Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1931 (SER2,T39).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1905 (SER2,T14).

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1929/01/01.

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1927.

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1925/01/01.

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1928/07/01.

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1933.

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1931/01/01.

Statistique de la production et de la distribution de l'énergie électrique en France... : renseignements provisoires pour l'année... / Ministère des travaux publics, Service central des forces hydrauliques et des distributions d'énergie électrique

1932.

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 6 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 3 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 4 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 2 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies ... par M. Dupin,...

[Loi. 1825]