Elementary steps in aqueous proton transfer reactions : a first principles molecular dynamics study

La nature des acides dans un environnement aqueux est primordiale dans de nombreux aspects de la chimie et de la biologie. La caractéristique principale d'un acide est sa capacité à transférer un proton vers une molécule d'eau ou vers n'importe quelle base, mais ce procédé n'est pas aussi simple qu'il y paraît. Il peut au contraire être extrêmement complexe et dépendre de manière cruciale de la solvatation des différents intermédiaires de réaction impliqués. Cette thèse décrit les études computationnelles basées sur des simulations de dynamique moléculaire ab initio qui ont pour but d'obtenir une description à l'échelle moléculaire des divers procédés de transferts de proton entre acide et bases dans un milieu aqueux. Pour cela, nous avons étudié une serie de système, dont l'acide hydrofluorique aqueux, l'acide trifluoroacétique aqueux, et un système modèle constitué d'un phénol et d'une entité carboxylate reliés entre eux par une molécule d'eau en solution aqueuse. Deux états intermédiaires ont été identifiés pour le transfert d'un proton depuis un acide. Ces intermédiaires apparaissent stabilisés par un motif local de solvatation via des ponts H. Leurs signatures spectroscopiques ont été caractérisées au moyen de la spectroscopie infrarouge, en utilisant le formalisme de la dynamique moléculaire ab initio, qui inclut l'effet quantique nucléaire de manière explicite. Cette étude a aussi identifié trois chemins de réaction élémentaire, qui sont responsable pour le transfert d'un proton d'un acide à une base, ainsi que leurs échelles de temps caractéristiques. Les conclusions tirées de ces études sont discutées dans les détails, au niveau moléculaire, avec une emphase sur les comparaisons entre les résultats théoriques et les mesures expérimentales obtenues dans a littérature ou via des collaborateurs.

Espace urbain et identité : l’imaginaire de la ville comme symptôme de la crise identitaire dans l’oeuvre d’Orhan Pamuk

Istanbul est pour Pamuk ce que Paris est pour Baudelaire : une source inépuisable d’inspiration et de spleen. Or, si le poète est davantage conscient de ses états d’âme, le romancier turc le plus lu des deux côtés du Bosphore ne sait pas toujours que tout discours sur le monde extérieur est un discours sur lui-même. Dans un premier temps, il se complait dans l’hüzün, ce sentiment collectif et généralisé de mélancolie, apparemment intrinsèque à la ville et ses ruines, traces tangibles de la décadence d’un grand empire dont les héritiers peinent à se relever. Il n’en est pourtant rien, car, au fur à mesure que Pamuk suit les traces des écrivains et artistes étrangers de passage à Istanbul, il s’aperçoit que l’apparente mélancolie des ruines n’est qu’une strate parmi d’autres, c’est-à-dire glissante, malléable et fluide, tout dépend de l’emplacement et du point de vue de l’observateur, dans une ville palimpseste qui cache dans ses entrailles toutes les altérités. En suivant les traces de l’altérité, Pamuk découvre la nature hétérogène de sa ville et de lui-même et s’aperçoit que la mélancolie collective est fabriquée de toutes pièces par un certain récit socio-politique et une certaine classe sociale. En effet, c’est en traquant les reflets de son double que le romancier prend soudainement conscience du caractère fuyant de sa propre subjectivité, mais aussi de celui du monde et des autres. Si tel est le cas, l’espace urbain qui préoccupe et obsède Pamuk n’est qu’un reflet de son esprit et l’accès à la présence pleine s’avère une illusion. Comme si, l’inquiétante étrangeté de son inconscient, en lui dévoilant le côté insaisissable du monde et du soi, l’encourageait à remettre en cause un certain nombre d’opinions acquises, non seulement à l’intérieur de sa propre culture, mais aussi dans la culture de son double européen. Car si tout est fluide et malléable, il n’y a pas raison de ne pas tout questionner, incluant la tradition et la politique, cette dernière faisant de lui, « une personne bien plus politique, sérieuse et responsable que je ne le suis et ne souhaitais l’être ». Ainsi, Istanbul, souvenir d’une ville questionne le rapport entre la subjectivité et les strates hétérogènes d’Istanbul, pour aboutir à un constat déconstructiviste : tout n’est que bricolage et substitut du sens là où il brille par son absence. S’il brille par son absence, il en est de même loin d’Istanbul, dans une maison périphérique appelée La Maison du Silence à l’intérieur de laquelle les personnages soliloques et par moments muets, se questionnent sur le rapport entre la tradition et la modernité, le centre et la périphérie, l’Occident et l’Orient, sans oublier le caractère destructeur et éphémère du temps, mais aussi de l’espace. Et enfin, Le Musée de l’Innoncence, cette oeuvre magistrale où l’amour joue (en apparence seulement) le rôle principal, n’est en fait que l’étrange aboutissement de la quête obsessessive et narcissique du personnage principal vers un autre espace-temps, quelque part entre la réalité et la fiction, entre l’Est et l’Ouest, entre la tradition et la modernité, cet entre-deux qui campe indéniablement Pamuk parmi les meilleurs romanciers postmodernes de notre époque. Or, pour y parvenir, il faut au préalable un bouc-émissaire qui, dans le cas de Pamuk, représente presque toujours la figure du féminin.

