1000 resultados para Observations partielles

Observations sur l'affaire des colonies

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Observations sur l'article du Rapport de la commission du budget des dépenses relatif aux colonies, pour l'année 1817

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Des Douanes et des colonies. Observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux Chambres

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Traite des noirs, précis historique suivi de quelques observations sur le projet de loi . (Signé : Un Français philanthrope.)

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Observations soumises à la Chambre des Députés par le conseil des délégués des colonies françaises, sur le projet de loi relatif à la tarification des sucres

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Observations soumises à la Chambre des Pairs...

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

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Fébrifuge indigène : observations sur l'emploi des pilules de variolarine-bouloumié : avantages de cet antipériodique sur les préparations de quinquina

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Observations des délégués des colonies sur le projet de loi concernant le régime colonial

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Observations présentées à la Chambre des Pairs par le conseil des délégués, sur le projet de loi relatif à la juridiction à laquelle seront soumis, dans les quatre principales colonies françaises, les crimes commis envers les esclaves

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Nouvelles Observations des créanciers des îles de France et de Bourbon, faisant suite à leur Pétition adressée à la Chambre des Députés. (31 mars 1818.)

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Observations sur la conduite de M. le Cte de Vaugirard à la Martinique

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Observations sur l'emploi du cyanure de mercure dans le traitement de la diphthérite, par le Dr Beck,...

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Cronicques et ystoires des Bretons. Tome III. - 1911 / par Pierre Le Baud ; publiées, d'après la première rédaction inédite, avec des éclaircissements, des observations et des notes, par le Vte Charles de La Lande de Calan

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Cronicques et ystoires des Bretons. Tome Ier. - 1907 / par Pierre Le Baud ; publiées, d'après la première rédaction inédite, avec des éclaircissements, des observations et des notes, par le Vte Charles de La Lande de Calan

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