1000 resultados para Réglementation par les principes

Les Patriotes déportés de la Guadeloupe par les Anglais aux membres de la Convention nationale composant la commission des colonies. (25 brumaire an III.)

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Les Abus de la Martinique dévoilés par les faits et les résultats consignés dans un ouvrage in-4 °, intitulé : "Comptes généraux de la Martinique", etc... suivis de quelques réflexions

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Requête présentée aux États généraux du royaume, le 8 juin 1789, par les députés de la colonie de Saint-Domingue

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Précis remis par les députés de Saint-Domingue aux six commissaires du comité d'agriculture et de commerce, chargés de rendre compte à l'Assemblée nationale de l'affaire relative à l'approvisionnement de cette île

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Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi

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Suite du "Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi"

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Les Calomniateurs Leborgne, Polverel, Sonthonax et complices appelés au tribunal révolutionnaire par les commissaires des patriotes de S.-Domingue députés près la Convention nationale. (Maison d'arrêt des Quatre-Nations, 10 brumaire an III.)

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Représentations faites par les créanciers des colons de Tabago aux comités réunis du commerce et des colonies... à l'effet de prendre en considération le Mémoire desdits créanciers, par lequel ils demandent la révocation de l'arrêt du 29 juillet 1786... Opinions du procureur général et du solliciteur général d'Angleterre et d'autres hommes de loi distingués sur l'illégalité de cet arrêt. Le tout servant de réfutation aux arguments du sieur Roume,...

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Établissement gymnastique, médical et orthopédique, formé par les Drs Perdreau, Bégin et Verdier, dans la maison de santé de M. le Dr Perdreau, rue des Batailles, 5, à Chaillot ... Prospectus

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Gabrielle de Passi, parodie de Gabrielle de Vergi, en un acte, en prose et en vaudevilles, représentée pour la première fois, par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le 30 août 1777

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Galerie de tableaux pour la jeunesse par les principaux artistes français, avec texte

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Gloria victis ! recueil de poésies diverses, publiées par les soins de M. H. de Pontchapelle...

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Le Gouvernement primitif, d'où sont déduits les principes de tout gouvernement tant politique qu'hiérarchique (sic)

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Notice sur le mal de mer et sa guérison par les pilules dites kabyliennes du Dr A. Poujol,...

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La Grande Semaine de juin 1831, ou les fameuses batailles livrées dans le faubourg Saint-Denis par les gamins et les moutards, en présence des Gobes-mouches et des badauds...

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