Le chaos régulé : une approche épistémique de l’intervention humanitaire

L’objectif de cette recherche est de comparer deux modes d’intervention internationale (étatique et non-étatique) qui ont une optique de maintien ou de rétablissement de l’ordre et de la paix, de développement économique et social, pour des raisons humanitaires. De fait, la frontière est aujourd’hui floue entre les interventions étatiques et non-étatiques. Pour éviter une confusion conceptuelle, l’objet de l’étude est la comparaison de trois moments historiques d’intervention américaine en Haïti. L’étude se déroule en deux temps. D’abord elle servira à comprendre la logique d’action de l’État américain lors des interventions passées et présente afin de relever les objectifs implicites et explicites de ces interventions. Dans un deuxième temps elle se concentrera sur la biopolitique dans l’intervention humanitaire et l’application de la théorie de régulation du chaos. Celle-ci impliquant des conditions variées, elle propose un modèle théorique qui vise à comprendre l’intervention contemporaine en tant que nouveau cadre épistémique d’action politique, celle du ‘chaos régulé’ (‘Regulated Chaos’: McFalls, Pandolfi, Nguyen). Cette recherche transpose donc l’emphase sur la nécessité effective de l’intervention vers les propriétés de l’intervention. Elle est une tentative de comprendre les expériences sociales de pouvoir dans une zone humanitaire comme Port-au-Prince.

Vers la fabrication d’échantillons permettant la condensation Bose-Einstein de polaritons excitoniques dans des cristaux d’anthracène en microcavités

Nous investiguons dans ce travail la création d'échantillons permettant l'étude du comportement des polaritons excitoniques dans les matériaux semi-conducteurs organiques. Le couplage fort entre les états excités d'électrons et des photons impose la création de nouveaux états propres dans le milieu. Ces nouveaux états, les polaritons, ont un comportement bosonique et sont donc capables de se condenser dans un état fortement dégénéré. Une occupation massive de l'état fondamental permet l'étude de comportements explicables uniquement par la mécanique quantique. La démonstration, au niveau macroscopique, d'effets quantiques promet d'éclairer notre compréhension de la matière condensée. De plus, la forte localisation des excitons dans les milieux organiques permet la condensation des polaritons excitoniques organiques à des températures beaucoup plus hautes que dans les semi-conducteurs inorganiques. À terme, les échantillons proposés dans ce travail pourraient donc servir à observer une phase cohérente macroscopique à des températures facilement atteignables en laboratoire. Les cavités proposées sont des résonateurs Fabry-Perot ultraminces dans lesquels est inséré un cristal unique d'anthracène. Des miroirs diélectriques sont fabriqués par une compagnie externe. Une couche d'or de 60 nanomètres est ensuite déposée sur leur surface. Les miroirs sont ensuite mis en contact, or contre or, et compressés par 2,6 tonnes de pression. Cette pression soude la cavité et laisse des espaces vides entre les lignes d'or. Une molécule organique, l'anthracène, est ensuite insérée par capillarité dans la cavité et y est cristallisée par la suite. Dans leur état actuel, les cavités présentent des défauts majeurs quant à la planarité des miroirs et à l'uniformité des cristaux. Un protocole détaillé est présenté et commenté dans ce travail. Nous y proposons aussi quelques pistes pour régler les problèmes courants de l'appareil.

