Le droit civil explique suivant l'ordre des articles du code, depuiset y compris le titre de la vente : Du pret, commentaire du titre X,livre III. du code civil

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Le droit civil explique : suirant L'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente, des priviléges et hypothegues,ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil

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Le droit civil explique suivant l'ordre des articles du code, depuiset y compris le titre de la vente : du contrat de societe civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du code civil

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Domain Closedness Conditions and Rational Choice

The rationalizability of a choice function on an arbitrary domain under various coherence properties has received a considerable amount of attention both in the long-established and in the recent literature. Because domain closedness conditions play an important role in much of rational choice theory, we examine the consequences of these requirements on the logical relationships among different versions of rationalizability. It turns out that closedness under intersection does not lead to any results differing from those obtained on arbitrary domains. In contrast, closedness under union allows us to prove an additional implication.

Social Choice: Recent Developments

In the past quarter century, there has been a dramatic shift of focus in social choice theory, with structured sets of alternatives and restricted domains of the sort encountered in economic problems coming to the fore. This article provides an overview of some of the recent contributions to four topics in normative social choice theory in which economic modelling has played a prominent role: Arrovian social choice theory on economic domains, variable-population social choice, strategy-proof social choice, and axiomatic models of resource allocation.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuiset y compris le titre de la vente : de la vente ou commentaire du titre VI du livre III du code Napoleón

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Traité du régime dotal, sous la form d'un commentaire sur les articles du code civil qui gouvernent ce régime; precede d'une introduction sur les anciens usages de la matiere dans les pays de lyonnais, forezet beaujolais

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Faut-il un code civil européen ? Une analyse économique

Article publié avec l'accord de la Revue Les Cahiers de Droit (accessible sur http://www.fd.ulaval.ca/cahiers/)

Code general des brevets d'invetion, contenant le texte de toutes les lois et de tous les reglaments act

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Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

Un résumé en anglais est également disponible.

Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec.

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Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction

Un résumé en anglais est également disponible.