title varies slightly.

Code annoté des chemins de fer en exploitation; ou, Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets ... etc. concernant l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer ...

Originally published in 1861.

De la propriété et de la contrefaçon des œuvres de l'intelligence, comprenant: les productions littéraires, dramatiques, musicales; les œuvres artistiques de la peinture, du dessin, de la gravure et de la sculpture; les titres d'ouvrages; ... Avec le texte des lois et décrets sur la matiére.

Includes bibliographical references and index.

Observations en amélioration des lois des chemins telles qu'en force dans le Bas-Canada, en 1825 /

Half title: Observations sur les lois des chemins en 1825, suivies de rapports sur les chemins &c. de la cité et Paroisse de Montreal, en 1840.

Recueil des lois et actes de l'instruction publique.

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Recueil des lois et arrêtés relatifs à l'enseignement vétérinaire.

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Traité de la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des actes de l'état civil. Du domicile / par C. Demolombe.

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