Right to asylum and border control : implications of european union policies on access to EU territory of people in need of international protection

Depuis plusieurs années, les États membres de l’Union européenne (UE) se soumettent à des politiques restrictives, en matière d’asile, qui les contraignent à respecter leur engagement de protéger les personnes qui fuient la persécution. Plusieurs politiques de dissuasion de l’UE sont controversées. Certaines ont d’abord été élaborées dans différents États, avant que l’UE ne mette en place une politique commune en matière d’asile. Certaines des ces politiques migratoires ont été copiées, et ont un effet négatif sur la transformation des procédures d’asile et du droit des réfugiés dans d’autres pays, tel le Canada. En raison des normes minimales imposées par la législation de l’UE, les États membres adoptent des politiques et instaurent des pratiques, qui sont mises en doute et sont critiquées par l’UNHCR et les ONG, quant au respect des obligations internationales à l'égard des droits de la personne. Parmi les politiques et les pratiques les plus critiquées certaines touchent le secteur du contrôle frontalier. En tentant de remédier à l’abolition des frontières internes, les États membres imposent aux demandeurs d’asile des barrières migratoires quasi impossibles à surmonter. Les forçant ainsi à s’entasser dans des centres de migration, au nord de l’Afrique, à rebrousser chemin ou encore à mourir en haute mer.

Impact de l'art de la guerre napoléonien dans la seconde moitié du XIXe siècle

Le 18 juin 1815, Napoléon fut renversé à Waterloo, mais son art de la guerre survécut. Il s'agit de cet art militaire qu'il avait révolutionné et dont d'autres firent de nombreuses applications longtemps après sa disparition. S'inspirant des méthodes des théoriciens du XVIIIe siècle, il avait privilégié la stratégie d'anéantissement dans la conduite d'opérations militaires et se classait ainsi dans la catégorie des stratèges recherchant avant tout la bataille décisive en vue de détruire les forces ennemies. À la lumière des tactiques et stratégies que Bonaparte utilisa dans ses plus célèbres campagnes, cette thèse tentera de dégager les méthodes napoléoniennes qui furent le plus souvent utilisées au cours de la seconde moitié du XIXe siècle. Les conflits étudiés durant cette période seront la guerre de Crimée (1853-1856), la campagne d'Italie (1859), la guerre de Sécession américaine (1861-1865), la guerre austro-prussienne (1866) et la guerre franco-prussienne (1870-1871). Cette recherche tiendra compte non seulement de l'influence des progrès de l'armement et des moyens de transport et de communication sur l'art de la guerre en général, mais aussi du contexte économique, financier, politique et militaire des États bélligérants de cette époque. Parmi les nombreux exégètes de Bonaparte du XIXe siècle, deux théoriciens militaires en particulier, Clausewitz et Jomini, se distinguèrent dans l'interprétation savante de la guerre napoléonienne. Tout en analysant l'impact des méthodes de l'Empereur dans les guerres selectionnées, nous allons déterminer dans quelle mesure la vision jominienne des campagnes de Bonaparte divergeait de celle de Clausewitz en ce qui concerne les conflits traités. Nous aborderons ensuite l'influence napoléonienne sur l'administration, l'organisation et les marches des armées impliquées dans les guerres en question et nous porterons une attention particulière à l'impact du système militaire de Bonaparte sur certains aspects du déroulement même des combats. Nous terminerons cette étude par un bref aperçu sur les enseignements que les militaires au XIXe siècle purent dégager des campagnes napoléoniennes pour la conduite des guerres de l'avenir.

Les neurosciences cognitives du langage, de l'autisme et des styles cognitifs

VERSION ANGLAISE DISPONIBLE AU DÉPARTEMENT; THÈSE RÉALISÉE CONJOINTEMENT AVEC L'ÉCOLE DES SCIENCES DE LA COMMUNICATION DE L'UNIVERSITÉ MCGILL (DRS. K. STEINHAUER ET J.E. DRURY).

