1000 resultados para Saint-Romuald de Farnham

Indemnité de Saint-Domingue. De l'enquête et des moyens d'apprécier la consistance des anciennes propriétés de Saint-Domingue donnant droit à l'indemnité, et dont la valeur n'est pas justifiée par des actes

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Sur l'Indépendance de Saint-Domingue et sur l'indemnité due aux anciens habitants de cette colonie

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Observations critiques sur la liquidation de l'indemnité des colons de Saint-Domingue ; par un ancien colon

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Pétition présentée aux deux Chambres par des colons de Saint-Domingue pour le payement des quatre derniers cinquièmes de leur indemnité, déposée le 8 avril à la Chambre des Députés par M. le Cte Delaborde, le 10 avril à la Chambre des Pairs par M. le vte Lainé

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Sur l'Indemnité des anciens colons de Saint-Domingue, mémoire publié au nom de plusieurs anciens colons propriétaires résidant à Nantes

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Indemnité de Saint-Domingue . (Signé : Un colon.)

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Notice sur l'indemnité attribuée par la loi du 30 avril 1826 aux anciens propriétaires à Saint-Domingue. État des choses en janvier 1829. Mesures d'intérêt général

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Pétition présentée aux deux Chambres par des anciens colons de Saint-Domingue. Session de 1829

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Appel à l'opinion publique sur l'indemnité de Saint-Domingue et sur la commission de liquidation ; par un grand nombre d'intéressés

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Observations d'un vieux colon sur la lettre insérée au "Constitutionnel" du 11 mai 1829, et relative à la commission de Saint-Domingue . (Signé : Un colon âgé de 75 ans, qui en aura 101 en 1855.)

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Tableau des paroisses de l'ancienne colonie de Saint-Domingue

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Coup d'oeil sur la liquidation de Saint-Domingue au 1er octobre 1830 . (Signé : Par une réunion d'anciens colons de Saint-Domingue.)

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Mémoire pour les anciens colons de Saint-Domingue, au roi, aux Chambres, à la France

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Examen raisonné de la proposition faite aux anciens colons de Saint-Domingue relativement aux quatre cinquièmes de l'indemnité qui leur a été allouée, lesquels s'élèvent à cent vingt millions

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Un seul et dernier Mot sur Saint-Domingue . (Signé : Par un ancien colon, propriétaire à Saint-Domingue.)

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