Étude des interactions supramoléculaires par modélisation moléculaire

L’avancée des infrastructures informatiques a permis l’émergence de la modélisation moléculaire. À cet effet, une multitude de modèles mathématiques sont aujourd’hui disponibles pour simuler différents systèmes chimiques. À l’aide de la modélisation moléculaire, différents types d’interactions chimiques ont été observés. À partir des systèmes les plus simples permettant l’utilisation de modèles quantiques rigoureux, une série d’approximations a été considérée pour rendre envisageable la simulation de systèmes moléculaires de plus en plus complexes. En premier lieu, la théorie de la fonctionnelle de densité dépendante du temps a été utilisée pour simuler les énergies d’excitation de molécules photoactives. De manière similaire, la DFT indépendante du temps a permis la simulation du pont hydrogène intramoléculaire de structures analogues au 1,3,5-triazapentadiène et la rationalisation de la stabilité des états de transition. Par la suite, la dynamique moléculaire et la mécanique moléculaire ont permis de simuler les interactions d’un trimère d’acide cholique et d’un pyrène dans différents solvants. Cette même méthodologie a été utilisée pour simuler les interactions d’un rotaxane-parapluie à l’interface d’un système biphasique. Finalement, l’arrimage moléculaire et les fonctions de score ont été utilisés pour simuler les interactions intermoléculaires entre une protéine et des milliers de candidats moléculaires. Les résultats ont permis de mettre en place une stratégie de développement d’un nouvel inhibiteur enzymatique.

Conflict of Interest Policies at Canadian Universities and Medical Schools: Some Lessons from the AMSA PharmFree Scorecard

Article

Religion et homicide : étude du taux d’homicide des pays du monde en fonction des variables mesurant la religion et la pratique religieuse

L’impact de la religion sur la violence demeure à ce jour ambivalent dans la littérature. D’un côté, les religions et leurs préceptes de paix sont identifiés comme des facteurs de dissuasion dans la commission d’actes violents. D’un autre côté, l’identité religieuse est historiquement décriée comme une source majeure de guerres. Cette étude propose de comparer dans 163 pays du monde l’influence sur le taux d’homicide de quatre aspects religieux : la religion principale, l’hétérogénéité religieuse, la liberté religieuse et la religiosité. Les taux d’homicide sont fournis par l’Organisation mondiale de la santé alors que les variables religieuses proviennent de sources variées. Les analyses de régressions linéaires tiennent également compte de quelques facteurs socio-économiques. Certains sont considérés dans la littérature comme des facteurs majeurs influant sur l’homicide et d’autres sont plutôt soupçonnés d’interaction sur la relation ici étudiée. Les résultats indiquent qu’il y a modérément plus d’homicides dans les pays qui présentent une forte hétérogénéité religieuse ou une faible religiosité dans la population. Par ailleurs, les pays musulmans, notamment chiites, présentent les taux d’homicide les plus bas, surpassant les pays bouddhistes et hindouistes, alors que les pays chrétiens, notamment catholiques, présentent des taux d’homicide très élevés. Ce constat s’oppose à la théorie libérale chrétienne qui démonise les États religieux musulmans. Néanmoins, l’interprétation des conclusions de cette étude invite à la prudence étant donné son aspect délicat et exploratoire.

Les tiers dans le contentieux arbitral des investissements internationaux : de l'intervention au recours direct

L’arbitrage public international est demeuré un domaine exclusif aux États souverains jusqu’à la fin des années 50, alors que sont apparus les traités bilatéraux relatifs aux investissements (TBI). La principale caractéristique de ces TBI est sans conteste le recours direct de l’investisseur étranger en arbitrage international contre des États récalcitrants, une alternative aux tribunaux locaux souvent inefficaces. Plus récemment, en 1998, l’organe d’appel de l’OMC est allé jusqu’à accepter l’opinion d’amicus curiae dans un différend opposant des États et aujourd’hui, l’admission de ce type d’opinion est expressément prévue dans plusieurs TBI de nouvelle génération. Mais si l’investisseur bénéficie d’un recours devant une instance arbitrale neutre, il en va tout autrement pour la population locale qui se trouve souvent lésée par la présence, sur son territoire, d’investisseurs étrangers. Le droit de présenter une opinion ne peut remplacer le droit de faire valoir une réclamation. Se pose donc la question : est-ce que, dans le contexte actuel du droit de l’investissement international, des tiers (par rapport aux parties signataires de TBI et par rapport aux parties au différend) peuvent prétendre à une voie de recours direct en arbitrage international? Nous sommes d’avis qu’une telle voie de recours est actuellement possible et que le contexte de l’arbitrage relatif à l’investissement constitue un terrain fertile pour la mise en place de ce droit, étant donné la place déjà faite aux investisseurs. Nous verrons que les principales objections à l’admission de tiers à l’arbitrage international peuvent être rejetées. L’objection de l’absence du consentement des parties intéressées tombe quand on constate les nombreux cas d’arbitrage international où la portée du consentement a été étendue pour inclure des non-parties ou encore pour soumettre à l’arbitrage des matières non envisagées au départ. Par ailleurs, l’absence de qualité pour agir en droit international est un problème théorique, car les investisseurs y ont déjà accès malgré l’absence de cette qualité. Reste donc à déterminer quelle pourrait être la base d’un recours en droit substantiel international pour qu’un tiers puisse faire valoir une réclamation. Nous verrons qu’il existe des instruments juridiques et des principes internationaux dont la contravention pourrait très bien engager la responsabilité de l’État ou de l’investisseur fautif, tout comme il est possible de bien circonscrire les critères d’admissibilité des tiers à la procédure d’arbitrage international.

Redevances forestièrse annuelles et développement local au Cameroun : expériences de deux communes rurales : une analyse anthropologique

Notre thèse étudie les liens entre les « redevances forestières annuelles » (RFA) et le « développement local » dans deux communes du Cameroun. Ce travail anthropologique s’inscrit dans le débat qui se fait à l’échelle internationale relativement au rôle et au devenir des populations locales dans la gestion des ressources naturelles. Dans le passé, la gestion des redevances forestières annuelles (RFA) a été, dans les pays d’Afrique centrale et au Cameroun en particulier, sous la seule responsabilité de l’État central. Une telle politique n’offrait pas la garantie nécessaire à l’utilisation durable de ces ressources qui sont indispensables à la vie des populations villageoises riveraines et à l’équilibre de l’environnement. Profitant de la crise des années 1980 et 1990 en Afrique, le FMI et la Banque mondiale ont exercé une pression sur les États africains pour qu’ils revoient, en conformité avec la Conférence de Rio (1992), leurs politiques en matière de gestion et de conservation des ressources forestières. Dans le bassin du Congo, le Cameroun a été le tout premier pays à réviser, en 1994, ses lois forestières par le biais d’une décentralisation de la fiscalité forestière : les taxes perçues furent réparties entre l’État, les collectivités territoriales décentralisées et les populations villageoises riveraines. Les fonds transférés aux communes et aux populations riveraines devaient servir au développement local en contribuant notamment à l’amélioration des conditions générales de vie des populations à travers la réalisation d’œuvres sociales, l’adduction d’eau, la construction et l’entretien des routes, des écoles, des cases de santé, etc. Dans les faits, l’impact de la fiscalité forestière décentralisée reste à ce jour encore peu visible sur la dynamique du développement local des communes. Notre projet de recherche doctorale prend place dans le domaine d’une anthropologie du développement centrée sur l’étude des solutions que les populations locales apportent aux problèmes auxquels elles sont confrontées dans leur vie de tous les jours. L’analyse des impacts que les politiques de développement économique exercent sur les populations villageoises d’Afrique est ici à l’avant-plan, pas seulement au sens d’une critique des politiques étatiques en matière d’exploitation forestière, mais aussi au sens d’une meilleure compréhension des conditions de mise en œuvre de ces politiques et de l’impact de celles-ci sur les populations villageoises, tant sur le plan des avantages financiers directs que des transformations écologiques que les activités forestières introduisent dans les pratiques agricoles des villageois. Sur le plan méthodologique, il faut noter que ce fut très difficile d’obtenir les informations nécessaires, notre sujet d’étude se révélant être très sensible quant à sa portée politique. Nous avons néanmoins pu recueillir un solide ensemble de données par le biais d’une démarche de proximité de type qualitatif qui a été conduite dans deux communes forestières qui représentent deux réalités différentes en matière de gestion des RFA. La collecte des données a été faite, de manière intensive, dans sept villages qui répondaient à nos critères : nous avons ainsi pu étudier, de manière approfondie, la situation des groupes sociaux les plus défavorisés qui sont exclus dans le partage des revenus forestiers. Pour construire notre cadre théorique, nous avons combiné des éléments empruntés aux théories environnementales, à l’anthropologie économique et à l’analyse des modes de gestion. Il faut noter, par ailleurs, que l’anthropologue n’est ni un aménagiste, ni un environnementaliste, ni un spécialiste des études managériales. Nous avons conduit notre étude comparative dans les communes concernées en nous fixant pour objectif de comprendre les mécanismes de gestion des RFA mis en place par les leaders locaux et d’évaluer leur impact sur l’amélioration des conditions de vie des populations villageoises et sur leur écosystème. Notre préoccupation était de savoir si les RFA constituent des vecteurs de développement socioéconomique pour des populations vivant dans et de la forêt.

Préoccupations et attentes en réadaptation physique dans des contextes pluralistes : vers un cadre théorique interculturel

Cette thèse porte sur les dynamiques interculturelles et la réactivité des institutions dans les contextes pluralistes. Le contexte clinique, un exemple parmi tant d’autres, sert à saisir les enjeux des rencontres entre personnes d’origines différentes. Le milieu de la réadaptation physique apparaît particulièrement intéressant pour étudier les enjeux induits par les rencontres interculturelles, car les interventions y sont d’une durée relativement longue en comparaison avec les soins aigus, et ce type de pratique demande une grande collaboration de la part des clients. Cette recherche sollicite trois acteurs essentiels dans ce contexte : clients immigrants, intervenants et agents tiers payeurs (CSST) ont pris la parole lors de groupes de rencontre (focus group). La recherche d’un cadre théorique pertinent en anthropologie interculturelle revisite les courants moderniste et postmoderniste, à partir d’une approche critique, et propose une épistémologie interactionniste. Ces courants qui traversent l’anthropologie sont étudiés à la lumière de la clinique, ce qui engendre un dialogue entre les intervenants et les anthropologues. Le contexte ethnographique permet de cerner différents enjeux concernant les politiques de santé dans les contextes pluriethniques, ce qui permet de saisir, à partir de la gestion, des rapports d’emboitement entre le macro et le micro. Le fonctionnement de la réadaptation physique au Québec sert de toile de fond pour comprendre les discours des acteurs sollicités par cette recherche. L’ethnographie met en lumière les convergences et les divergences entre ces trois acteurs dans les contextes pluriethniques. Selon une méthode caractéristique des relations interculturelles, je présente d’abord l’intervention dans les institutions de réadaptation. Les clients immigrants sont mis en scène avec l’intervention dans les contextes pluriethniques. Les discours de tous ces acteurs mettent en lumière des barrières dites objectives et des facteurs liés à la culture. L’analyse s’intéresse à la communication et à la circulation de l’information dans les contextes pluriethniques; elle étudie les rapports entre l’information, la connaissance et les préjugés. L’analyse offre quelques pistes qui aident à comprendre l’imperméabilité du système de santé dans les contextes pluralistes. La conclusion propose une approche complémentariste pour établir un dialogue entre les modèles de discrimination et l’interculturel. Les anthropologues sont alors interpellés en vue de répondre aux nouveaux défis générés par le néolibéralisme.

Looking at The Future of Canadian Copyright in The Rear View Mirror

"L’auteur présente une analyse générale de l’évolution historique et des développements récents du régime des droits d’auteur au Canada. Avec le développement des nouvelles technologies de l’information, et plus spécifiquement de l’Internet, le régime canadien des droits d’auteur nécessiterait d’importantes réformes. L’auteur déplore toutefois les modifications récentes issues de la loi C-60. En effet, selon lui, ces changements ne correspondent pas au régime international proposé par l’Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle. En fait, ceux-ci cadrent beaucoup plus avec la perspective américaine de protection limitative des droits d’auteur. Michael Geist trace d’abord l’historique du développement du régime de protection des droits d’auteur au Canada. Il souligne notamment les modifications législatives importantes de la fin des années 1980 et 1990 qui visaient à renforcer les règles de reconnaissance et de protection des droits que les auteurs canadiens possèdent sur leurs œuvres. Parallèlement, à ces modifications législatives, la Cour Suprême du Canada s’est aussi prononcée sur la question des droits d’auteur en interprétant limitativement la portée de ce régime, facilitant ainsi l’accès des œuvres artistiques au domaine public. L’auteur souligne les divergences et les contradictions entre la conception législative et celle jurisprudentielle de la fonction du régime canadien des droits d’auteur. Le législateur canadien a récemment proposé une nouvelle modification du régime de droits d’auteurs qui consisterait en l’extension des délais obligatoire avant qu’une œuvre couverte par le régime ne soit incluse dans le domaine public. Michael Geist s’oppose à une telle modification et soutient qu’elle entraînerait de nombreuses conséquences négatives pour les auteurs et les artistes canadiens. En effet, cette modification limiterait l’accès des auteurs aux oeuvres antérieures, elle entraverait les opportunités et les capacités commerciales des œuvres canadiennes et restreindrait les domaines de recherche académique. L’auteur aborde par la suite la problématique reliée aux ""Mesures de Protection Techniques"" et à la législation qui les encadre. En analysant les problèmes causés par ces mesures aux États-Unis, il présente leurs effets nuisibles pour les domaines fondamentaux de la liberté de parole et de la recherche académique. Les réformes possibles du régime canadien des droits d’auteur se situent dans une perspective plus ouverte du régime de protection et de promotion des œuvres canadiennes. Ces réformes auraient l’avantage de promouvoir et de protéger les œuvres canadiennes tout en évitant les problèmes causés par les mesures trop limitatives. À ce sujet, l’auteur propose l’établissement d’une bibliothèque digitale nationale, l’abrogation des droits d’auteur de la couronne et un nouveau régime permettant l’utilisation du matériel radiodiffusé de la Société Radio-Canada."

La lutte au terrorisme international au Canada: panopticon ou banopticon ?

Depuis quelques années, mais surtout depuis le 11 septembre 2001, les contrôles migratoires sont devenus le locus principal d’affirmation du pouvoir souverain dans les pays occidentaux. La mouvance sécuritaire actuelle semble avoir donné les outils conceptuels nécessaires aux États pour leur permettre d’amalgamer des notions autrefois distinctes, comme la sécurité et l’immigration, et d’en inférer des liens qui paraissent désormais naturels et évidents aux yeux du public. Le Canada s’inscrit aussi dans cette mouvance où l’immigrant et l’étranger sont désormais pensés en relation avec l’illégalité, la criminalité et le sujet de non-droit. En pratique, cela se traduit par la mise en œuvre étatique d’un pouvoir souverain qui se manifeste clairement et ouvertement dans le cadre de contrôles migratoires de plus en plus serrés et contraignants. Ainsi, alimenté par la justification sécuritaire, par l’affect de la peur et par la nécessité de combattre le terrorisme international, le Canada applique ses lois et ses politiques de manière à exercer un contrôle accru sur sa population, plus particulièrement sur les migrants en général, mais encore davantage sur les demandeurs d’asile et les réfugiés soupçonnés de terrorisme. La mise en œuvre de pratiques restrictives à l’endroit des demandeurs d’asile et des réfugiés est facilitée par une conviction très tenace. À la lumière de son comportement, le gouvernement canadien semble convaincu que l’exclusion, l’expulsion, voire le refoulement, à l’extérieur du territoire national des personnes jugées être de potentiels terroristes, permettront de renforcer la sécurité nationale. Cette conviction est elle-même supportée par une autre, à savoir la croyance selon laquelle le pouvoir souverain d’exclure quelqu’un du territoire est absolu et, qu’en situation d’exception, il ne peut être limité d’aucune manière par le droit international. Suivant ceci, la lutte antiterroriste s’exécute presque exclusivement par le rejet des éléments potentiellement dangereux à l’extérieur du pays, au détriment d’autres mesures moins attentatoires des droits et libertés, plus légitimes et plus à même de remplir les objectifs liés à la lutte au terrorisme international. Dans notre étude, par une relecture d’une décision paradigmatique de la Cour suprême du Canada, l’affaire Suresh, nous chercherons à ébranler ces convictions. Notre thèse est à l’effet que la prétention du Canada à vouloir en arriver à un monde plus sécuritaire, en excluant d’une protection internationale contre la torture et en refoulant de potentiels terroristes à l'extérieur de son territoire, constitue une entreprise vouée à l’échec allant potentiellement à l’encontre des objectifs de lutte au terrorisme et qui se réalise présentement dans le déni de ses obligations internationales relatives aux droits de l’Homme et à la lutte contre l’impunité. Généralement, à la lumière d’une analyse de certaines obligations du Canada dans ces domaines, notre étude révélera trois éléments, ceux-ci se trouvant en filigrane de toute notre réflexion. Premièrement, le pouvoir souverain du Canada d’exclure des individus de son territoire n’est pas absolu. Deuxièmement, le droit d’une personne à obtenir protection non plus n’est pas absolu et des mécanismes d’équilibrage existant en droit international permettent de protéger les personnes tout en s’assurant que le Canada ne devienne pas un refuge pour les terroristes potentiels. Troisièmement, le Canada est astreint à d’autres obligations internationales. Celles-ci protègent les personnes exclues d’une protection et forcent le gouvernement à lutter contre l’impunité.